PHN 2016/02 Médicaments du système nerveux

CHU Saint-Étienne

PHN 2016/02 Médicaments du système nerveux.
Marchés à bons de commandes composés de 11 lots indivisibles et dissociables.
Durée du marché du 1.6.2016 au 31.12.2016 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix ajustables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-24 Avis de marché
2017-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels
Quantité ou étendue:
Les quantités indiquées dans le CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés, Elles ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel conformément à l'article 77-i du code des marchés public.3 176 336
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Valeur totale du marché: 3 176 336 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Pharmacie Hôpital Nord
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-066897
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Étienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes composé des CHU et CH suivants: CH d'Aix-Pertuis CH d'Alès. CHU d'Amiens. CHU d'Angers. CH de Bayonne. CHU de Besançon. CHU de Bordeaux. CHU de Brest. CH de Briey. CHU de Caen. CH de Carcassonne. CH de Castres Mazamet. CHU de Clermont-Ferrand. CH de Compiègne Noyon. CH de Dieppe. CH de Digne-les-Bains. CHU de Dijon. CH de Douarnenez. CH de Doullens. CH d'Elbeuf-Louviers. CHU de Martinique. CHU de Grenoble. CH de la Roche-sur-Yon. CH du Havre. CH du Mans. CH de Lens. CH de Libourne. CHU de Lille. CHU de Limoges. Hospices civils de Lyon. Assistance publique — hôpitaux de Marseille. CH de Metz-Thionville. CHU de Montpellier. CHU de Nancy. CHU de Nantes. CHU de Nice. CHU de Nîmes. CH de Perpignan. CHU de Pointe-à-Pitre. CHU de Poitiers. CH de Pontoise. CH de Quimper. CHU de Reims. CHU de Rennes. CHU de Rouen. CHU de Saint-Étienne. CH de Saint-Quentin. Hôpitaux universitaires de Strasbourg. Hôpital Côte de Lumière. Hôpital Nord Franche Comté. CH de Toulon — la-Seyne-sur-Mer. CHU de Toulouse. CHU de Tours. CH de Troyes. Centrale d'achats UNIHA. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
PHN 2016/02 Médicaments du système nerveux.
Marchés à bons de commandes composés de 11 lots indivisibles et dissociables.
Durée du marché du 1.6.2016 au 31.12.2016 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix ajustables.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tramadol forme orale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tapentadol forme orale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Levodopa + carbidopa + entacapone.
Numéro du lot: 4
Brève description: Amantadine.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pipotiazine.
Numéro du lot: 6
Brève description: Loxapine forme pour inhalation.
Numéro du lot: 7
Brève description: Aripiprazole forme orale simple.
Numéro du lot: 8
Brève description: Aripiprazole injectable.
Numéro du lot: 9
Brève description: Clobazam.
Numéro du lot: 10
Brève description: Duloxetine forme orale.
Numéro du lot: 11
Brève description: Idebenone.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les quantités indiquées dans le CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés, Elles ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel conformément à l'article 77-i du code des marchés public.
Numéro de référence: PHN 2016/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans chaque établissement adhérent à la procédure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remet à l'appui de sa candidature, pour chacun du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:
La lettre de candidature (formulaire DC1) et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ou forme libre précisant:
— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, faxe, courriel),
— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,
— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il respecte les conditions fixées en application des articles 43 et 44 du CMP,
— déclaration du candidat (formulaire DC2) ou forme libre complété des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire;
— la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Situation économique et financière:
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC2 ou forme libre)..
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
— Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixé (rubrique E du DC2 ou forme libre).
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— Les certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (rubrique E du DC2 ou forme libre).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de chaque établissement adhérent à la consultation — paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire ( article 86 à 118 du code des marchés publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique du médicament, prestations associées du fournisseur de mise à disposition et maintenance des évaporateurs, prestations complémentaires du fournisseur (65)
2. Critère économique (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint Étienne
Adresse postale: Pharmacie Hôpital Nord
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Code postal: 42055
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YiHISG4ZaN 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-06-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHN 2016/02
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Étienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes composé des CHU et CH suivants:
CH d'Aix-Pertuis
CH d'Alès.
CHU d'Amiens.
CHU d'Angers.
CH de Bayonne.
CHU de Besançon.
CHU de Bordeaux.
CHU de Brest.
CH de Briey.
CHU de Caen.
CH de Carcassonne.
CH de Castres Mazamet.
CHU de Clermont-Ferrand.
CH de Compiègne Noyon.
CH de Dieppe.
CH de Digne-les-Bains.
CHU de Dijon.
CH de Douarnenez.
CH de Doullens.
CH d'Elbeuf-Louviers.
CHU de Martinique.
CHU de Grenoble.
CH de la Roche-sur-Yon.
CH du Havre.
CH du Mans.
CH de Lens.
CH de Libourne.
CHU de Lille.
CHU de Limoges.
Hospices civils de Lyon.
Assistance publique — hôpitaux de Marseille.
CH de Metz-Thionville.
CHU de Montpellier.
CHU de Nancy.
CHU de Nantes.
CHU de Nice.
CHU de Nîmes.
CH de Perpignan.
CHU de Pointe-à-Pitre.
CHU de Poitiers.
CH de Pontoise.
CH de Quimper.
CHU de Reims.
CHU de Rennes.
CHU de Rouen.
CHU de Saint-Étienne.
CH de Saint-Quentin.
Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Hôpital Côte de Lumière.
Hôpital Nord Franche Comté.
CH de Toulon — la-Seyne-sur-Mer.
CHU de Toulouse.
CHU de Tours.
CH de Troyes.
Centrale d'achats UNIHA.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Source: OJS 2016/S 041-066897 (2016-02-24)
Avis d'attribution de marché (2017-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Phn 2016/02 Médicaments du système nerveux marchés à bons de commandes composés de 11 lots indivisibles et dissociables. Durée du marché du 1.6.2016 au 31.12.2016 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix ajustables.
Valeur totale du marché: 941770.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels 📦
Médicaments du système nerveux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pharmacie Hôpital Nord
Contact
Courrier électronique: pharmacie.hn@chu-st-etienne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148626
Se réfère à l'avis: 2016/S 041-066897
Numéro JO-S: 77

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestation du fournisseur, conditions commerciales complémentaires
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Économique
Pondération du coût: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-24 📅
2016-05-25 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 077-148626 (2017-04-18)
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