Phase candidature dans le cadre d'un appel d'offres restreint: études, fabrication et livraison d'écrans thermiques en aluminium pour les cryomodules M-β et H-β du projet ESS
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la législation fiscale française en date du 19.12.2014.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Brève description:
“Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international...”
Brève description
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la législation fiscale française en date du 19.12.2014.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux d'isolation thermique📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Essonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG — service commercial — bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr🌏
Courrier électronique: cyrielle.blanc@cea.fr📧
Téléphone: +33 169083430📞
URL des documents: http://avis-de-marches.cea.fr🌏
URL pour la participation: http://avis-de-marches.cea.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Date de début: 2016-12-15 📅
Date de fin: 2020-05-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376188
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“S'agissant d'un appel d'offres restreint, seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade. Seuls les candidats retenus seront invités à remettre une offre.”
S'agissant d'un appel d'offres restreint, seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade. Seuls les candidats retenus seront invités à remettre une offre.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 208-376188 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international...”
Brève description
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la direction de la législation fiscale française en date du 19.12.2014.
Afficher plus
Total value of the procurement: 754 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA / Paris-Saclay — DRF / P-SAC / Service commercial, bâtiment 530
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176632
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376188
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2017/S 090-176632 (2017-05-09)