Phase candidature dans le cadre d'un appel d'offres restreint: études, fabrication et livraison d'écrans thermiques en aluminium pour les cryomodules M-β et H-β du projet ESS
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la législation fiscale française en date du 19.12.2014.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-10-24
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Avis de marché
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| 2017-05-09
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Avis d'attribution de marché
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