No 16c038ao — pt/Jm — fourniture de materiels de chauffage, ventilation et climatisation — Annees 2017 A 2020

Communauté urbaine Toulouse metropole

No 16c038ao — pt/Jm — fourniture de materiels de chauffage, ventilation et climatisation — Annees 2017 A 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-18 Avis de marché
2017-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines de climatisation
Numéro de référence: 16C038AO
Brève description:
No 16c038ao — pt/Jm — fourniture de materiels de chauffage, ventilation et climatisation — Annees 2017 A 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines de climatisation 📦
Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YmHwCBY3NX 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411392
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 et en application de la convention de groupement 09cu0200. Les membres du groupement sont: — Toulouse Métropole (coordonnateur du groupement) — ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Les montants estimés annuels sont les suivants: — Toulouse Métropole: Lot 1: 8 000 euro(s)ht — lot 2: 4 300 euro(s)ht — ville de Toulouse: Lot 1: 254 000 euro(s)ht — lot 2: 103 000 euro(s)ht unité monétaire: Euro Dossier de consultation des entreprises: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c038ao). Signature ELECTRONIQUE: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même les éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 477 200 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Matériels de chauffage, ventilation et climatisation
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels de chauffage, ventilation et climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 1 048 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Période initiale du marché: de la notification jusqu'au 31/12/2017. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Circulateurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Circulateurs.
Valeur estimée hors TVA: 429 200 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif «Mps», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «Mps», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret.
2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat.
3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction Bâtiments et Energies — domaine Entretien et Ateliers
Adresse postale: 4 rue Labrousse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignements Techniques: M. Jean-Michel Borios — Tél. 05.62.27.63.25 — mail: jean-michel.borios@mairie-toulouse.fr / Renseignements Administratifs: Mme Ghania Amokrane
Téléphone: +33 561222802 📞
Courrier électronique: ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 et en application de la convention de groupement 09cu0200.
Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole (coordonnateur du groupement)
— ville de Toulouse.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Afficher plus
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Les montants estimés annuels sont les suivants:
— Toulouse Métropole:
Lot 1: 8 000 euro(s)ht — lot 2: 4 300 euro(s)ht
— ville de Toulouse:
Lot 1: 254 000 euro(s)ht — lot 2: 103 000 euro(s)ht
unité monétaire: Euro
Dossier de consultation des entreprises:
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.
Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante:
www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c038ao).
Signature ELECTRONIQUE:
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.).
Afficher plus
Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.
De même les éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 226-411392 (2016-11-18)
Avis d'attribution de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No 16c038ao — PT/JM — fourniture de matériels de chauffage, ventilation et climatisation — années 2017 à 2020.
Valeur totale du marché: 325407.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109547
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411392
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale du marché» sont estimatifs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 059-109547 (2017-03-22)
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