Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville La ville organise des séjours de classe de découverte pour les enfants des classes de cycle 3 et essentiellement CM2 et leur enseignant des écoles publiques. Le marché est scindé en 6 lots, correspondant chacun à un thème en lien avec les programmes de l'éducation nationale. Un même prestataire pourra être titulaire d'un ou plusieurs lots. Conformément à l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent marché est passé selon une procédure adaptée dans les conditions prévues à l'article 27 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-22 Avis de marché
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: MAPA 2016-39
Brève description:
Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville La ville organise des séjours de classe de découverte pour les enfants des classes de cycle 3 et essentiellement CM2 et leur enseignant des écoles publiques. Le marché est scindé en 6 lots, correspondant chacun à un thème en lien avec les programmes de l'éducation nationale. Un même prestataire pourra être titulaire d'un ou plusieurs lots. Conformément à l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent marché est passé selon une procédure adaptée dans les conditions prévues à l'article 27 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement primaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
Fax: +33 145116573 📠
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_GLMY9gwF8o 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YpoXnW4hfd 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258731
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
La langue et la culture anglaise devront être un support utilisé tout au long du séjour qui par ailleurs devra comporter un thème secondaire lié au programme des classes de CM2.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 La grande guerre mémoire des hommes et de la terre
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 La grande guerre mémoire des hommes et de la terre.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit 1 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder vingt quatre (24) mois.
Intitulé du lot: Lot 2 Séjours en langue anglaise en France
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Séjours en langue anglaise en France.
Informations complémentaires:
La langue et la culture anglaise devront être un support utilisé tout au long du séjour qui par ailleurs devra comporter un thème secondaire lié au programme des classes de CM2.
Intitulé du lot: Lot 3 La Loire, espace naturel, axe de développement de circulation et de communication
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 La Loire, espace naturel, axe de développement de circulation et de communication.
Intitulé du lot: Lot 4 Les Volcans, la terre en action, impact sur l'homme et son habitat
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 Les Volcans, la terre en action, impact sur l'homme et son habitat.
Intitulé du lot: Lot 5 Arts du spectacle et/ou cirque
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Arts du spectacle et/ou cirque.
Intitulé du lot: Lot 6 Nouvelles technologies (robotique, informatique, technologie de l'image et de l'information)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6 Nouvelles technologies (robotique, informatique, technologie de l'image et de l'information).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dossier attestant de la régularité fiscale et sociale (cf. articles 50 à 54 du Décret du 25.3.2016 relatif aux marches publics):
— Lettre de candidature (cf. formulaire DC1), dûment complétée et signée.
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (cf. formulaire DC2) dûment complétée et signée.
— Extrait K bis ou toute pièce équivalente selon le statut de la société.
— Document justifiant de la régularité de l'entreprise vis à vis des obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédent la publication du présent avis de marché.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Des références équivalentes sur les 3 dernières années;
Les attestations d'assurance couvrant les risques mentionnés à l'article 2-5 du titre II du CCP du candidat;
Le projet éducatif du prestataire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038600016
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_GLMY9gwF8o 🌏

Référence
Informations complémentaires
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 102-181594
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres:
— soit par télécopie à:
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés — service des marchés publics — place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex — télécopie 01 45 11 65 73
— soit par mail sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante:
https://stmaurmarches.achatpublic.com rubrique questions/réponses.
Une réponse sera, alors, adressée en temps utile à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté qui devra porter la mention: MAPA «Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la Ville — lot(s) nº.... — ne pas ouvrir».
Les offres devront être remises:
— contre récépissé à l'adresse suivante:
Service des marchés publics, hôtel de ville du lundi au jeudi 8:30-12:00 et 13:30-18:00 / vendredi 8:30-12:00 et 13:30-17:00).
— ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
M. le maire, Service des marchés publics, Mairie de Saint-Maur-des-Fossés — place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex par pli recommandé avec avis de réception postal.
La personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 3 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 143-258731 (2016-07-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services d'enseignement primaire