Avis de marché (2016-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sel et chlorure de sodium pur
Quantité ou étendue:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes Toulouse...”
Quantité ou étendue
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Toulouse Métropole est le coordonnateur de ce groupement de commandes. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des marchés. Chaque membre suivra l'exécution et les reconductions de son marché. Ce marché est un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics français répartie à 2 lots. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction. À titre indicatif, le montant estimatif annuel du lot 1 est de 62 520 EUR (HT) et du lot 2 de 950 EUR HT. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2017. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2019. Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur, notifiée 4 mois au plus tard avant la fin de validité du marché, le marché sera reconduit tacitement pour une période d'un an et le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais de base et d'urgence de livraison sont fixés dans le CCP.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel et chlorure de sodium pur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 0581917341📞
Fax: +33 0562276542 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025439
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.”
Source: OJS 2016/S 017-025439 (2016-01-21)
Informations complémentaires (2016-02-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-066670
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-025439
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2016/S 041-066670 (2016-02-24)
Avis d'attribution de marché (2016-06-30) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15C091AO
Brève description:
“NO15C091AO — AC-HZ — fourniture de sel de déneigement et produit deverglacant — années 2016 à 2019 — 2 lots.”
Valeur totale du marché: 52 686 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Sel et chlorure de sodium pur📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Contact
Téléphone: +33 581917341📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227639
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2016/S 127-227639 (2016-06-30)