Prestation de services de téléradiologie

CHU de Grenoble

Prestation de services de téléradiologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-10 Avis de marché
2016-06-30 Informations complémentaires
2016-08-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'imagerie médicale
Numéro de référence: 16dst008
Brève description: Prestation de services de téléradiologie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'imagerie médicale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'imagerie médicale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: 62 rue des Alpes
Code postal: 38350
Commune postale: La Mure
Contact
Adresse Internet: https://ch-lamure.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-lamure.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HxxJoZgM2a 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HxxJoZgM2a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202460
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Les quantités transmises sont prévisionnelles et indicatives. Elles peuvent varier en fonction de l'activité de chaque membre adhérent du groupement de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Imagerie conventionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Imagerie conventionnelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans. La reconduction est tacite.
Informations complémentaires:
Les quantités transmises sont prévisionnelles et indicatives.
Elles peuvent varier en fonction de l'activité de chaque membre adhérent du groupement de commandes.
Intitulé du lot: Lot 2 IRM
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 IRM.
Description des renouvellements:
L'Accord cadre peut etre reconduit par période successive de 1an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. La reconduction est tacite.
Intitulé du lot: Lot 3 Scanner
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Scanner.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
attestation d'assurance responsabilité civile et responsabilité professionnelle ou à défaut déclaration de banques.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années dans le domaine de la téléradiologie indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Inscription au conseil de l'ordre des médecins.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires:
L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Voiron
Adresse postale: 14 route des Gorges
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saint Laurent du Pont
Adresse postale: 280 Chemin des Martins
Commune postale: Saint-Laurent-du-Pont
Code postal: 38380
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HxxJoZgM2a 🌏
Courrier électronique: avallarnaud@ch-voiron.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-voiron.fr 🌏
Courrier électronique: centrehospitalier@ch-stlaurent.com 📧
Adresse Internet: http://www.ch-stlaurent.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HxxJoZgM2a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Grenoble Alpes
Adresse postale: pavillon Moidieu CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Code postal: 38043
Point de contact: Cellule des marches
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Adresse Internet: https://chu-grenoble.fr 🌏
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HxxJoZgM2a 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin il est prévu d'effectuer une publication au 1er semestre 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja
Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 114-202460 (2016-06-10)
Informations complémentaires (2016-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-228029
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202460
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2016/S 127-228029 (2016-06-30)
Informations complémentaires (2016-08-12)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: direction@ch-lamure.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284989
Numéro JO-S: 157
Source: OJS 2016/S 157-284989 (2016-08-12)
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