No16m142ao — pr/Nv — fourniture et pose de gazon de placage pour la pelouse du terrain d'honneur du stadium de 2017 a 2020

Communauté urbaine Toulouse metropole

No16m142ao — pr/Nv — fourniture et pose de gazon de placage pour la pelouse du terrain d'honneur du stadium de 2017 a 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-20	Avis de marché
2017-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gazon artificiel
Numéro de référence: 16M142AO
Brève description:

No16m142ao — pr/Nv — fourniture et pose de gazon de placage pour la pelouse du terrain d'honneur du stadium de 2017 a 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gazon artificiel 📦
Code CPV supplémentaire: Gazon artificiel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wqialGg6BM 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453881
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Etendue de la Consultation: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un seul opérateur économique. Les offres doivent être rédigées en euros. Retrait Dce: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16m142ao) — signature du marche: Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentésdans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (Voir article 6 du R.C). (Cependant, nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 426 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture et pose de gazon de placage pour la pelouse du terrain d'honneur du stadium de 2017 a 2020.

Le présent marché comporte les prestations suivantes:

— dépose et évacuation du couvert végétal en place si nécessaire;

— reprise de la planimétrie, apport de substrat si nécessaire, travail et préparation du substrat élaboré en place;

— fourniture avec ou sans pose de gazon de placage sur substrat élaboré radicalé;

— installation et parachèvement si nécessaire.

Valeur estimée hors TVA: 1 426 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stadium municipal de Toulouse — 5 allée Gabriel Biénès- 31400 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: Ce marché fait partie du dispositif «Marché Public Simplifié » (Mps). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-remplies grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations.

2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS. Et si le candidat candidat est en redressement judiciaire une Copie du ou des jugements prononcés.

3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.

Pour les sous-traitants, le candidat doit produire sur la plateforme un dossier complet avec le formulaire Dc4 disponible sur le site du MINEFE. Pour les candidats étrangers, ceux-ci doivent produire sur la plateforme un dossier complet avec les formulaires Dc1 et Dc2 disponible sur le site du MINEFE.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit disposer des qualifications suivantes:

— les références de prestations similaires: liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser les prestations objet du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du gazon au regard de l'index gazon sport des variétés proposées (seront favorisés les index «sport» élevés)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wqialGg6BM 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs et techniques: direction des sports
Adresse postale: 7 allée Gabriel Biénès
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Point de contact: Parc municipal des sports — cellule marchés publics — Mme Sophie Riols
Téléphone: +33 561274312 📞
Courrier électronique: sophie.riols@mairie-toulouse.fr 📧
Fax: +33 562276335 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de la dernière période de reconduction.

Etendue de la Consultation:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un seul opérateur économique.

Les offres doivent être rédigées en euros.

Retrait Dce:

Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante:

www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16m142ao)

— signature du marche: Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentésdans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).

Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (Voir article 6 du R.C).

(Cependant, nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 248-453881 (2016-12-20)

Avis d'attribution de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NO16M142AO — PR/NV — fourniture et pose de gazon de placage pour la pelouse du terrain d'honneur du stadium de 2017 à 2020.

Valeur totale du marché: 1 383 990 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-111782
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-453881
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose de gazon de placage pour la pelouse du terrain d'honneur du stadium de 2017 à 2020.

— dépose et évacuation du couvert végétal en place si nécessaire,

— reprise de la planimétrie, apport de substrat si nécessaire, travail et préparation du substrat élaboré en place,

— fourniture avec ou sans pose de gazon de placage sur substrat élaboré radicalé,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stadium municipal de Toulouse — 5 allée Gabriel Biénès — 31400 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅
Source: OJS 2017/S 060-111782 (2017-03-22)

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