Organisation d'un séjour en Belgique pour les séniors

Ville de Vélizy-Villacoublay

Le présent marché a pour objet l'organisation d'un séjour en Belgique pour les personnes âgées de Vélizy-Villacoublay.
Le présent marché est passé conformément à l'article 30 du code des marchés publics.
Les variantes ne sont pas autorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-18 Avis de marché
Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande, dans le cadre de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et comportant un maximum exprimé en nombre de participants (50).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisation de voyages à forfait 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville — BP 50051
Code postal: 78146
Commune postale: Vélizy-Villacoublay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@velizy-villacoublay.fr 📧
Téléphone: +33 138583112 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-08 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098118
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Le DCE est accessible à l'adresse: http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation d'un séjour en Belgique pour les personnes âgées de Vélizy-Villacoublay.
Le présent marché est passé conformément à l'article 30 du code des marchés publics.
Les variantes ne sont pas autorisées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat devra posséder la licence d'agent de voyages pour les sociétés ou l'agrément de tourisme pour les associations.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximal fixé à l'article 98 du CMP.
Le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant éventuel payé directement, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse en application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
Afficher plus
En cas de versement d'intérêts moratoires: le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Afficher plus
Le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement par mandat administratif.
Les paiements d'avances et d'acomptes n'ont pas le caractère de paiements définitifs, le titulaire en est débiteur jusqu'au règlement final du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations au regard du bordereau des prix unitaires (40)
2. Le respect des visites et activités souhaitées par la ville ainsi que la qualité de leur organisation (15)
3. La pertinence et la qualité des activités et visites supplémentaires proposées dans l'offre (15)
4. Le nombre et l'intérêt des activités prévues le 1er et dernier jour (15)
5. La pertinence et la qualité de l'hébergement proposé (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Thévenot
Adresse du profil d'acheteur: http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Téléphone: +33 134583112 📞

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est accessible à l'adresse:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: BP 50051
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78146
Téléphone: +33 134585131 📞
Fax: +33 134585040 📠
Source: OJS 2016/S 058-098118 (2016-03-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et... Organisation de voyages à forfait