Nettoyage des parties communes et espaces extérieurs,(...) à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat par le biais de l'insertion professionnelle des publics en difficulté — 3 lots

Paris Habitat — OPH

Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques.
chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.
pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.
pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou à la totalité des lots.
durée des accords-cadres:
— Pour le lot 8: à compter du 1er janvier 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2017.
— Pour les lots 9 et 10: à compter du 1 juin 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure,jusqu'au 31 décembre 2017
— Pour tous les lots: Reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31 décembre 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PRO-INSERT

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-25	Avis de marché
2017-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2016/196
Brève description:

Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques. chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct. pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande. pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché. les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou à la totalité des lots. durée des accords-cadres: — Pour le lot 8: à compter du 1er janvier 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2017. — Pour les lots 9 et 10: à compter du 1 juin 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure,jusqu'au 31 décembre 2017 — Pour tous les lots: Reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31 décembre 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376499
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Reconductible tacitement 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques.

chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.

pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.

pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.

les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou à la totalité des lots.

durée des accords-cadres:

— Pour le lot 8: à compter du 1er janvier 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2017.

— Pour les lots 9 et 10: à compter du 1 juin 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure,jusqu'au 31 décembre 2017

— Pour tous les lots: Reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31 décembre 2020.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Direction Territoriale Sud Ouest
Numéro du lot: 8
Brève description:

Nettoyage des parties communes et espaces extérieurs, des parcs de stationnement, enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat-Oph par le biais de l'insertion professionnelle des publics en difficulté.

Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an sans pouvoir excéder le 31.12.2020.

Informations complémentaires: Reconductible tacitement 3 fois un an sans pouvoir excéder le 31.12.2020.
Intitulé du lot: Direction Territoriale Val de Marne — Champigny
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Direction Territoriale Val de Marne — Villiers sur Marne
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— Le document intitulé « Déclaration Unique de Marché Européen » : cadre adapté obligatoire (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), sous peine de rejet, joint dans le Dossier de la Consultation).

ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.

le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.

— La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.

Situation économique et financière:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

1. Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles (Dume).

pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

2. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

1.les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (Dume);

2.les références professionnelles du candidat portant sur des prestations en rapport avec l'objet de la consultation réalisées au cours des 3 dernières années ou certifications équivalentes type Qualipropre (Dume) (voir détail dans le Rc).

pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement

avance: une avance est accordée dans les conditions prévues aux articles 110, 111, 112 et 113 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.

retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.

financement

ressources propres. virement à 30 jours.

forme juridique

solidaire ou conjoint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur en matière d'insertion des publics en difficulté de l'offre (voir détail dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr

Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 208-376499 (2016-10-25)

Avis d'attribution de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques. chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct. pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande. pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché. les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou à la totalité des lots. durée des accords-cadres: — Pour le lot 8: à compter du 1er janvier 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2017. — Pour les lots 9 et 10: à compter du 1 juin 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure,jusqu'au 31 décembre 2017 — Pour tous les lots: Reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir.

Valeur totale du marché: 723358.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130721
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376499
Numéro JO-S: 69

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — Pour tous les lots: Reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature de l'accord-cadre et des deux marchés .subséquents: 28.03.2017.

modalités de consultation du marché: suite à une demande préalable écrite adressée à la Direction des Affaires Juridiques et des Marchés de Paris Habitat-Oph située au 21 bis, rue Claude Bernard à 75253 Paris Cedex 05, une consultation du marché, en présence d'un représentant de Paris Habitat-Oph sera organisée au sein des locaux de Paris Habitat-Oph, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 069-130721 (2017-04-05)

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