Papéterie et fournitures de bureau

Ville de Bastia

Achat de papèterie (lot 1) et fournitures de bureau (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Duclot Bureautique

Qui ?

• Ville de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-13	Avis de marché
2016-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr 📧
Téléphone: +33 495559514 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-02-25 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-012988
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Information sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande conclu avec un montant minimum et un montant maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que des échantillons leur sont demandés et qu'ils serviront de base pour juger la valeur technique des produits Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de papèterie (lot 1) et fournitures de bureau (lot 2).
Numéro du lot: 1
Brève description: Papèterie.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum: 12 000 euro HTMontant maximum: 50 000euro (H.T.).

Montant minimum: 12 000 euro HT

Montant maximum: 50 000euro (H.T.).

Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de bureau.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum: 15 000 euro HTMontant maximum: 55 000euro (H.T.).

Montant minimum: 15 000 euro HT

Montant maximum: 55 000euro (H.T.).

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016/009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature et le cas échéant une habilitation du mandataire par ses co-traitants

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article

43 du CMP;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; (Forme libre ou Dc1)

— Egalité hommes — femmes — déclaration sur l'honneur pour justifier:

— que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; (Forme libre ou Dc1)

— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission; (Forme libre ou Dc1)

— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; (Forme libre ou Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation)

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs

moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation)

liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation)

description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; (Forme libre ou Dc2 proposé dans le dossier de consultation).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première

demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est

pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement:

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date

de réception des demandes de paiement.

Textes de références: articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Financement: Autofinancement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thieblemont Mathilde
Adresse du profil d'acheteur: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Batsia
Adresse postale: service de la commande publique Avenue Pierre Giudicelli
Point de contact: Mathilde Thieblemont
URL pour informations complémentaires: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Bastia
URL des documents: http://bast.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://bast.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/009
Informations complémentaires

Information sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et un marché à

bons de commande conclu avec un montant minimum et un montant maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

L'Attention des candidats est attirée sur le fait que des échantillons leur sont demandés et qu'ils serviront de base pour juger la valeur technique des produits

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.tabastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: il convient de se référer à l'article L.551-1 du

code de la justice administrative.

Source: OJS 2016/S 010-012988 (2016-01-13)

Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016/059
Brève description: Papèterie et fournitures de bureau.
Valeur totale du marché: 43 827 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Code postal: 20200

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292244
Se réfère à l'avis: 2016/S 010-012988
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Déclaration sans suite de la procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papèterie
Informations complémentaires: Déclaration sans suite de la procédure.
Intitulé du lot: Fournitures de bureau

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 162-292244 (2016-08-22)

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