Opération de requalification et de passage en traitement sec des fumées du centre de SYCTOM à Saint Ouen Lot 4: Travaux de valorisation énergétique

Syctom

La présente consultation porte sur les prestations du Lot 4: Travaux de valorisation énérgétique Le marché a pour objet la modification du traitement des fumées du Centre de valorisation Energétique des déchets de Saint Ouen en un traitement de type sec, bi réactif, avec adjonction d'un système de récupération énergétique sur les fumées jusqu'à la condensation de celles-ci. Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le Cahier des clauses techniques particulières. Le marché comporte quatre phases:
1. Études.
2. Approvisionnement et fabrication.
3. Montage, travaux et mise au point.
4. Mise en service industrielle (MSI) et réception.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-22 Avis de marché
2017-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de stations de transfert thermique
Numéro de référence: DGST/SO LOT 4 UVE
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations du Lot 4: Travaux de valorisation énérgétique Le marché a pour objet la modification du traitement des fumées du Centre de valorisation Energétique des déchets de Saint Ouen en un traitement de type sec, bi réactif, avec adjonction d'un système de récupération énergétique sur les fumées jusqu'à la condensation de celles-ci. Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le Cahier des clauses techniques particulières. Le marché comporte quatre phases: 1. Études. 2. Approvisionnement et fabrication. 3. Montage, travaux et mise au point. 4. Mise en service industrielle (MSI) et réception.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de stations de transfert thermique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de stations de transfert thermique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: L'agence métropolitaine des déchets ménagers, contact: Bureau des marchés, à l'attention de M. Hervé Marseille, 35 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131739 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Vf82sLK88X 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333510
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Point 1: Durée: Le marché est exécutoire à compter de sa notification et jusqu'à sa réception globale soit une durée globale de 45 mois. Cette durée inclut le délai de levée des réserves. La notification du marché ne vaut pas démarrage des prestations. Le début d'exécution des prestations sera prescrit par ordre de service. Le délai global d'exécution des travaux tel qu'il résulte du planning contractuel d'exécution joint en annexe est fixé à la réception globale de l'installation (le cas échéant avec réserves) soit à 37 mois à compter de l'os d'étude, soit T0 dont la date de notification prévisionnelle est au plus tôt janvier 2017. Le délai inclut la période de préparation point no 2: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme.l'attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant. Point no 3: dématérialisation. Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120. Point no4: critères (suite). Valeur technique au regard des sous-critères: 70 %. — pertinence du process au regard des objectifs de niveau de valorisation énergétique et de qualité technique: 28 %, — pertinence de l'organisation générale du chantier et du phasage proposé au regard des exigences de continuité de service et de sécurité des biens et des personnes: 24 %-Pertinence des moyens mis en oeuvre pour faciliter l'entretien et la maintenance des équipements: 14 %, — pertinence de l'approche environnementale pendant les travaux: 4 %. Prix décomposé comme suit: 30 %. — prix selon le montant global et forfaitaire 25 %, — prix du scénario de consommation 5 %. point 5: Visites 1 Visite obligatoire: Cette visite du site est commune à l'ensemble des candidats et est organisée le 12.10.2016 à 9:30 ou le 19.10.2016. Visite complémentaire (non obligatoire): A la demande des candidats, 1 seule visite complémentaire individuelle pourra être effectuée. Les visites complémentaires auront lieu au plus tard le 25.10.2016. Pour les visites, veuillez formuler votre demande aux adresses suivantes: saint-ouen@environnement.setec.fr; lmougeot@ingevalor.com; hpaugoy@ingevalor.compoint 6: Variantes Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre de ce marché. Les éventuelles dérogations aux spécifications techniques prévues à l'article 1.1.3 du CCTP et induisant des prestations alternatives supérieures, ne constituent pas des variantes au sens du présent article.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations du Lot 4: Travaux de valorisation énérgétique Le marché a pour objet la modification du traitement des fumées du Centre de valorisation Energétique des déchets de Saint Ouen en un traitement de type sec, bi réactif, avec adjonction d'un système de récupération énergétique sur les fumées jusqu'à la condensation de celles-ci. Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le Cahier des clauses techniques particulières. Le marché comporte quatre phases:
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1. Études.
2. Approvisionnement et fabrication.
3. Montage, travaux et mise au point.
4. Mise en service industrielle (MSI) et réception.
Le marché comporte une part forfaitaire comprenant toutes les prestations nécessaires aux travaux tels que définies au CCTP.
Le marché comporte en outre une part à bons de commande qui sera rémunérée aux quantités réellement commandées et exécutées, représentant un maximum de 7,5 % du montant du forfait.
Les principaux objectifs à atteindre par l'installation de valorisation énergétique sont les suivants:
1) Récupérer et valoriser la chaleur sensible et latente contenue dans les fumées des trois tranches d'incinération.
2) Installer un circuit d'eau de réfrigération pour certains équipements d'autres marchés.
3) Installer un système de ventilation et de climatisation pour le local électrique.
Durée de l'accord: 45 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— un Dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (groupement ou sous-traitant) pour présenter sa candidature.
Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des travaux effectués au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution des travaux, précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Certificats de qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. Il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25750007400030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Environnement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SYCTOM Paris
Adresse postale: 35 bd de Sébastopol
Point de contact: A l'attention de M. Marseille Hervé, président
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Point 1: Durée: Le marché est exécutoire à compter de sa notification et jusqu'à sa réception globale soit une durée globale de 45 mois. Cette durée inclut le délai de levée des réserves.
La notification du marché ne vaut pas démarrage des prestations. Le début d'exécution des prestations sera prescrit par ordre de service. Le délai global d'exécution des travaux tel qu'il résulte du planning contractuel d'exécution joint en annexe est fixé à la réception globale de l'installation (le cas échéant avec réserves) soit à 37 mois à compter de l'os d'étude, soit T0 dont la date de notification prévisionnelle est au plus tôt janvier 2017. Le délai inclut la période de préparation
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point no 2: modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com
Il est possible de télécharger le DCE de façon anonyme.l'attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant.
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Point no 3: dématérialisation.
Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120.
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Point no4: critères (suite).
Valeur technique au regard des sous-critères: 70 %.
— pertinence du process au regard des objectifs de niveau de valorisation énergétique et de qualité technique: 28 %,
— pertinence de l'organisation générale du chantier et du phasage proposé au regard des exigences de continuité de service et de sécurité des biens et des personnes: 24 %-Pertinence des moyens mis en oeuvre pour faciliter l'entretien et la maintenance des équipements: 14 %,
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— pertinence de l'approche environnementale pendant les travaux: 4 %.
Prix décomposé comme suit: 30 %.
— prix selon le montant global et forfaitaire 25 %,
— prix du scénario de consommation 5 %.
point 5: Visites
1 Visite obligatoire:
Cette visite du site est commune à l'ensemble des candidats et est organisée le 12.10.2016 à 9:30 ou le 19.10.2016.
Visite complémentaire (non obligatoire):
A la demande des candidats, 1 seule visite complémentaire individuelle pourra être effectuée.
Les visites complémentaires auront lieu au plus tard le 25.10.2016.
Pour les visites, veuillez formuler votre demande aux adresses suivantes:
saint-ouen@environnement.setec.fr; lmougeot@ingevalor.com; hpaugoy@ingevalor.compoint 6: Variantes
Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre de ce marché.
Les éventuelles dérogations aux spécifications techniques prévues à l'article 1.1.3 du CCTP et induisant des prestations alternatives supérieures, ne constituent pas des variantes au sens du présent article.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 186-333510 (2016-09-22)
Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations du lot 4: travaux de valorisation énergétique Le marché a pour objet la modification du traitement des fumées du centre de valorisation énergétique des déchets de Saint-Ouen en un traitement de type sec, bi réactif, avec adjonction d'un système de récupération énergétique sur les fumées jusqu'à la condensation de celles-ci. Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières. Le marché comporte quatre phases: 1. Études; 2. Approvisionnement et fabrication; 3. Montage, travaux et Mise au point; 4. Mise en service industrielle (MSI) et réception.
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Valeur totale du marché: 8487049.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, contact: bureau des marchés, à l'attention de M. Hervé Marseille, 35 boulevard de Sébastopol

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011432
Se réfère à l'avis: 2016/S 186-333510
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Point n Valeur technique au regard des sous-critères: 70 %. — pertinence du process au regard des objectifs de niveau de valorisation énergétique et de qualité technique:28 %, — pertinence de l'organisation générale du chantier et du phasage proposé au regard des exigences de continuité de service et de sécurité des biens et des personnes: 24 % — pertinence des moyens mis en œuvre pour faciliter l'entretien et la maintenance des équipements: 14 %, — pertinence de l'approche environnementale pendant les travaux: 4 %. Prix décomposé comme suit: 30 %. — prix selon le montant global et forfaitaire 25 %, — prix du scénario de consommation 5 %. Point n Marché attribué pour un montant total de 8 487 049,75 EUR HT dont: part forfaitaire 7 894 930 EUR HT + part à commande maximum 592 119,75 EUR HT .
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations du lot 4: travaux de valorisation énergétique Le marché a pour objet la modification du traitement des fumées du centre de valorisation énergétique des déchets de Saint-Ouen en un traitement de type sec, bi réactif, avec adjonction d'un système de récupération énergétique sur les fumées jusqu'à la condensation de celles-ci. Le descriptif des travaux et le phasage associé sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Le marché comporte quatre phases:
1. Études;
2. Approvisionnement et fabrication;
3. Montage, travaux et Mise au point;
1. Récupérer et valoriser la chaleur sensible et latente contenue dans les fumées des 3 tranches d'incinération;
2. Installer un circuit d'eau de réfrigération pour certains équipements d'autres marchés;
3. Installer un système de ventilation et de climatisation pour le local électrique;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅

Référence
Informations complémentaires
Point n
— pertinence du process au regard des objectifs de niveau de valorisation énergétique et de qualité technique:28 %,
— pertinence de l'organisation générale du chantier et du phasage proposé au regard des exigences de continuité de service et de sécurité des biens et des personnes: 24 %
— pertinence des moyens mis en œuvre pour faciliter l'entretien et la maintenance des équipements: 14 %,
Marché attribué pour un montant total de 8 487 049,75 EUR HT dont: part forfaitaire 7 894 930 EUR HT + part à commande maximum 592 119,75 EUR HT .
Source: OJS 2017/S 008-011432 (2017-01-10)