Prestation de nettoyage des bâtiments départementaux et de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Prestation de nettoyage des bâtiments départementaux et de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de l'Aube — 18 lots -
Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 — l'Avis implique la passation de 18 accords-cadres à bons de commande, conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum — duree des accords-cadres: 12 mois à compter du 1.3.2017, reconductible 3 fois pour
12 mois par voie expresse les 1.3.2018, 2019 et 2020. Toutes les estimations indiquées sont annuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AG-NET propreté multiservices
• Derichebourg Propreté

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-05	Avis de marché
2017-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 16D0081
Brève description:

Prestation de nettoyage des bâtiments départementaux et de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de l'Aube — 18 lots - Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 — l'Avis implique la passation de 18 accords-cadres à bons de commande, conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum — duree des accords-cadres: 12 mois à compter du 1.3.2017, reconductible 3 fois pour 12 mois par voie expresse les 1.3.2018, 2019 et 2020. Toutes les estimations indiquées sont annuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: Groupement de commandes: Département de l'Aube, MDPH, coordonnateur: Département de l'Aube: 2 rue Pierre Labonde — BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 3254230 📞
Fax: +33 3254252 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2021-02-28 📅
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2021-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433499
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de notification: 23.2.2017 — modalités d'obtention du dossier: avant le 16.1.2017 à 16:00, par téléchargement (gratuitement, en accès direct et non restreint et complet) au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 16d0081 ou par demande écrite à l'adresse suivante: Département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex, par fax au 03.25.42.52.33 ou par mail: marche@aube.fr. Le dossier est gratuit. — modalités de remise des offres: Le Département retient, pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés du Département selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés du Département. Unité monétaire retenue par la collectivité: Euro — forme juridique de l'attributaire de chaque accord-cadre: Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre passé avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques avec au minimum mandataire solidaire. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des marchés 2 rue Pierre Labonde BP 39410026 Troyes Cedex Tel: +33 325 42 52 30 Fax: +33 325 42 52 33.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de nettoyage des bâtiments départementaux et de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de l'Aube — 18 lots -

Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 — l'Avis implique la passation de 18 accords-cadres à bons de commande, conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum — duree des accords-cadres: 12 mois à compter du 1.3.2017, reconductible 3 fois pour

12 mois par voie expresse les 1.3.2018, 2019 et 2020. Toutes les estimations indiquées sont annuelles.

Valeur totale estimée: 426 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des bâtiments départementaux de la Cité Administrative des Vassaules, de la Bibliothèque Départementale de Prêt et des Archives départementale
Numéro du lot: 01
Brève description:

Les prestations à réaliser dans le cadre de la présente consultation se décomposent comme suit:

— l'entretien des locaux et des vitres tel que décrit dans le CCTP et conformément aux règles de l'art;

— la fourniture de tous les produits nécessaires à l'exécution des prestations, produits homologués et conformes aux normes en vigueur;

— la fourniture des matériels, machines (auto-laveuse, nacelle...) nécessaires à l'exécution des prestations;

— la fourniture des consommables dans les locaux entretenus (sanitaires...) dans le cadre de la présente consultation ainsi que les appareils de distribution de ces consommables.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible 3 fois pour

12 mois par voie expresse les 1.3.2018, 2019 et 2020.

Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres du site de l'Hôtel du Département
Numéro du lot: 02
Brève description:

Les prestations à réaliser dans le cadre de la présente consultation se décomposent comme suit: -l'entretien des locaux et des vitres tel que décrit dans le CCTP et conformément aux règles de l'art; -la fourniture de tous les produits nécessaires à l'exécution des prestations, produits homologués et conformes aux normes en vigueur; -la fourniture des matériels, machines (auto-laveuse, nacelle...) nécessaires à l'exécution des prestations; -la fourniture des consommables dans les locaux entretenus (sanitaires...) dans le cadre de la présente consultation ainsi que les appareils de distribution de ces consommables.

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour 12 mois par voie expresse les 1.3.2018, 2019 et 2020.
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres du Centre des Congrès
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres du bâtiment du Laboratoire d'analyses vétérinaires et alimentaires
Numéro du lot: 04
Brève description:

Les prestations à réaliser dans le cadre de la présente consultation se décomposent comme suit: -l'entretien des locaux et des vitres tel que décrit dans le CCTP spécifique au lot 4 et conformément aux règles de l'art; -la fourniture de tous les produits nécessaires à l'exécution des prestations, produits homologués et conformes aux normes en vigueur; -la fourniture des matériels, machines (auto-laveuse, nacelle...) nécessaires à l'exécution des prestations; -la fourniture des consommables dans les locaux entretenus (sanitaires...) dans le cadre de la présente consultation ainsi que les appareils de distribution de ces consommables.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des bâtiments du Centre Sportif de l'Aube
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des bâtiments de la Technopole de l'Aube
Numéro du lot: 06
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres de la Cité du vitrail de l'hôtel-dieu-le-comte
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des collèges départementaux
Numéro du lot: 08
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux de Bar-Sur-Aube, Bar-Sur-Seine et Vendeuvre-Sur-Barse
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des Centres médico-sociaux d'Arcis-sur-Aube, Brienne-Le-Chateau, Lusigny-Sur-Barse et Piney
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux d'aix-en-othe, Bouilly, Ervy-Le-Chatel et Estissac
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres du centre médico-social de Romilly-sur-Seine
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux de Pont-Sainte-Marie, Saint André-Les-Vergers et Saint Julien-Les -Villas
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux de La Chapelle-Saint-Luc
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux de Troyes
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des bâtiments du Centre départemental de l'enfance
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres du bâtiment de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'aube à Troyes
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres de la Maison du Parc à Piney
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bâtiments départementaux situés sur l'ensemble du territoire du département de l'aube.

2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes.

2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes Cedex.

Cité administrative des Vassaules à Troyes.

5 rue Marie Curie à Troyes.

5 rue Gustave Eiffel, 10430 Rosières-Près Troyes.

1, rue Roger Salengro à Troyes.

Collèges départementaux situés sur l'ensemble du territoire du département de l'aube.

Bâtiments départementaux situés sur le territoire du département de l'Aube.

Bâtiments départementaux situés à Romilly-sur-Seine.

Bâtiments départementaux situés à la Chapelle-Saint-Luc.

Bâtiments départementaux situés à Troyes.

rue Célestin Philbois, 10410 St Parres-aux-Tertres.

La Maison du Parc, 10220 Piney.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Lettre de candidature (le Dc1 — mise à jour 03/2016 — joint aux documents de la consultation ou téléchargeable sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr peut être utilisé) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et du mandataire), le ou les lots auxquels le candidat souhaite soumissionner et l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et 48 du décret no2016-360 du 25.3.2016.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration du candidat (le modèle Dc2 — mise à jour 03/2016 -peut être utilisé, il est disponible à l'adresse indiquée ci-dessus pour le Dc1) avec, en annexe ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants conformément aux articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 29.3.2016:

En ce qui concerne la capacité économique et financière:

— le chiffre d'affaires des 3 dernières années;

— tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations.

Capacité technique et professionnelle:

En ce qui concerne les capacités techniques et professionnelles:

— la liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutées depuis moins de 3 ans (préciser le montant, la date d'achèvement et le destinataire public) et/ou les attestations du destinataire prouvant ces prestations de services ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique;

— la copie du ou des certificat(s) éventuel(s) de qualifications professionnelles;

— l'effectif moyen annuel du candidat et la proportion du personnel d'encadrement sur les 3 derniers exercices ainsi que les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels)

— tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Informations complémentaires, le cas échéant:

En cas de redressement judiciaire: la copie du(des) jugement(s)

modalités de consultation du système électronique de mise à disposition d'informations ou espace de stockage numérique du soumissionnaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exiges: Sans objet.

Modalités de paiement et de financement: par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, prix fermes la première année puis révisables les années suivantes, financement sur le budget propre du Département. L'exécution des accords-cadres n'est pas soumise à d'autres conditions particulières.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ces date et heure sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des méthodes de réalisation, de suivi et de contrôle des prestations envisagées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des matériels, produits, consommables et appareils de distribution proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
Adresse postale: Cité administrative des Vassaules — CS 50770
Pays: Aube 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde — BP 394
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Informations complémentaires

renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des

marchés 2 rue Pierre Labonde BP 39410026 Troyes Cedex Tel: +33 325 42 52 30 Fax: +33 325

42 52 33.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 238-433499 (2016-12-05)

Avis d'attribution de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des bâtiments départementaux et de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de l'Aube — 18 lots. Accords-Cadres (passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016) conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum — durée des accords-cadres: 12 mois à compter du 1.3.2017, reconductible 3 fois pour 12 mois par voie expresse les 1.3.2018, 2019 et 2020.

Valeur totale du marché: 236382.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes: Maison départementale des personnes handicapés de l'aube (MDPH) / Département de l'Aube (coordonnateur): 2 rue Pierre Labonde — BP 394

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-116532
Se réfère à l'avis: 2016/S 238-433499
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

L'accord-cadre no18 a été déclaré sans suite par le représentant du pouvoir adjudicateur faute d'offre dans le budget alloué pour ce lot. Les contrats ont été signés le 27.2.2017. Ils sont consultables dans les locaux du département de l'Aube - direction du patrimoine et de l'environnement — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service Du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex. Tel: +33 325425230 Fax: +33 325425233.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des bâtiments départementaux et de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de l'Aube — 18 lots.

Accords-Cadres (passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016) conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum — durée des accords-cadres: 12 mois à compter du 1.3.2017, reconductible 3 fois pour 12 mois par voie expresse les 1.3.2018, 2019 et 2020.

L'entretien des locaux et des vitres; -la fourniture de tous les produits nécessaires à

l'exécution des prestations, produits homologués et conformes aux normes en vigueur; -la

fourniture des matériels, machines (auto-laveuse, nacelle...) nécessaires à l'exécution des

prestations; -la fourniture des consommables dans les locaux entretenus (sanitaires...) ainsi que les appareils de distribution de ces consommables.

Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres du site de l'hôtel du Département
Brève description:

— l'entretien des locaux et des vitres; -la fourniture de tous les…

… produits nécessaires à

… produits

nécessaires à l'exécution des prestations, produits homologués et conformes aux normes en

vigueur; -la fourniture des matériels, machines (auto-laveuse, nacelle...) nécessaires à l'exécution

des prestations; -la fourniture des consommables dans les locaux entretenus (sanitaires...) ainsi que les appareils de distribution de ces consommables.

Intitulé du lot: Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux de Bar-Sur-Seine et Vendeuvre-Sur-Barse
Entretien ménager et des vitres des Centres médico-sociaux d'arcis-sur-aube, Brienne-Le-Château, Lusigny-Sur-Barse et Piney
Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux d'aix-en-othe, Bouilly, Ervy-Le-Châtel et Estissac
Entretien ménager et des vitres du centre médico-social de Romilly-Sur-Seine
Entretien ménager et des vitres des antennes, locaux et centres médico-sociaux de la Chapelle-Saint-Luc
Entretien ménager et des vitres des bâtiments du Centre Départemental de l'enfance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bâtiments départementaux situés sur l'ensemble du territoire du département de l'Aube.

1 rue Roger Salengro à Troyes.

Collèges départementaux situés sur l'ensemble du territoire du Département de l'aube.

Bâtiments départementaux situés sur le territoire du département de l'aube.

Bâtiments départementaux situés à Romilly-Sur-Seine.

Rue Célestin Philbois, 10410 St Parres-Aux-Tertres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cité administrative des Vassaules CS 50770

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre no18 a été déclaré sans suite par le représentant du pouvoir adjudicateur faute d'offre dans le budget alloué pour ce lot.

Les contrats ont été signés le 27.2.2017. Ils sont consultables dans les locaux du département de l'Aube - direction du patrimoine et de l'environnement — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service Du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex. Tel: +33 325425230 Fax: +33 325425233.

Source: OJS 2017/S 062-116532 (2017-03-24)

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