Numérisation de documents conservés par les Archives et les Bibliothèques

Ville de Metz

Numérisation de documents conservés par les Archives et les Bibliothèques; Accord-Cadre, mono attributaire, sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Flash Copy

Qui ?

• Ville de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Services informatiques de tabulation › Services de conversion de données

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-14	Avis de marché
2016-12-27	Informations complémentaires
2017-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conversion de données
Numéro de référence: CS16-0121-AOO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conversion de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conversion de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz
Adresse postale: Ville de Metz, Pôle Culture, services archives (Cloître des Récollets) et Métropole et services des bibliothèques (cour Elie Fleur)
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metz.fr 🌏
Courrier électronique: dribeyre@mairie-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387555319 📞
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443542
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: Néant Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'Opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: en cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Conditions de remise du dossier de consultation: Voir le RC et sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 247 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Numérisation et indexation des actes d'etat-civil
Numéro du lot: 1
Brève description: Numérisation et indexation des actes d'etat-civil.
Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Numérisation des registres
Numéro du lot: 2
Brève description: Numérisation des registres.
Description des options: Pse 1: microfilmage.
Intitulé du lot: Documents divers non reliés
Numéro du lot: 3
Brève description: Documents divers non reliés.
Valeur estimée hors TVA: 56 250 EUR 💰
Description des options:

Pse 1: document figuré supérieur au format A1 sans assemblage des vues;

pse 2: document figuré format 370 x 430 cm sans assemblage des vues;

pse 3: document ancien supérieur au format A1 sans assemblage des vues.

Intitulé du lot: Documents divers reliés
Numéro du lot: 4
Brève description: Documents divers reliés.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service Archives et Bibliothèques à Metz (57000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous. Situation juridique — références requises:

— une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé Dc1 téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr)

— une déclaration du candidat (imprimé Dc2 téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr),

— l'imprimé Dc1 peut être remplacé par des déclarations sur l'honneur mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 25 juillet 2015

— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'1 an: le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

— une copie des attestations d'assurance en cours de validité pendant une durée légale du marché.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires (H.T.) global et celui concernant les prestations auxquelles se réfère le marché pour chacun des trois derniers exercices (cette information peut être reprise à la rubrique D-1 du Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des références du candidat pour des prestations similaires réalisées pour des opérations de taille similaire au cours des trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service archives et bibliothèques
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz Pôle Culture_Archives
Adresse postale: cloître des Récollets
Point de contact: M. Thierry Deprez
Téléphone: +33 387682571 📞
Courrier électronique: tdeprez@mairie-metz.fr 📧
Pays: Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz — commande publique
Adresse postale: 1 place d'Armes BP 21025
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Point de contact: service Marchés Publics
Téléphone: +33 387555963 📞
Courrier électronique: marchesadmin@mairie-metz.fr 📧
Fax: +33 387555937 📠

Référence
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: Néant

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'Opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires

délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: en cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Conditions de remise du dossier de consultation:

Voir le RC et sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com

L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service Marchés Publics de la Ville de Metz.

Source: OJS 2016/S 243-443542 (2016-12-14)

Informations complémentaires (2016-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numérisation de documents conservés par les archives et les bibliothèques; accord-cadre, mono attributaire, sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret n

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ville de Metz, pôle culture, services archives (Cloître des Récollets) et Métropole et services des bibliothèques (cour Elie Fleur)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464844
Se réfère à l'avis: 2016/S 243-443542
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Dans le règlement de la consultation (article 3): la visite obligatoire ne concerne pas les lots 3 et 4 pour les bibliothèques médiathèques.

Source: OJS 2016/S 252-464844 (2016-12-27)

Avis d'attribution de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numérisation de documents conservés par les archives et les bibliothèques.
Valeur totale du marché: 247 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 21025
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152709
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande conclus sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité pour une période de 12 mois à compter de la date de la notification des accords-cadres tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Numérisation et indexation des actes d'état-civil
Brève description: Numérisation et indexation des actes d'état-civil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Metz marchés publics
Source: OJS 2017/S 079-152709 (2017-04-20)

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