Opération de requalification et de passage en traitement sec des fumées du centre du Syctom à Saint Ouen

Syctom

Le présent marché s'intègre à l'opération de travaux de requalification et de passage en traitement sec des fumées du centre du Syctom à Saint Ouen.
L'Opération se décompose en sept lots qui feront l'objet de marchés distincts:
Lot 1: Travaux de traitement des fumées
lot 2: Travaux d'adaptation des échangeurs sortie de chaudières
lot 3: Travaux de cheminées
Lot 4: Travaux de valorisation énergétique
Lot 5: Travaux ORC
Lot 6: Travaux d'électricité CFO — contrôle Commande
Lot 7: Travaux de génie civil et Vrd
Le présent marché porte sur les prestations du lot 5: Travaux Orc
Le marché a pour objet la définition des conditions techniques concernant l'étude, la fabrication, l'emballage, le transport, le montage et la mise en service d'un procédé ORC. Cet ensemble sera situé sur une boucle de récupération thermique sur les fumées, en aval des installations de dépoussiérage et de dénitrification, des 3 tranches de l'uve de Saint Ouen.
Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Le marché comporte 4 phases:
1- études de détail et d'exécution
2- approvisionnement — fabrication- montage en atelier
3- montage sur site — essais — mise en service
4- mise en service industrielle et formation du personnel de l'exploitant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-23 Avis de marché
2016-04-29 Informations complémentaires
2016-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Générateurs à turbines
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix global et forfaitaire selon la décomposition du prix global et forfaitaire joint en annexe à l'acte d'engagement.Les prix forfaitaires rémunèrent la totalité des prestations prévues au marché. Le titulaire s'engage sur le montant global et forfaitaire du marché qui correspond à la réalisation de toutes les prestations prévues dans les documents contractuels.Le marché comporte en outre une part à commande représentant un maximum de 7.5 % du montant du forfait.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Générateurs à turbines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-102803
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Point no 1, durée: Le marché est exécutoire à compter de sa notification et jusqu'à sa réception globale soit une durée globale de 42 mois. Cette durée inclue le délai de levée des réserves. La notification du marché ne vaut pas démarrage des prestations. Le début d'exécution des prestations sera prescrit par ordre de service. Le délai global d'exécution des travaux tel qu'il résulte du planning contractuel d'exécution joint en annexe est fixé à la réception globale de l'installation (le cas échéant avec réserves) soit à 148 semaines à compter de l'os d'étude, soit T0 dont la date de notification prévisionnelle est le 19.7.2016. Le délai inclut la période de préparation. Le respect du délai global mentionné ci-avant n'exonère en rien le Titulaire du respect des délais et dates intermédiaires définies dans le calendrier contractuel S0 14063 P5 C 0022 en annexe à l'acte d'engagement. Point no 2: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme. L'attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant. Point no 3: dématérialisation. Les opérateurs économiques ont la possibilité de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com:+330892232120. Point no4: critères (suite) valeur technique au regard des sous-critères: 65 % — pertinence de l'installation en terme de performance et d'adaptabilité au régime de fonctionnement de l'usine 25 % — pertinence de l'organisation générale du chantier et du phasage proposé au regard des exigences de continuité du service et de sécurité des biens et des personnes 25 % — pertinence de la proposition au regard de la facilité d'entretien et de maintenance de l'équipement 10 % — pertinence de l'approche environnementale pendant les travaux 5 % prix décomposé comme suit: 35 % — prix selon le montant global et forfaitaire 30 % — prix du scénario de consommation 5 % point no5: Visites obligatoires Pour les visites prendre contact avec Valérie Luta: luta@syctom-paris.fr et requaliftfso@syctom-paris.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3. 2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché s'intègre à l'opération de travaux de requalification et de passage en traitement sec des fumées du centre du Syctom à Saint Ouen.
L'Opération se décompose en sept lots qui feront l'objet de marchés distincts:
Lot 1: Travaux de traitement des fumées
lot 2: Travaux d'adaptation des échangeurs sortie de chaudières
lot 3: Travaux de cheminées
Lot 4: Travaux de valorisation énergétique
Lot 5: Travaux ORC
Lot 6: Travaux d'électricité CFO — contrôle Commande
Lot 7: Travaux de génie civil et Vrd
Le présent marché porte sur les prestations du lot 5: Travaux Orc
Le marché a pour objet la définition des conditions techniques concernant l'étude, la fabrication, l'emballage, le transport, le montage et la mise en service d'un procédé ORC. Cet ensemble sera situé sur une boucle de récupération thermique sur les fumées, en aval des installations de dépoussiérage et de dénitrification, des 3 tranches de l'uve de Saint Ouen.
Afficher plus
Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Le marché comporte 4 phases:
1- études de détail et d'exécution
2- approvisionnement — fabrication- montage en atelier
3- montage sur site — essais — mise en service
4- mise en service industrielle et formation du personnel de l'exploitant.
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix global et forfaitaire selon la décomposition du prix global et forfaitaire joint en annexe à l'acte d'engagement.
Les prix forfaitaires rémunèrent la totalité des prestations prévues au marché. Le titulaire s'engage sur le montant global et forfaitaire du marché qui correspond à la réalisation de toutes les prestations prévues dans les documents contractuels.
Le marché comporte en outre une part à commande représentant un maximum de 7.5 % du montant du forfait.
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: DGST/2016/TRX ORC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans les locaux du titulaire et de ses sous-traitants éventuels, sur le site de l'usine, chantier de l'opération (22-24 rue Ardouin 93400 Saint-Ouen), dans les locaux de la personne publique (bureaux bd Sébastopol — Paris).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — un Dc1 (Lettre de
candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante:
http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)
— un Dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés
publics).
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (groupement ou sous-traitant) pour présenter sa
candidature,
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
— Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
Afficher plus
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles;
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la dimension et les moyens en personnels de l'entreprise candidate doivent être suffisant pour assurer pendant toute la durée du marché la continuité de la mission. Qu'ainsi le pouvoir adjudicateur pourra rejeter les candidatures dont les capacités techniques, professionnelles ou financières seraient manifestement sous dimensionnées au vu du montant de l'opération et de sa durée prévisionnelle.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément à l'article 101 du code des marchés publics, il sera appliqué sur tous les acomptes toutes taxes comprises versés au Titulaire une retenue de garantie d'un montant de 5 %.
Cette retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles formulées, le cas échéant, pendant le délai de garantie de parfait achèvement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché sera financé par les budgets 2016 et suivants du Syctom, sur des ressources propres.
Le marché donnera lieu au versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, si les conditions prévues par le code des marchés publics sont remplies et si le titulaire n'y a pas renoncé dans le cadre de l'acte d'engagement.
Le versement de l'avance ne sera effectué qu'une fois remise par le titulaire une garantie à première demande du remboursement de la totalité de l'avance.
Les prestations seront réglées à l'avancement sur présentation de décomptes mensuels basés sur les situations mensuelles de travaux établies par le Titulaire.
Le marché sera conclu en euros.
Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement, après service fait.
Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement conformément à la loi 2013-100 du 28.1.2013.
Afficher plus
Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu à l'article 8 du décret 2013-269 du 29.3.2013, relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux d'intérêt moratoire est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (...), majoré de 8 points.
Afficher plus
Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard du mémoire technique (65)
2. Prix au regard du prix global et forfaitaire (30 %) et du scénario de consommation (5 %) (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25750007400030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Marseille Hervé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Jx7AyYH0EV 🌏
Adresse postale: 35 bd de Sébastopol
Téléphone: +33 140131739 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Jx7AyYH0EV 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGST/2016/TRX ORC
Informations complémentaires
Point no 1, durée:
Le marché est exécutoire à compter de sa notification et jusqu'à sa réception globale soit une durée globale de 42 mois. Cette durée inclue le délai de levée des réserves.
La notification du marché ne vaut pas démarrage des prestations. Le début d'exécution des prestations sera prescrit par ordre de service.
Le délai global d'exécution des travaux tel qu'il résulte du planning contractuel d'exécution joint en annexe est fixé à la réception globale de l'installation (le cas échéant avec réserves) soit à 148 semaines à compter de l'os d'étude, soit T0 dont la date de notification prévisionnelle est le 19.7.2016. Le délai inclut la période de préparation.
Afficher plus
Le respect du délai global mentionné ci-avant n'exonère en rien le Titulaire du respect des délais et dates intermédiaires définies dans le calendrier contractuel S0 14063 P5 C 0022 en annexe à l'acte d'engagement.
Point no 2: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet
Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme. L'attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant.
Afficher plus
Point no 3: dématérialisation.
Les opérateurs économiques ont la possibilité de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com:+330892232120.
Point no4: critères (suite)
valeur technique au regard des sous-critères: 65 %
— pertinence de l'installation en terme de performance et d'adaptabilité au régime de fonctionnement de l'usine 25 %
— pertinence de l'organisation générale du chantier et du phasage proposé au regard des exigences de continuité du service et de sécurité des biens et des personnes 25 %
— pertinence de la proposition au regard de la facilité d'entretien et de maintenance de l'équipement 10 %
— pertinence de l'approche environnementale pendant les travaux 5 %
prix décomposé comme suit: 35 %
— prix selon le montant global et forfaitaire 30 %
— prix du scénario de consommation 5 %
point no5: Visites obligatoires Pour les visites prendre contact avec Valérie Luta: luta@syctom-paris.fr et requaliftfso@syctom-paris.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3. 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-102803 (2016-03-23)
Informations complémentaires (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché s'intègre à l'opération de travaux de requalification et de passage en traitement sec des fumées du centre du Syctom à Saint Ouen. L'opération se décompose en sept lots qui feront l'objet de marchés distincts. Le présent marché porte sur les prestations du lot 5: Travaux ORC Le marché a pour objet la définition des conditions techniques concernant l'étude, la fabrication, l'emballage, le transport, le montage et la mise en service d'un procédé ORC. Le marché comporte quatre phases: 1- études de détail et d'exécution 2- approvisionnement — fabrication- montage en atelier 3- montage sur site — essais — mise en service 4- mise en service industrielle et formation du personnel de l'exploitant.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153137
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-102803
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2016/S 087-153137 (2016-04-29)
Avis d'attribution de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché s'intègre à l'opération de travaux de requalification et de passage en traitement sec des fumées du centre du Syctom à Saint-Ouen. L'opération se décompose en 7 lots qui feront l'objet de marchés distincts: Lot 1: travaux de traitement des fumées. Lot 2: travaux d'adaptation des échangeurs sortie de chaudières. Lot 3: travaux de cheminées. Lot 4: travaux de valorisation énergétique. Lot 5: travaux ORC. Lot 6: travaux d'électricité CFO — contrôle commande. Lot 7: travaux de génie civil et VRD. Le présent marché porte sur les prestations du lot 5: travaux ORC. Le marché a pour objet la définition des conditions techniques concernant l'étude, la fabrication, l'emballage, le transport, le montage et la mise en service d'un procédé ORC. Cet ensemble sera situé sur une boucle de récupération thermique sur les fumées, en aval des installations de dépoussiérage et de dénitrification, des 3 tranches de l'UVE de Saint-Ouen.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 2014759.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Générateurs à turbines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276629
Numéro JO-S: 153

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché s'intègre à l'opération de travaux de requalification et de passage en traitement sec des fumées du centre du Syctom à Saint-Ouen. L'opération se décompose en 7 lots qui feront l'objet de marchés distincts:
Lot 1: travaux de traitement des fumées.
Lot 2: travaux d'adaptation des échangeurs sortie de chaudières.
Lot 3: travaux de cheminées.
Lot 4: travaux de valorisation énergétique.
Lot 5: travaux ORC.
Lot 6: travaux d'électricité CFO — contrôle commande.
Lot 7: travaux de génie civil et VRD.
Le présent marché porte sur les prestations du lot 5: travaux ORC.
Le marché a pour objet la définition des conditions techniques concernant l'étude, la fabrication, l'emballage, le transport, le montage et la mise en service d'un procédé ORC. Cet ensemble sera situé sur une boucle de récupération thermique sur les fumées, en aval des installations de dépoussiérage et de dénitrification, des 3 tranches de l'UVE de Saint-Ouen.
Afficher plus
Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières.
1. Études de détail et d'exécution;
2. Approvisionnement — fabrication — montage en atelier;
3. Montage sur site — essais — mise en service;
4. Mise en service industrielle et formation du personnel de l'exploitant.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 153-276629 (2016-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Moteurs, générateurs et transformateurs... Générateurs Générateur à turbine à vapeur et appareillage Générateurs à turbines