Organisation de prestations d'animations dansantes et spectacles

CAS-VP

La présente consultation a pour objet l'organisation par le Centre d'action Sociale de la Ville de Paris (Casvp), de prestations d'animations dansantes et spectacles destinés aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A Plus Prod
• PG organisation

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres › Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-15	Avis de marché
2017-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux
Numéro de référence: CEMA2-animation2lots
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
Fax: +33 144671864 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date limite de soumission: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406465
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'accord-cadre à bons de commande a un minimum de 75 833,33 euro(s) HT, soit 91 000 euro(s) (T.T.C.) et un maximum 125 000 euro(s) HT, soit 150 000 euro(s) (T.T.C.). Il est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2017.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Organisation de bals avec orchestre, précédés du récital d'un ou d'une artiste, ou d'un groupe, connu(e) nationalement, incluant la prestation technique de son et lumière
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation de bals avec orchestre, précédés du récital d'un ou d'une artiste, ou d'un groupe, connu(e) nationalement, incluant la prestation technique de son et lumière.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de Ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière
Numéro du lot: 2
Brève description:

Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de Ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière.

Informations complémentaires:

Conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'accord-cadre à bons de commande a un minimum de 12 666,67 euro(s) HT, soit 15 200 euro(s) (T.T.C.) et un maximum 50 833,33 euro(s) HT, soit 61 000 euro(s) (T.T.C.). Il est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2017.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La société devra fournir les documents suivants:

1-un formulaire Dc1 (version mise à jour le 31 mars 2016) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants dûment complétée (mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016:

a) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015

b) Être en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

2-la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

3- la copie de la licence d'entrepreneur de spectacles en cours de validité pour la période d'exécution du marché ou de la demande de renouvellement.

Situation économique et financière:

4- a) Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT global concernant les services en rapport avec l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

4-b) Référence: une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les candidats nouvellement créés pourront justifier de leurs capacités par tout autre moyen.

Ces renseignements peuvent être fournis à l'aide de la déclaration du candidat (formulaire Dc2 mis à jour le 31 mars 2016 joint au Dce) dûment datée et complétée.

En cas de groupement, l'appréciation des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières est globale.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Casvp Paris 12.
Informations complémentaires: Le public n'est pas accepté aux séance d'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique apprécié sur variété des artistes et adaptation du répertoire (50 %)/ degré de notoriété des artistes (25 %)/ qualité de l'orchestre (25 %). Pondération 60 % soit
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 4
Critère de qualité (nom): Critère technique apprécié sur la qualité et l'originalité des attractions (70 %)/ qualité de l'orchestre (30 %). Pondération 60 % soit

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Casvp
Point de contact: Cellule des marchés B4425
Courrier électronique: ---@---.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation accessible via la plateforme de dématérialisation des marchés publics Maximilien à l'adresse: https://marches.maximilien.fr

Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur la plateforme Maximilien à l'adresse ci-dessus.

Le CASVP se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Pour présenter son offre, le candidat devra produire, pour chacun des lots auxquels ilsoumissionne, les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société:

1-l'acte d'engagement signé, électroniquement le cas échéant, se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat

2- les annexes à l'acte d'engagement: Lot no 1 Annexe no 1: Caractéristiques techniques du récital/annexe no 2: Caractéristiques techniques du bal/annexe no 3: Bordereau de prix/annexe no 4: Liste des personnels techniques et des matériels de sonorisation et d'éclairage prévus pour le récital suivi du bal, Lot no 2 Annexe no 1: Caractéristiques techniques du spectacle/annexe no 2: Caractéristiques techniques du bal/annexe no 3: Bordereau de prix/annexe no 4: Liste des personnels techniques et des matériels de sonorisation et d'éclairage prévus pour le spectacle et le bal

3-concernant les artistes qui assureront les récitals et les bals du lot no1 et les spectacles et les bals du lot no2, les supports audio-visuels (photographies,dvd, CD, liens internet, clé Usb...) que les candidats jugeront pertinents pour valoriser la qualité de leur offre. Ces supports présenteront par exemple des enregistrements sur scène, des vidéos de prestations récentes, des costumes utilisés...

4-un relevé d'identité bancaire

5- les attestations d'assurances mentionnées à l'article 18 du Ccp

Les pièces no 2, et 3 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplète ou non dument remplies sera déclarée irrégulière.

L'Acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser le marché.

Afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les soumissionnaires sont invités à fournir leur acte d'engagement signé dès le dépôt de leur offre. Les soumissionnaires sont informés quele dépôt d'une offre (même sans acte d'engagement signé) vaut engagement de leur part à signer ultérieurement le marché au cas où ils seraient déclarés attributaires.

Le CASVP négociera avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre sauf dans le cas où leur offre serait inappropriée.

La négociation portera sur l'ensemble de l'offre. Il se réserve le droit d'attribuer sur la base des offres initiales sans négocier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 223-406465 (2016-11-15)

Avis d'attribution de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'organisation par le Centre d'action sociale de la ville de Paris (CASVP), de prestations d'animations dansantes et spectacles destinés aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap.

Valeur totale du marché: 175833.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142960
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-406465
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Le présent marché peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Le présent marché peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la cellule des marchés — 5, boulevard Diderot — 75589 Paris Cedex 12. Conformément aux articles 78 à 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le montant de l'accord cadre lot 1 peut varier entre 75 833,33 EUR HT soit 91 000 EUR TTC et 125 000 EUR HT soit 150 000 EUR TTC pour 13 à 20 bals. Le prix proposé par l'attributaire s'élève à 7 279.50 EUR TTC par prestations. Le montant de l'accord cadre lot 2 peut varier entre 12 666,67 EUR HT soit 15 200 EUR TTC et 50 833,33 EUR HT soit 61 000 EUR TTC pour un ou plusieurs après-midi de réception à l'Hôtel de Ville. Le prix proposé par l'attributaire s'élève à 19 403 EUR TTC par prestation. La notification à eu lieu le 28.3.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'Hôtel de Ville, composé(s) de 1 spectacle et de 1 bal, incluant la prestation technique de son et lumière
Brève description:

Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de Ville, composé(s) de 1 spectacle et de 1 bal, incluant la prestation technique de son et lumière.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique apprécié sur variété des artistes et adaptation du répertoire (50 %) / degré de notoriété des artistes (25 %) / qualité de l'orchestre (25 %). Pondération 60 % soit
Critère technique apprécié sur la qualité et l'originalité des attractions (70 %) / qualité de l'orchestre (30 %). Pondération 60 % soit

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 à 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le montant de l'accord cadre lot 1 peut varier entre 75 833,33 EUR HT soit 91 000 EUR TTC et 125 000 EUR HT soit 150 000 EUR TTC pour 13 à 20 bals. Le prix proposé par l'attributaire s'élève à 7 279.50 EUR TTC par prestations. Le montant de l'accord cadre lot 2 peut varier entre 12 666,67 EUR HT soit 15 200 EUR TTC et 50 833,33 EUR HT soit 61 000 EUR TTC pour un ou plusieurs après-midi de réception à l'Hôtel de Ville. Le prix proposé par l'attributaire s'élève à 19 403 EUR TTC par prestation.

La notification à eu lieu le 28.3.2017.

Source: OJS 2017/S 074-142960 (2017-04-12)

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