No16v042ao — tr//Ep — acquisition de materiels pour L'Entretien des espaces verts et des terrains de sport — aNNEE 2016

Ville de Toulouse

No16v042ao — tr//Ep — acquisition de materiels pour L'Entretien des espaces verts et des terrains de sport — aNNEE 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-03 Avis de marché
2017-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Brève description:
No16v042ao — tr//Ep — acquisition de materiels pour L'Entretien des espaces verts et des terrains de sport — aNNEE 2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Machines diverses à usage spécifique 📦
Matériel d'entretien de terrains 📦
Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant 📦
Remorques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Onreq-4RCQ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Onreq-4RCQ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272902
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Pour chaque lot, la durée du marché se confond avec le délai d'exécution (livraison + admission) qui débute à la notification du marché. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Remise DCE :Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf: 16v042ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La collectivité ne saurait être engagée par des documents non téléchargés sur le portail de la collectivité. Les candidats sont invités, pour télécharger les DCE, à s'identifier sur la plateforme. En cas de téléchargement anonyme, ou d'informations erronées dans le formulaire d'authentification, ils ne seront pas informés des éventuelles modifications de la consultation (modifications de dates, rectificatifs ou compléments de dossiers...). Signature Marche(S): Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. FINANCEMENT — rEGLEMENT: Délai global de paiement: 30 jours ressources propres Ville de Toulouse Une avance de 5 % peut être accordée dans les conditions fixées dans le CCP, aucune garantie est exigée. Lesprestations seront réglées par un prix global forfaitaire pour chacun des lots. Les prix sont fermes et non actualisables. Variantes: à l'initiative du soumissionnaire: les concurrents ont l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base) en ce qui concerne les points obligatoires définis au C.C.P. Et à l'initiative de l'acheteur: chaque candidat devra OBLIGATOIREMENT faire une proposition pour les 3 variantes ci-après pour le lot nº7 (tracteur de 40cv minimum sans cabine): 1 — prise de force avant 1000 tr/mn, 2 — relevage AV avec prise hydraulique, 3 — contrepoids monobloc arrière 400 kg.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Deux tondeuses auto-portées de 35 à 40 CV maximum avec tondobroyeur.
Durée de l'accord: 60 jours
Numéro du lot: 2
Brève description: Quatre tondeuses auto-portées de 28 CV à 30 CV maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: Un broyeur de végétaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Un désherbeur mécanique tracté.
Numéro du lot: 5
Brève description: Un tracteur de 30 à 40 CV maximum avec cabine et chargeur frontal.
Durée de l'accord: 150 jours
Numéro du lot: 6
Brève description: Deux tondeuses balayeuses de 28 à 30 CV maximum équipées d'un bac de ramassage.
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro du lot: 7
Brève description: Quatre tracteurs de 40 CV minimum sans cabine.
Numéro du lot: 8
Brève description: Un décompacteur à lames rotatives.
Numéro du lot: 9
Brève description: Une remorque à plateau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ce marché fait partie du dispositif « marché public simplifié » (mps). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-rempli grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'Offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité ainsi que les documents suivants:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Capacité technique et professionnelle:
Tels que prévus à l'article 44 du décret 2016-360:
— les références de prestations similaires :liste des principaux fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (%)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Durée de garantie (%)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (%)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix du matériel (%)
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Onreq-4RCQ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse — direction Générale Déléguée aux Espaces Publics — pour les renseignements techniques: Direction Déchets et Moyens Techniques — domaine Ateliers et Parc Automobile — site Raisin — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse — mr Laurent Gouaux — tél: 05.62.27.65.47
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale — 1, place de la Légion d'honneur
Point de contact: Pour les renseignements administratifs: Direction de la Performance — Service des Marchés Publics — Mr Georges Seguela — Tél 05.61.22.39.69 ou Mme Stéphanie Lebarbier — Tel: 05.61.22.39.70
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: fr623 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
Pour chaque lot, la durée du marché se confond avec le délai d'exécution (livraison + admission) qui débute à la notification du marché.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
Remise DCE :Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante:
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La collectivité ne saurait être engagée par des documents non téléchargés sur le portail de la collectivité.
Les candidats sont invités, pour télécharger les DCE, à s'identifier sur la plateforme. En cas de téléchargement anonyme, ou d'informations erronées dans le formulaire d'authentification, ils ne seront pas informés des éventuelles modifications de la consultation (modifications de dates, rectificatifs ou compléments de dossiers...).
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Signature Marche(S): Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).
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Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.
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FINANCEMENT — rEGLEMENT: Délai global de paiement: 30 jours
ressources propres Ville de Toulouse
Une avance de 5 % peut être accordée dans les conditions fixées dans le CCP, aucune garantie est exigée.
Lesprestations seront réglées par un prix global forfaitaire pour chacun des lots. Les prix sont fermes et non actualisables.
Variantes: à l'initiative du soumissionnaire: les concurrents ont l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base) en ce qui concerne les points obligatoires définis au C.C.P.
Et à l'initiative de l'acheteur: chaque candidat devra OBLIGATOIREMENT faire une proposition pour les 3 variantes ci-après pour le lot nº7 (tracteur de 40cv minimum sans cabine): 1 — prise de force avant 1000 tr/mn, 2 — relevage AV avec prise hydraulique, 3 — contrepoids monobloc arrière 400 kg.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 151-272902 (2016-08-03)
Avis d'attribution de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No16v042ao — tr//Ep — acquisition de matériels pour L'Entretien des espaces verts et des terrains de sport — aNNEE 2016.
Valeur totale du marché: 237728.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165637
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272902
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Lot 7 «4 tracteurs de 40 CV minimum sans cabine» a été déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Deux tondeuses autoportées de 35 à 40 CV maximum avec tondobroyeur.
Quatre tondeuses autoportées de 28 CV à 30 CV maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
2016-12-12 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue René Leduc,BP 35821
Source: OJS 2017/S 085-165637 (2017-04-28)
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