Ovo-produits

Ville de Nice

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'achat d'ovo-produits destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-28 Avis de marché
2017-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ĺ’ufs
Numéro de référence: VDN-16-1148
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: l'achat d'ovo-produits destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œufs 📦
Code CPV supplémentaire: Œufs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 đź“ 
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 đź“…
Date limite de soumission: 2017-01-03 đź“…
Date de publication: 2016-12-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422502
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
1. Jugement des offres: Pour le détail de la pondération cf. article 6.1 du règlement de consultation. Pour le lot 1: — le prix (60 %) noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue. — performances en matière de protection de l'environnement et de bien être animal (30 %) noté sur 20. Sous-critère 1: démarche de développement durable concernant les achats de matières premières des produits du marché — noté sur 2 points. Sous-critère 2: performances environnementales en matière de réduction des déchets, emballages et consommations énergétiques et de livraison — noté sur 6 points. Sous-critère 3: bien être animal — noté sur 12 points. — la valeur technique (10 %) noté sur 20. Sous-critère 1: conditionnement des produits — noté sur 14 points. Sous-critère 2: étiquetage des produits — noté sur 6 points. Le lot 2: — le prix (60 %) noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue. — performances en matière de protection de l'environnement et de bien être animal (30 %) noté sur 20. Sous-critère 1: démarche de développement durable concernant les achats de matières premières des produits du marché — noté sur 2 points. Sous-critère 2: performances environnementales en matière de réduction des déchets, emballages et consommations énergétiques et de livraison — noté sur 6 points. Sous-critère 3: bien être animal — noté sur 12 points. — la valeur technique (10 %) noté sur 20. Sous-critère 1: poids et conditionnement des produits — noté sur 12 points. Sous-critère 2: étiquetage des produits — noté sur 8 points. Pour le lot 3: — le prix (60 %) noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue. — performances en matière de protection de l'environnement et de bien être animal (30 %) noté sur 20. Sous-critère 1: démarche de développement durable concernant les achats de matières premières des produits du marché — noté sur 2 points. Sous-critère 2: performances environnementales en matière de réduction des déchets, emballages et consommations énergétiques et de livraison — noté sur 6 points. Sous-critère 3: bien être animal — noté sur 12 points. — la valeur technique (10 %) noté sur 20. Sous-critère 1: poids et conditionnement des produits — noté sur 12 points. Sous-critère 2: étiquetage des produits — noté sur 8 points. Pour l'ensemble des lots: En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande. 2. Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'achat d'ovo-produits destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Intitulé du lot: Œufs liquides et œufs entiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum sont:
Montant minimum (HT): 25 000 EUR.
Montant maximum (HT): 100 000 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Description des options: Cf. article 2.4 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: Omelettes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum (HT): 60 000 EUR.
Montant maximum (HT): 250 000 EUR.
Intitulé du lot: Ovo-produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum (HT): 800 EUR.
Montant maximum (HT): 4 000 EUR.
La durée initiale est de 1 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée,
— ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).
Afficher plus
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-04 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement et de bien être animal
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 60 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 30 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail Ă : alain.rohou@ville-nice.fr. /dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse postale: Direction des contrats publics — service des marchés publics — 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
1. Jugement des offres:
Pour le détail de la pondération cf. article 6.1 du règlement de consultation.
Pour le lot 1:
— le prix (60 %) noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue.
— performances en matière de protection de l'environnement et de bien être animal (30 %) noté sur 20.
Sous-critère 1: démarche de développement durable concernant les achats de matières premières des produits du marché — noté sur 2 points.
Sous-critère 2: performances environnementales en matière de réduction des déchets, emballages et consommations énergétiques et de livraison — noté sur 6 points.
Sous-critère 3: bien être animal — noté sur 12 points.
— la valeur technique (10 %) noté sur 20.
Sous-critère 1: conditionnement des produits — noté sur 14 points.
Sous-critère 2: étiquetage des produits — noté sur 6 points.
Le lot 2:
Sous-critère 1: poids et conditionnement des produits — noté sur 12 points.
Sous-critère 2: étiquetage des produits — noté sur 8 points.
Pour le lot 3:
Pour l'ensemble des lots:
En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande.
2. Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 đź“ 
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2016/S 232-422502 (2016-11-28)
Avis d'attribution de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: l'achat d'ovo-produits destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice. Le marché est alloti en 3 lots: — lot 1: oeufs liquides et oeufs entiers, — lot 2: omelettes, — lot 3: ovo produits surgelés.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 146193.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 đź“…
Date de publication: 2017-06-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212358
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422502
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
La durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans. Pour le lot 1: — montant (annuel) minimum: 25 000 EUR HT. — montant (annuel) maximum: 100 000 EUR HT. Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 45 412 EUR HT. Pour le lot 2: — montant (annuel) minimum: 60 000 EUR HT. — montant (annuel) maximum: 250 000 EUR HT. Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 99 144,11 EUR HT. Pour le lot 3: — montant (annuel) minimum: 800 EUR HT. — montant (annuel) maximum: 4 000 EUR HT. Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 1 637,60 EUR HT.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: l'achat d'ovo-produits destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice.
Le marché est alloti en 3 lots:
— lot 1: oeufs liquides et oeufs entiers,
— lot 2: omelettes,
— lot 3: ovo produits surgelés.
Intitulé du lot: Oeufs liquides et oeufs entiers
Brève description:
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Pour le lot 1 — oeufs liquides et oeufs entiers:
Montant minimum (HT): 25 000 EUR
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret no 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret no 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Brève description:
Pour le lot 2 — omelettes:
Montant minimum (HT): 60 000 EUR
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret no 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret no2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Intitulé du lot: Ovo produits surgelés
Brève description:
Pour le lot 3 — ovo produits surgelés:
Montant minimum (HT): 800 EUR

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-27 đź“…

Référence
Informations complémentaires
La durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans.
— montant (annuel) minimum: 25 000 EUR HT.
— montant (annuel) maximum: 100 000 EUR HT.
Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 45 412 EUR HT.
Pour le lot 2:
— montant (annuel) minimum: 60 000 EUR HT.
— montant (annuel) maximum: 250 000 EUR HT.
Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 99 144,11 EUR HT.
— montant (annuel) minimum: 800 EUR HT.
— montant (annuel) maximum: 4 000 EUR HT.
Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 1 637,60 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 27.4.2017 pour les lots 1, 2 et 3 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4ème étage, tél. +33.04.97.13.44.70 fax +33.04.97.13.29.19 mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2017/S 106-212358 (2017-05-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Brake France Service Distrisud
Produits/services:
Produits agricoles, de l'Ă©levage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'Ă©levage Ĺ’ufs