Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat (2017 — 2019)

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1er janvier 2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 2 (deux) fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31 décembre 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-10	Avis de marché
2016-06-14	Informations complémentaires
2016-06-24	Informations complémentaires
2016-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2016-006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr212 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 25711717 📞
Fax: +33 25711790 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202456
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Description des prestations (suite): Pont Ste Marie: 16 a, b, c, d, e rue du Moulinet. St Julien les villas: 83 à 89 rue Thénard. St Germain: 6, 10, 14 rue Marchats et 74 route de l'epine. St André: 13 rue de l'europe.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments administratifs / Troyes et La Chapelle St Luc
Numéro du lot: 1
Brève description:

Agence Chantereigne, Agence des Chartreux, Agence du Vouldy, Service Technique de Proximité, Siège de Troyes Habitat.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit deux fois.
Intitulé du lot: Chantereigne — les Noës près Troyes
Numéro du lot: 2
Brève description:

1, 2, 3 allée des Charmilles — 4 et 5 allée des Charmilles — 17, 18, 19 allée des Vendangeurs et 1 impasse du Clos d'orvilliers — 2 et 3 impasse du Clos d'orvilliers — 1, 2, 3 place du Clos d'orvilliers — 14, 14b, 14t rue de la République.

Intitulé du lot: Chantereigne — la Chapelle St Luc / Montvilliers
Numéro du lot: 3
Brève description:

44 et 46 rue Chasseigne — 23 avenue Jean Moulin — 84 à 90 avenue Général Sarrail — 4 rue Bernard Palissy — 1 &Amp; 3 rue Denis Papin et 1, 3, 5, 7 rue René Wassner — 2 rue Hélène Boucher E09, E10, E11, E12.

Intitulé du lot: Chantereigne — troyes / Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:

11 &Amp; 13 rue Brocard et 1 &Amp; 3 rue Herluison — 4 Ter rue des Vassaules — 2, 4, 6, 8, 20 rue Alexandre du Sommerard — 129 d, e, f, g rue Etienne Pédron — 2, 3, 4, 6, 8, 15 rue Mulsan — 11 et 13 rue Pierre Mulsan — 64, 64 A, rue de la Paix — 64 B rue de la Paix — 7 rue Brûlard — 1 impasse de la Malterie à La Chapelle St Luc.

Intitulé du lot: Chantereigne — troyes / Jardins-Piat-Andrieu
Numéro du lot: 5
Brève description:

22, 24, 26 rue Eugène Piat — 2 rue du Lieutenant de Vaisseau JD Andrieu — 10, 12, 14 rue des Jardins et 1 rue du Lieutenant de Vaisseau JD Andrieu.

Intitulé du lot: Chantereigne — pont Ste Marie et Creney près Troyes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pont Ste Marie: 5 rue Narcisse Hautelin — 16 rue Narcisse Hautelin — 16 à 18 bis rue Henri Barbusse — 51 rue Fernand Jaffiol — 16 a, b, c, d, e, rue du Moulinet. Creney près Troyes: 1 rue de la République.

Intitulé du lot: Chantereigne — st Germain
Numéro du lot: 7
Brève description: 74 route de l'epine — 6, 10, 14 rue des Marchats.
Intitulé du lot: Chantereigne — st André les Vergers
Numéro du lot: 8
Brève description: 13 rue de l'europe — 3 et 5 rue du Lavoir.
Intitulé du lot: Chantereigne — la Rivière de Corps
Numéro du lot: 9
Brève description:

3 rue Jean Jaurès — 69 bis rue du Général Leclerc — 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers.

Intitulé du lot: Chartreux — troyes / Lombards-Herriot-Montréal
Numéro du lot: 10
Brève description:

85 à 89 avenue des Lombards — 99 avenue des Lombards — 122 avenue Edouard Herriot.

Intitulé du lot: Chartreux — troyes / Chartreux Haut
Numéro du lot: 11
Brève description:

29, 31, 33 avenue des Lombards — 1 et 1 bis avenue des Lombards — 3 et 3 bis avenue des Lombards — 5 et 5 bis avenue des Lombards -14 et 14 a, b, c, d chemin du Bout du Clos — 14 et 14 c, d chemin du Bout du Clos — 71 avenue Edouard Herriot.

Intitulé du lot: Chartreux — st Julien les Villas et Bréviandes
Numéro du lot: 12
Brève description:

St Julien les Villas: 83 à 89 rue Thénard — 83 et 85 rue Thénard — 87 et 89 rue Thénard — 1 bis rue Louis Blanc — 11 bis rue des Vannes. Bréviandes: 15 rue Arthur Rimbaud.

Intitulé du lot: Chartreux — ste Savine
Numéro du lot: 13
Brève description:

20 avenue du Général Leclerc — 20 avenue du Général Leclerc (Bat A et B) — 20 avenue du Général Leclerc (Bat C et D).

Intitulé du lot: Vouldy — troyes / Est
Numéro du lot: 14
Brève description:

15 a, b, c, d rue de Chaillouet — 14 rue Louis Bertholet — 16 rue Berthollet — 4 à 10 rue André Mutter — 25 b, d, e rue du Parc des Sports — 82 A et B avenue Robert Shuman — 82 C avenue Robert Schuman — parking souterrain 82 avenue Robert Schuman — 82 D à 82 J avenue Robert Schuman — 48 rue des Teinturiers.

Intitulé du lot: Vouldy — troyes / Dutreix et Romagon
Numéro du lot: 15
Brève description: 41 à 45 rue Charles Dutreix — 47 et 47 B rue Maurice Romagon.
Intitulé du lot: Vouldy &Amp; Etudiants — troyes / Tête du bouchon de Champagne
Numéro du lot: 16
Brève description:

1 impasse Simonet, 39 à 43 rue Simart et 1 rue Albert Mérat — 1 rue Albert Mérat — 39 rue Simart — 4, 22 place St Nizier — 2, 4, 6 rue des Guillemets et 5 à 15 rue des Trois Ormes — 45, 47 rue Kléber et 23, 25, 27 rue Célestin Philbois — 29 à 51 rue Célestin Philbois — 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet — 2 rue Saint Martin Es Aires — 4, 6, 8 rue Marguerite Bourgeoys et 3 à 9 rue Planche Clément — 1 rue Planche Clément — 2 &Amp; 6 rue Nicolas Camusat et 4 rue Jaillard — 24 place St Nizier — 1, 3 rue des Trois Ormes — 6 rue St Martin Es Aires.

Intitulé du lot: Vouldy &Amp; Vouldy Etudiants — troyes / Centre Ville
Numéro du lot: 17
Brève description:

Vouldy: 6 rue Turenne — 33, 35 rue Général Saussier, 2 rue Geoffroy de Villehardouin — 16 bd Gambetta — 5 rue Passerat — 6 rue Charles Fichot — 1 rue des Anciennes Tanneries — 4 rue François Gentil — 16 et 18 rue François Gentil. Vouldy Etudiants: 4 rue Jean Louis Delaporte.

Intitulé du lot: Vouldy — troyes / Sénardes et Cumines
Numéro du lot: 18
Brève description:

8, 10, 12 rue des Sénardes — 2 à 10 rue Linard Hubert — 10 a, b, c, d allée Yves de Copainville — rue Major Guint — 10 à 14 rue Major Guint — sDIS 2 rue Jean Nesmy.

Intitulé du lot: Vouldy — troyes / Guesde-Vouldy-Epée-Croncels
Numéro du lot: 19
Brève description:

1,3 rue Abbé de l'epée — 7 a, b, c bd Jules Guesde — 4 à 12 B chaussée du Vouldy — 5 et 7 rue Abbé de l'epée — 2 à 8 rue Abbé de l'epée — 30 a, b bd Jules Guesde — 21 et 23 bd Jules Guesde — 277 a, b faubourg Croncels.

Intitulé du lot: 3 Agences — divers secteurs / Nettoyage paliers et escaliers
Numéro du lot: 20
Brève description:

Troyes: 111 avenue Edouard Herriot — 24 et 26 rue Thénard — 56 à 68 et 89 à 101 avenue du Premier Mai — 2 A à 2 M rue de Chesterfield — 14 D chaussée du Vouldy et 39 à 45 bd Jules Guesde — 16, 18 chaussée du Vouldy et 9, 11, 15, 17 bd Jules Guesde — 2 à 8 rue Salomon Rachi — 29, 31 bd Jules Guesde — 2, 4, 6 rue des Sénardes — 5 à 13, 25 à 31 et 35 à 39 rue Jean Camille Niel. La Chapelle St Luc: 13, 52, 54 avenue Jean Moulin — 13 rue Jules Massenet et 27 rue Marie Noël — 3 rue Jules Massenet et 23, 29 rue Marie Noël.

Intitulé du lot: 3 Agences — divers secteurs / Nettoyage vitres en hauteur
Numéro du lot: 21
Brève description:

Troyes: 1 à 15 et 25 à 31 rue du Berry, 2 à 17 rue de Champagne, 1 à 28 rue de Bourgogne — 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 22, 24, 26 rue du Beau Toquat — 64, 64 a, b rue de la Paix — 7 rue Brûlard — 2, 3, 4, 6, 8, 11, 13 et 15 rue Mulsan — 7 A,B,C et 39 à 45 bd Guesde, 4 à 10, 12 A, 12 B et 14 a, b, c, d chaussée du Vouldy — 2 à 8 rue Abbé de l'epée — 14 &Amp; 16 rue Bertholet — 2, 4, 6 rue des Guillemets, 27 rue Philbois, 47 rue Kléber, 29 à 49 rue Philbois, 5,7,9,11 rue des 3 Ormes — 5 à 13, 18, 20, 22 à 28, 30 à 34, 25 à 31 et 35 à 39 rue Niel — 2, 4, 6 rue des Sénardes et 2 à 10 rue Hubert — 47 et 47 B rue Romagon, 41, 43, 45 rue Dutreix — 2 rue Lt Andrieu. La Chapelle St Luc: E09, E10, E11 et E12 2 rue Boucher — 84, 86, 88, 90 rue Gal Sarrail — 1, 3, 5, 7 rue Wassner — 1 et 3 rue Papin — 4 rue Palissy — 44 et 46 rue Chasseigne. Les Noës près Troyes: 17, 18, 19 allée des Vendangeurs, 1, 2, 3 impasse du Clos et 1, 2, 3 place du Clos d'orvilliers — 14, 14 T et 14 B rue de la République.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Ruralité — nogent s/seine-villenauxe-romilly
Numéro du lot: 22
Brève description:

Nogent sur seine: 8 Vieille route de Bray — 10 Vieille route de Bray — 8 et 10 Vieille route de Bray — 10 rue Paul Dubois. Villenauxe la Grande: 4 B rue Saint Roch. Romilly sur seine: 56, 58 bd des Roses.

Intitulé du lot: Ruralité — bar sur Seine
Numéro du lot: 23
Brève description: 2 chemin du Bas de la Côte — 5 rue des Ecoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé CERFA Dc1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant.

B — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA Dc2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H.

Situation économique et financière:

— Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent. — Une Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— Le(S) Certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes. — La liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398 729 004 00018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.

Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au Service Marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25 71 17 90, ou sur marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com.

Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat Service des Marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation.

Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. Décret 2013-269 du 29 mars 2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Une avance est accordée aux prestataires dans les conditions définies aux articles 110 et suivants du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Financement: Fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne.

Source: OJS 2016/S 114-202456 (2016-06-10)

Informations complémentaires (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 2 (deux) fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2019.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205969
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202456
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2016/S 116-205969 (2016-06-14)

Informations complémentaires (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220452
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2016/S 123-220452 (2016-06-24)

Avis d'attribution de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage et entretien des parties communes.
Valeur totale du marché: 507 437 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376689
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments administratifs/Troyes et La Chapelle-Saint-Luc
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché.

Intitulé du lot: Chantereigne — La Chapelle-Saint-Luc/Montvilliers
Chantereigne — Troyes/Nord
Chantereigne — Troyes/Jardins-Piat-Andrieu
Chantereigne — Pont-Sainte-Marie et Creney-près-Troyes
Chantereigne — Saint-Germain
Chantereigne — Saint-André-les-Vergers
Brève description: Nettoyage et entretien des parties.
Intitulé du lot: Chantereigne — La Rivière-de-Corps
Chartreux — Troyes/Lombards-Herriot-Montréal
Chartreux — Troyes/Chartreux-Haut
Chartreux — Saint-Julien-les-Villas et Bréviandes
Chartreux — Sainte-Savine
Vouldy — Troyes/Est
Vouldy — Troyes/Dutreix et Romagon
Vouldy et étudiants — Troyes/tête du Bouchon de Champagne
Vouldy et Vouldy étudiants — Troyes/centre ville
Vouldy — Troyes/Sénardes et Cumines
Vouldy — Troyes/Guesde-Vouldy-Epée-Croncels
3 Agences — divers secteurs/nettoyage paliers et escaliers
3 Agences — divers secteurs/nettoyage vitres en hauteur
Ruralité — Nogent-sur-Seine — Villenauxe — Romilly
Ruralité — Bar-sur-Seine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): T

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2016/S 208-376689 (2016-10-24)

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