Prestation de blanchisserie pour les services du SIAAP

SIAAP

Le marché est décomposé en 6 lots définis comme suit:
Lot nº 1: Blanchisserie pour les usines de Clichy, La Briche et pour la Direction des réseaux — réseaux Ouest: Clichy, Pierrelaye et La Frette.
Lot nº 2 (réservé): Blanchisserie pour l'usine de Colombes, la DDP et la Cité de l'eau et de l'assainissement.
Lot nº 3 (réservé): Blanchisserie pour le site Seine Grésillons.
Lot nº 4: Blanchisserie pour le site de Seine Aval.
Lot nº 5: Blanchisserie pour le site Seine Amont.
Lot nº 6: Blanchisserie pour la Direction des réseaux — Seine et réseaux Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers › Services de blanchisserie et de nettoyage à sec

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-15	Avis de marché
2017-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Numéro de référence: 16S0125
Brève description:

Le marché est décomposé en 6 lots définis comme suit: Lot nº 1: Blanchisserie pour les usines de Clichy, La Briche et pour la Direction des réseaux — réseaux Ouest: Clichy, Pierrelaye et La Frette. Lot nº 2 (réservé): Blanchisserie pour l'usine de Colombes, la DDP et la Cité de l'eau et de l'assainissement. Lot nº 3 (réservé): Blanchisserie pour le site Seine Grésillons. Lot nº 4: Blanchisserie pour le site de Seine Aval. Lot nº 5: Blanchisserie pour le site Seine Amont. Lot nº 6: Blanchisserie pour la Direction des réseaux — Seine et réseaux Est.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Code CPV supplémentaire: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254760
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Valeur totale estimée: 58 000 EUR HT pour 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est décomposé en 6 lots définis comme suit:

Lot nº 1: Blanchisserie pour les usines de Clichy, La Briche et pour la Direction des réseaux — réseaux Ouest: Clichy, Pierrelaye et La Frette.

Lot nº 2 (réservé): Blanchisserie pour l'usine de Colombes, la DDP et la Cité de l'eau et de l'assainissement.

Lot nº 3 (réservé): Blanchisserie pour le site Seine Grésillons.

Lot nº 4: Blanchisserie pour le site de Seine Aval.

Lot nº 5: Blanchisserie pour le site Seine Amont.

Lot nº 6: Blanchisserie pour la Direction des réseaux — Seine et réseaux Est.

Valeur totale estimée: 636 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Blanchisserie pour les usines de Clichy, La Briche, DDR-SERO
Numéro du lot: 1
Brève description: Blanchisserie pour les usines de Clichy, La Briche, DDR-SERO.
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée de validité de l'accord cadre est fixée à 1 an. Description des modalités ou du calendrier des reconductions: reconductible de manière tacite. Nombre de reconductions éventuelles: 3. Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois (à compter de la date de notification).

Informations complémentaires: Valeur totale estimée: 58 000 EUR HT pour 4 ans.
Intitulé du lot: Lot réservé — blanchisserie pour l'usine de colombes, la DDP et la CDE
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot réservé — blanchisserie pour l'usine de colombes, la DDP et la CDE.
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot réservé — blanchisserie pour le site Seine
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot réservé — blanchisserie pour le site Seine.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Blanchisserie pour le site de Seine Aval
Numéro du lot: 4
Brève description: Blanchisserie pour le site de Seine Aval.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Blanchisserie pour le site Seine Amont
Numéro du lot: 5
Brève description: Blanchisserie pour le site Seine Amont.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Blanchisserie pour la Direction des réseaux — Seine et réseaux Est
Numéro du lot: 6
Brève description: Blanchisserie pour la Direction des réseaux — Seine et réseaux Est.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire Dc1 — version à jour au 31.3.2016 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complété et signé, ou un document équivalent comportant les mêmes informations que le formulaire Dc1.

Le formulaire Dc2 — version à jour au 31.3.2016 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment complété, ou un document équivalent.

conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME, en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus.

La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature papier.

Conformément aux articles 50 à 54 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du contrat qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées: oui.

Lot nº 2 (réservé): Blanchisserie pour l'usine de Colombes, la DDP et la Cité de l'eau et de l'assainissement.

Lot nº 3 (réservé): Blanchisserie pour le site Seine Grésillons.

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d entreprises. Aucune forme de groupement n est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l article 45-III du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum. À titre indicatif valeur estimée: lot 1 pour 4 ans: 58 000 EUR HT; lot 2 pour 4 ans: 46 000 EUR HT; lot 3 pour 4 ans: 24 000 EUR HT; lot 4 pour 4 ans: 132 000 EUR HT; lot 5 pour 4 ans 30 000 EUR HT; lot 6 pour 4 ans: 28 000 EUR HT.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Cout global des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Coût global des prestations

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération parisienne
Commune postale: Paris Cedex
Point de contact: Dac
Téléphone: +33 144264426 📞
Courrier électronique: ivar.kjellberg@siaap.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service Juridique et procédure achats, bureau 408

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert (25-I-1°, 66 à 68 du Décret nº 2016-360).

La durée de validité de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification.

Cette durée de validité est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Le délai d'exécution des bons de commande, est fixé par l'acheteur dans à l'article 2-8-1 du CCTP.

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

En cas d'attribution de l'accord cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les lots 2 et 3 sont réservés, en application de l'article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, «aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans les conditions normales».

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord cadre, pour les lots 1 (usines de Clichy et La Briche), 2 (site concerné: Seine Centre) et 4 (seine Aval).

La visite doit avoir lieu pendant la période de publication de l'accord-cadre.

Il est conseillé aux candidats d'anticiper cette visite, notamment eu égard aux conditions, notamment de délai, d'obtention des renseignements complémentaires fixées à l'article 4-3 du règlement de la consultation.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats – bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article 41-III du décret 2016-360. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel L551-1 et s. du CJA.

Référé contractuel L551-13 et s. du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 141-254760 (2016-07-15)

Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est décomposé en 6 lots définis comme suit: Lot n° 1: blanchisserie pour les usines de Clichy, La Briche et pour la Direction des réseaux — réseaux Ouest: Clichy, Pierrelaye et La Frette. Lot n° 2 (réservé): blanchisserie pour l'usine de Colombes, la DDP et la Cité de l'eau et de l'assainissement. Lot n° 3 (réservé): blanchisserie pour le site Seine Grésillons. Lot n° 4: blanchisserie pour le site de Seine Aval. Lot n° 5: blanchisserie pour le site Seine Amont. Lot n° 6: blanchisserie pour la Direction des réseaux — Seine et réseaux Est.

Valeur totale du marché: 179009.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029806
Se réfère à l'avis: 2016/S 141-254760
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n° 1: blanchisserie pour les usines de Clichy, La Briche et pour la Direction des réseaux — réseaux Ouest: Clichy, Pierrelaye et La Frette.

Lot n° 2 (réservé): blanchisserie pour l'usine de Colombes, la DDP et la Cité de l'eau et de l'assainissement.

Lot n° 3 (réservé): blanchisserie pour le site Seine Grésillons.

Lot n° 4: blanchisserie pour le site de Seine Aval.

Lot n° 5: blanchisserie pour le site Seine Amont.

Lot n° 6: blanchisserie pour la Direction des réseaux — Seine et réseaux Est.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Source: OJS 2017/S 018-029806 (2017-01-23)

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