No16c072ao — location de mobiliers et accessoires pour les manifestations — année 2017 à 2020

Communauté urbaine Toulouse metropole

No16c072ao — location de mobiliers et accessoires pour les manifestations — année 2017 à 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-09	Avis de marché
2017-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 16C072AO
Brève description:

No16c072ao — location de mobiliers et accessoires pour les manifestations — année 2017 à 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_XQeLyt3OEh 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398744
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Étendue de la consultation: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention n° 09CU0200. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole et ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant estimé de l'accord-cadre pour chaque période et pour chaque membre du groupement est le suivant: Toulouse Métropole: 18 170 EUR HT et Ville de Toulouse: 102 920 EUR HT. — retrait DCE: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c072ao). — signature du marche: le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4), Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (Voir article 6 du RC). (Cependant, nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique).

Informations complémentaires

Étendue de la consultation:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention n° 09CU0200.

Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole et ville de Toulouse.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Le montant estimé de l'accord-cadre pour chaque période et pour chaque membre du groupement est le suivant:

Toulouse Métropole: 18 170 EUR HT et Ville de Toulouse: 102 920 EUR HT.

— retrait DCE:

Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c072ao).

— signature du marche: le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4),

Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (Voir article 6 du RC).

(Cependant, nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 484 360 EUR 💰
Brève description:

Location de mobiliers et accessoires pour les manifestations — année 2017 à 2020.

Valeur estimée hors TVA: 484 360 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2017 ou de sa notification si elle est postérieure au 31.12.2017. L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié » (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-remplies grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations.

2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS. Et si le candidat candidat est en redressement judiciaire une copie du ou des jugements prononcés.

3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.

Les sous traitants et les candidats étrangers doivent produire électroniquement un dossier complet en remplissant les formulaires DC1 et DC2 (pour les candidats étrangers), ou le DC4 pour le sous traitant (disponibles sur le site du Minefe).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Potentiel mis à disposition et éventail des produits et services proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: fr623 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_XQeLyt3OEh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs: Mme Ghania Amokrane — tél. 05 61 22 28 02 — ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr — renseignements techniques: M. Eric Tortelli — tél. 05 61 22 92 91 ou 06 42 42 16 10 — eric.tortelli@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 4 rue Labrousse
Code postal: 31100
Point de contact: Toulouse Métropole — domaine entretien et ateliers direction bâtiments et énergies
Courrier électronique: ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de la dernière période de reconduction.

Étendue de la consultation:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention n° 09CU0200.

Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole et ville de Toulouse.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Le montant estimé de l'accord-cadre pour chaque période et pour chaque membre du groupement est le suivant:

Toulouse Métropole: 18 170 EUR HT et Ville de Toulouse: 102 920 EUR HT.

— retrait DCE:

Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c072ao).

— signature du marche: le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4),

Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (Voir article 6 du RC).

(Cependant, nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 219-398744 (2016-11-09)

Avis d'attribution de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 121 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087873
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398744
Numéro JO-S: 48

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-02 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 048-087873 (2017-03-06)

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