Orthèses et prothèses sur mesure — p17_007

Hospices Civils de Lyon

Dispositifs médicaux type orthèses et prothèses sur mesure prescrits pour une immobilisation transitoire ou permanente pour la compensation de la fonction locomotrice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques

Où ?

• Rhône
• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-07	Avis de marché
2017-07-03	Avis d'attribution de marché
2017-07-27	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: P17_007 ORTHESES ET PROTHESES SUR MESURE
Brève description:

Dispositifs médicaux type orthèses et prothèses sur mesure prescrits pour une immobilisation transitoire ou permanente pour la compensation de la fonction locomotrice.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Fax: +33 478865999 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2021-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237396
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Points d'attention concernant l'exécution du marché: 1 — pour les lots 1, 2 et 3 et concernant les traumatismes ou chirurgies de la colonne vertébrale dans son ensemble, la prise de mesure auprès du patient doit intervenir dans un délai de 4 heures à compter de l'appel des HCL, pour une livraison du dispositif sous 12 heures maximales à compter de la prise de mesure. 2 — pour les lots 1, 2, 3 et 5 les titulaires devront disposer des systèmes de mesure suivants: — mesures métriques — moulage — mesure numérique en 3d 3 — la livraison du dispositif par le titulaire comprend sa mise en place sur le patient. 4 — il est demandé aux titulaires du marché d'assurer l'exécution de la prestation 365 jours par an. chaque candidat pourra présenter une offre pour tous les lots. Néanmoins, ils ne pourront être attributaires de plusieurs lots. Dans l'hypothèse où un candidat arriverait premier sur plusieurs lots, il lui sera attribué le lot possédant le chiffre d'affaires prévisionnel le plus important tel qu'annoncé dans l'avis de candidature. le nombre de candidats admis à négocier est limité: — le nombre minimum de candidats qui pourront être admis à négocier est de 3 par lot. — le nombre maximum est de 5 par lot.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Orthèses et prothèses plus particulièrement prescrites dans le cadre d'un suivi chirurgical. Ce lot concerne la fourniture d'orthèses du tronc, orthèses et prothèses des membres inférieurs et supérieurs prescrites dans les services de chirurgie pour des patients nécessitant une immobilisation particulière.

Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Orthèses, prothèses et corset de maintien vertébral plus particulièrement prescrits dans le cadre d'un suivi médical. Ce lot concerne la fourniture d'orthèses du tronc, orthèses et prothèses des membres inférieurs et supérieurs prescrites dans les services de médecine pour des patients présentant des pathologies déformantes ou dégénératives.

Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Collier cervical sur mesure, orthèses du tronc et du membre inférieur, orthèse corset siège destinées à l'adulte et à la pédiatrie.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Bas et chaussettes de contention sur mesure pour patients en EHPAD long séjour et service de rééducation longue durée.

Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Orthèses prothèses sur mesure pour patients hospitalisés à l'hôpital Renée Sabran.

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule marchés 3 — achat produits de santé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

Points d'attention concernant l'exécution du marché:

1 — pour les lots 1, 2 et 3 et concernant les traumatismes ou chirurgies de la colonne vertébrale dans son ensemble, la prise de mesure auprès du patient doit intervenir dans un délai de 4 heures à compter de l'appel des HCL, pour une livraison du dispositif sous 12 heures maximales à compter de la prise de mesure.

2 — pour les lots 1, 2, 3 et 5 les titulaires devront disposer des systèmes de mesure suivants:

— mesures métriques

— moulage

— mesure numérique en 3d

3 — la livraison du dispositif par le titulaire comprend sa mise en place sur le patient.

4 — il est demandé aux titulaires du marché d'assurer l'exécution de la prestation 365 jours par an.

chaque candidat pourra présenter une offre pour tous les lots. Néanmoins, ils ne pourront être attributaires de plusieurs lots. Dans l'hypothèse où un candidat arriverait premier sur plusieurs lots, il lui sera attribué le lot possédant le chiffre d'affaires prévisionnel le plus important tel qu'annoncé dans l'avis de candidature.

le nombre de candidats admis à négocier est limité:

— le nombre minimum de candidats qui pourront être admis à négocier est de 3 par lot.

— le nombre maximum est de 5 par lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;

référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;

recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2016/S 132-237396 (2016-07-07)

Avis d'attribution de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 129-263468
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237396
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Bas et chaussettes de contention sur mesure pour patients en Ehpad long séjour et service de rééducation longue durée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;

Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31

Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2017/S 129-263468 (2017-07-03)

Informations complémentaires (2017-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299360
Se réfère à l'avis: 2017/S 129-263468
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2017/S 145-299360 (2017-07-27)

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