No 073-a (2017-2021): Spécialités médico-chirurgicales à usage unique

CHU de Reims

Le marché public a pour objet la fourniture de Spécialités médico-chirurgicales à usage unique pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-03 Avis de marché
2018-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 073-A (2017-2021)
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture de Spécialités médico-chirurgicales à usage unique pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326787387 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_G6Ebpry7AU&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_G6Ebpry7AU&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-03 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-05 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 214-389526
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Variantes: les variantes sont autorisées, sous réserve de respecter le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe 1. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de l'ensemble de leurs offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nombreux lots: 30 lots
Numéro du lot: 30
Brève description:
Nº 073-a (2017-2021): spécialités médico-chirurgicales à usage unique. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 30 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_G6Ebpry7AU&v=1&selected=0
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L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le montant global estimatif du marché public est de 280 000 EUR HT. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.5.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
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Description des renouvellements: Reconduction tacite de 3 périodes de 12 mois.
Informations complémentaires:
Variantes: les variantes sont autorisées, sous réserve de respecter le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe 1. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de l'ensemble de leurs offres.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:
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a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).
b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:
— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_G6Ebpry7AU&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance — pôle logistique — rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: À l'attention de Mme Brigitte Picaud, pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: bpicaud@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_G6Ebpry7AU&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivant: CHU de Reims
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: À l'attention de Mme Corinne Véron — pôle logistique — cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP02

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2020.
Capacité économique et financière:
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
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Production d'échantillons et/ou documents techniques associes:
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières. Les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard le 16.12.2016 à 15:00. Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons si cela est requis dans l'offre de base. L'absence d'échantillons, et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
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Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
Présentation des produits et de leur gamme:
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leur gamme selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec:
— les référents testeurs dont les noms et les coordonnées figurent aux annexes 1 et 2 du cahier des clauses techniques particulières,
— le pharmacien dont le nom et les coordonnées figurent à l'article XI du règlement de la consultation.
Obtention du dossier de consultation (DCE):
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site:
— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: Cellule des Marchés Publics — 1er étage — bureau CMP 02 — Centre hospitalier universitaire de Reims — pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex ou par télécopie au 03 26 83 25 81).
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Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site:
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2016/S 214-389526 (2016-11-03)
Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture de Spécialités médico-chirurgicales à usage unique pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims.
Valeur totale du marché: 164 314 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053188
Se réfère à l'avis: 2016/S 214-389526
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du Décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Les valeurs totales des marchés/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 073-a (2017-2021): Spécialités médico-chirurgicales à usage unique. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.016. Le marché public est divisé en 30 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_G6Ebpry7AU&v=1&selected=0 L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'Accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le montant global estimatif du marché public est de 280 000 EUR (HT). Le marché public est passé pour la période à compter du 1.5.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-22 📅
2017-08-23 📅
2017-08-30 📅
2017-08-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du Décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU.
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Les valeurs totales des marchés/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)?
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 025-053188 (2018-02-01)
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