Petit matériel technique de la date de notification au 31.12.2017, renouvelable pour les années 2018, 2019 et 2020
CCAS du Mans
Chaque lot est destiné à devenir un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (article 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) conclu sans minimum ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-05 | Avis de marché |
| 2017-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Numéro de référence: 16ff-0169-G
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Revêtements de sol 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Mans
Adresse postale: 1 rue Hémon
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: achats.ccas@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243745202 📞
Fax: +33 243745100 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433164
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le montant estimé en EUR HT correspond à l'estimation annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 151 172 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Peintures et revêtements muraux
Numéro du lot: 1
Brève description: Peinture et revêtements muraux.
Valeur estimée hors TVA: 23 229 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Le montant estimé en EUR HT correspond à l'estimation annuelle.
Intitulé du lot: Revêtements de sol
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtements de sol.
Valeur estimée hors TVA: 26 737 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures De Plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 24 597 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures Electriques.
Valeur estimée hors TVA: 62 948 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de quincaillerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 13 661 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Idem ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Idem ci-dessus.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26720051700089
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville du Mans: direction achats — budget — comptabilité / pôle achats
Commune postale: Le Mans
Pays: Sarthe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Nantes
Adresse postale: Préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray
Code postal: 44035
Source: OJS 2016/S 238-433164 (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Numéro de référence: 16ff-0169-G
Brève description:
Chaque lot est destiné à devenir un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (article 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Revêtements de sol 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Mans
Adresse postale: 1 rue Hémon
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: achats.ccas@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243745202 📞
Fax: +33 243745100 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433164
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le montant estimé en EUR HT correspond à l'estimation annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 151 172 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Peintures et revêtements muraux
Numéro du lot: 1
Brève description: Peinture et revêtements muraux.
Valeur estimée hors TVA: 23 229 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée initiale s'échelonnant de la date de notification au 31.12.2017, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour les années 2018, 2019 et 2020 dans les conditions fixées à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus
Intitulé du lot: Revêtements de sol
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtements de sol.
Valeur estimée hors TVA: 26 737 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures De Plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 24 597 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures Electriques.
Valeur estimée hors TVA: 62 948 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de quincaillerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 13 661 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les capacités professionnelles, techniques et financières appréciées d'après les réponses apportées au Document Unique de Marché Européen (Dume).
Détail des réponses attendues à l'article 4.2.1 du Règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Idem ci-dessus.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Clauses de financement et de paiement:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Pas d'avance.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26720051700089
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville du Mans: direction achats — budget — comptabilité / pôle achats
Commune postale: Le Mans
Pays: Sarthe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Retrait du dossier de consultation des entreprises:
Dossier de consultation des entreprises disponible gratuitement.
Téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.sarthe-marchespublics.fr
En cas d'impossibilité de télécharger le dossier, envoi postal sur demande auprès de la direction Achats — budget — comptabilité de la collectivité ou retrait direct auprès de cette même direction — pôle Achats.
Le principe de notation des offres est exposé à l'annexe II du Règlement de Consultation.
Des échantillons sont à remettre à l'appui de l'offre pour certains lots (lieu de livraison: Le Mans).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— la procédure de passation peut faire l'objet, jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel devant le tribunal administratif territorialement compétent, conformément à l'article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA.);
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— a partir de la signature du contrat, celui-ci peut faire l'objet d'un référé contractuel devant le tribunal administratif territorialement compétent, conformément à l'article L.551-13 et suivants du CJA;
— dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité ou de sans suite de la procédure, le candidat peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, dans un délai de 2 mois à compter de sa notification.
Afficher plus
Nota: Outre le Ccira défini précédemment pour une procédure de médiation, il est désormais possible de faire appel au médiateur des entreprises dont l'adresse électronique est la suivante: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Nantes
Adresse postale: Préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray
Code postal: 44035
Source: OJS 2016/S 238-433164 (2016-12-05)
Avis d'attribution de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236866
Se réfère à l'avis: 2016/S 238-433164
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le montant estimé en euro(s) Ht correspond à l'estimation annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Peinture Et Revetements Muraux.
Informations complémentaires: Le montant estimé en euro(s) Ht correspond à l'estimation annuelle.
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-07 📅
2017-06-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (C.C.I.R.A.) de Nantes
Adresse postale: préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray
Source: OJS 2017/S 118-236866 (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot est destiné à devenir un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics) conclu sans minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 452 283 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236866
Se réfère à l'avis: 2016/S 238-433164
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le montant estimé en euro(s) Ht correspond à l'estimation annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Peinture Et Revetements Muraux.
Informations complémentaires: Le montant estimé en euro(s) Ht correspond à l'estimation annuelle.
Brève description:
Revetements De Sol.
Fournitures De Quincaillerie.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-07 📅
2017-06-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— la procédure de passation peut faire l'objet, jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (C.J.A.);
Afficher plus
— a partir de la signature du contrat, celui-ci peut faire l'objet d'un référé contractuel devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, conformément à l'article L.551-13 et suivants du C.J.A. ;
— dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité ou de sans suite de la procédure, le candidat peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
Afficher plus
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (C.C.I.R.A.) de Nantes
Adresse postale: préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray
Source: OJS 2017/S 118-236866 (2017-06-20)
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