Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des Gsbdd de Charleville-Mézières, Epinal-Luxeuil, Metz, Phalsbourg, Strasbourg-Haguenau et Verdun

Plate forme achats finances Nord Est

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration des Groupements de Soutien des Bases de Défense de Charleville-Mézières, Epinal-Luxeuil, Metz, Phalsbourg, Strasbourg-Haguenau et Verdun.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SDI Extraction Ventilation

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services d'hygiénisation d'installations

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-20	Avis de marché
2016-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hygiénisation d'installations
Numéro de référence: CCP15-071
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr211 🏙️
fr414 🏙️
fr413 🏙️
fr421 🏙️
fr412 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155160 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254848
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le marché est passé en partie sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et maximum et est soumis aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Gsbdd de Charleville-Mézieres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la Base de Défense de Charleville-Mézières.

Valeur estimée hors TVA: 8 750 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet au lendemain de sa notification jusqu'au 30.9.2017. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 30.9.2019, et à titre exceptionnel entre le 1.10.2019 et 31.3.2020 maximum. Les modalités sont définies dans le réglement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Description des options:

Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en application de l'article 30-1 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux MP (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation correspondant à 13 750 EUR HT.

Informations complémentaires:

Le marché est passé en partie sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et maximum et est soumis aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Gsbdd d'epinal-luxeuil
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la Base de Défense d'epinal-luxeuil.

Valeur estimée hors TVA: 17524.26 EUR 💰
Description des options:

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Gsbdd de Metz
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la Base de Défense de Metz.

Valeur estimée hors TVA: 51 765 EUR 💰
Description des options:

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Gsbdd de Phalsbourg
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la Base de Défense de Phalsbourg.

Valeur estimée hors TVA: 39413.50 EUR 💰
Description des options:

Informations complémentaires:

Le marché est passé en partie sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et maximum et est soumis aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Gsbdd de Strasbourg-Haguenau
Numéro du lot: 5
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la Base de Défense de Strasbourg-Haguenau.

Valeur estimée hors TVA: 72916.66 EUR 💰
Description des options:

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Gsbdd de Verdun
Numéro du lot: 6
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la Base de Défense de Verdun.

Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prend effet au lendemain de sa notification jusqu'au 30 septembre 2017. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 30.9.2019, et à titre exceptionnel entre le 1.10.19 et 31.3.2020 maximum. Les modalités sont définies dans le réglement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Description des options:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Charleville-Mézières.

Epinal.

Metz.

Phalsbourg.

Strasbourg.

Verdun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1300153570001
Contact
Point de contact: Folny Régine
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'Étude financière sera réalisée à partir du montant fofaitaire indiqué dans le bordereau de prix, sur la base des fréquences définies en annexe 2 du cahier des charges, notée sur 20, pondérée à 100 %. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par pfaf ne. Ressources propres de l'etat: ministère de la défense.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé pré-contactuel (art L.551-1 du Cja); du référécontractuel (art L.551-13 du Cja); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE dur 16.7.2007) société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2016/S 141-254848 (2016-07-20)

Avis d'attribution de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration des Groupements de soutien des bases de défense de Charleville-Mézières, Épinal-Luxeuil, Metz, Phalsbourg, Strasbourg-Haguenau et Verdun.

Valeur totale du marché: 121971.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 221-403037
Se réfère à l'avis: 2016/S 141-254848
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

La valeur totale finale du marché s'entend reconductions et prorogations comprises soit 41 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du GSBDD de Charleville-Mézières
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la base de défense de Charleville-Mézières.

Description des options:

Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en application de l'article 30-1-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux MP (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial).

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du GSBDD d'Épinal-Luxeuil
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil.

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du GSBDD de Metz
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la base de défense de Metz.

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du GSBDD de Phalsbourg
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la base de défense de Phalsbourg.

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du GSBDD de Strasbourg-Haguenau
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau.

Intitulé du lot: Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du GSBDD de Verdun
Brève description:

Nettoyage et dégraissage des hottes et des gaines d'extraction au profit des organismes de restauration du Groupement de soutien de la base de défense de Verdun.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Épinal.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (art. L.551-13 du CJA).

Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n° 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2016/S 221-403037 (2016-11-14)

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