No 057 — fourniture de matériels hôteliers et de produits d'entretien «Spécifique Restauration» (2016-2019)

CHU de Reims

No 057 — fourniture de matériels hôteliers et de produits d'entretien «Spécifique Restauration» (2016-2019).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-09 Avis de marché
2016-09-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
La consultation est divisée en 38 lots.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les minimums annuels, exprimés en quantité et en valeur, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCP (annexe no 1 au Ccp) en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0Les maximums ne pourront excéder quatre fois ces minimums.Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, les titulaires s'engagent pour les maximums.Nota: pour la période allant de la notification du marché au 31.12.2016, les minimums et maximums seront établis au prorata temporis.Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2016.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2017 au 31.12.2017, du 1.1.2018 au 31.12.2018 et du 1.1.2019 au 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326789420 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049644
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe no 1 au CCP et dans les Bpu. Toutefois, le nombre de variantes est limité au nombre d'une seule par lot. Le candidat pourra ainsi proposer des produits écolabélisés. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques, des notices d'utilisation selon les modalités précisées à l'annexe 1 du ccp « Etat récapitulatif des besoins ». Pour les produits lessiviels, des fiches sécurité sont également à fournir. L'absence de remise d'échantillons, des fiches techniques, des notices d'utilisation, et le cas échéant des fiches sécurité, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les échantillons sont fournis gratuitement et nefont l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. Le nombre d'échantillons à fournir pour chaque lot figurant sur l'état récapitulatif des besoins devra être scrupuleusement respecté (annexe 1 au Ccp). Pour les modalités concernant la production d'échantillons, de fiches techniques, de notices d'utilisation et de fiches sécurité, se reporter à l'article IX du RC disponible en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0 Les échantillons doivent nous parvenir pour le: Lundi 21.3.2016 à 14:00, dernier délai. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No 057 — fourniture de matériels hôteliers et de produits d'entretien «Spécifique Restauration» (2016-2019).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 38 lots divers
Brève description:
La liste des lots est en accès libre à l'adresse…
… suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0
… suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation est divisée en 38 lots.
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les minimums annuels, exprimés en quantité et en valeur, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCP (annexe no 1 au Ccp) en accès libre sur le site:
Les maximums ne pourront excéder quatre fois ces minimums.
Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, les titulaires s'engagent pour les maximums.
Nota: pour la période allant de la notification du marché au 31.12.2016, les minimums et maximums seront établis au prorata temporis.
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2016.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2017 au 31.12.2017, du 1.1.2018 au 31.12.2018 et du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Numéro de référence: 2016-057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims — restauration
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau des achats alimentaires
Commune postale: Reims Cedex Tél: +33 326783370 Ou +33 326787393
Point de contact: Mme Garnon Monique (Référent technique)
Courrier électronique: mgarnon@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832593 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 03
Point de contact: Mme Courboillet Nancy (Référent administratif)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Mme Courboillet Nancy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6Nc09LcfJB&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-057
Informations complémentaires
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe no 1 au CCP et dans les Bpu.
Toutefois, le nombre de variantes est limité au nombre d'une seule par lot. Le candidat pourra ainsi proposer des produits écolabélisés.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site
— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques, des notices d'utilisation selon les modalités précisées à l'annexe 1 du ccp « Etat récapitulatif des besoins ». Pour les produits lessiviels, des fiches sécurité sont également à fournir.
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L'absence de remise d'échantillons, des fiches techniques, des notices d'utilisation, et le cas échéant des fiches sécurité, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les échantillons sont fournis gratuitement et nefont l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.
Le nombre d'échantillons à fournir pour chaque lot figurant sur l'état récapitulatif des besoins devra être scrupuleusement respecté (annexe 1 au Ccp).
Pour les modalités concernant la production d'échantillons, de fiches techniques, de notices d'utilisation et de fiches sécurité, se reporter à l'article IX du RC disponible en accès libre sur le site:
Les échantillons doivent nous parvenir pour le:
Lundi 21.3.2016 à 14:00, dernier délai.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2016/S 031-049644 (2016-02-09)
Avis d'attribution de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels hôteliers et produits d'entretien «Spécifique Restauration» divisé en 38 lots détaillés dans le récapitulatif des besoins annexé au CCP. Durée du marché: à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2016, reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois soit du 1.1.2017 au 31.12.2017, du 1.1.2018 au 31.12.2018 et du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les minimums annuels, exprimés en quantité et en valeur, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCP (annexe no 1 au CCP). Les maximums ne pourront excéder quatre fois ces minimums. Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, les titulaires s'engagent pour les maximums. Pour la période initiale, les minimums et maximums seront établis au prorata temporis.
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Valeur totale du marché: 663 372 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Contact
Courrier électronique: cellulesmarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345178
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049644
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les valeurs totales des marches/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V « Attribution du marché » sont égales au montant total maximum HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché. — -------------------------- Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pour les lots: 01, 02, 03, 04, 05, 09, 14, 15, 50, 51, 52, 53, 54, 80, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 103, 107, 108)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pour les lots: 97, 98, 99, 112)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pour les lots: 100, 101, 102, 104, 105, 106, 109, 110, 111, 113)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Teneur en déchet des produits (pour les lots: 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 113)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Engagement sur les actions réalisées ou à venir en faveur du développement durable (pour tous les lots)
Critère de coût: Prix (pour les lots: 01, 02, 03, 04, 05, 09, 14, 15, 50, 51, 52, 53, 54, 80, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 100, 101, 102, 104, 105, 106, 109, 110, 111, 113)
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Prix (pour les lots: 97, 98, 99, 103, 107, 108, 112
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix (pour le lot: 40)
Pondération du coût: 95

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-17 📅
2016-08-18 📅
2016-08-29 📅
2016-08-25 📅
2016-08-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Les valeurs totales des marches/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V « Attribution du marché » sont égales au montant total maximum HT sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise).
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2016/S 192-345178 (2016-09-30)
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