Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — 10 lots

Paris Habitat — OPH

Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques.
— chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct,
— pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes,
— pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.
Chaque accord-cadre débute à compter du 1.12.2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2017 et est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder le 30.11.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Action technique nettoyage
• Derichebourg Propreté
• GOM
• Service d'Entretien et Nettoyage Industriel
• SP3 Nettoyage
• Utile et Agréable

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-20	Avis de marché
2017-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2016/075
Brève description:

Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques. — chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct, — pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes, — pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. Chaque accord-cadre débute à compter du 1.12.2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2017 et est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder le 30.11.2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215038
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Le montant estimé en EUR HT correspond au montant estimé des prestations annualisées et du montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du marché, reconductions incluses.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques.

— chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct,

— pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes,

— pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.

Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.

Chaque accord-cadre débute à compter du 1.12.2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2017 et est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder le 30.11.2020.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord-Est
Numéro du lot: 6
Brève description:

Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables.

Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder le 30.11.2020.

Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Informations complémentaires:

Le montant estimé en EUR HT correspond au montant estimé des prestations annualisées et du montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du marché, reconductions incluses.

Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale Nord-Ouest
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 3 540 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud-Est
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 21
Valeur estimée hors TVA: 2 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud-Ouest
Numéro du lot: 25
Valeur estimée hors TVA: 3 640 000 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale Val-de-Marne
Numéro du lot: 30
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Numéro du lot: 39
Valeur estimée hors TVA: 2 560 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— le document intitulé «déclaration unique de marché européen» (DUME): cadre adapté obligatoire (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la Commission européenne), sous peine de rejet, joint dans le dossier de la consultation).

Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.

Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.

— la fiche «coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du présent document.

Situation économique et financière:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

1. Les chiffres d'affaires globaux, au cours des 3 derniers exercices disponibles, au cours de 3 derniers exercices disponibles (à indiquer dans le DUME).

Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

2. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à indiquer dans le DUME),

— les références professionnelles du candidat portant sur des prestations en rapport avec l'objet de la consultation réalisées au cours des 3 dernières années ou certifications équivalentes type Qualipropre (à indiquer dans le DUME).

Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement:

— avance: une avance est accordée dans les conditions prévues aux articles 110, 111, 112 et 113 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,

— retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation,

— financement: ressources propres. virement à 30 jours,

— forme juridique: solidaire ou conjoint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse (voir détail dans le RC)
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — à l'attention du service marchés — 21 bis rue Claude Bernard — 75253 Paris Cedex 05 — soit dépôt sur place: Paris Habitat — service courrier — à l'attention du service marchés — 26 rue Broca — 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récépissé annexé au règlement de consultation
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr

Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse e-mail valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 121-215038 (2016-06-20)

Avis d'attribution de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct. Pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. Chaque accord-cadre débute à compter du 1.12.2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2017 et est reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 30.11.2020.

Valeur totale du marché: 29 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-102154
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215038
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Le montant estimé en euro(s) HT correspond au montant estimé des prestations annualisées et du montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du marché, reconductions incluses.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.

Pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commandes.

Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.

Chaque accord-cadre débute à compter du 1.12.2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2017 et est reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 30.11.2020.

Intitulé du lot: Direction territoriale Nord Est
Informations complémentaires:

Le montant estimé en euro(s) HT correspond au montant estimé des prestations annualisées et du montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale du marché, reconductions incluses.

Intitulé du lot: Direction Territoriale Nord Ouest
Direction territoriale Nord Ouest
Direction Territoriale Sud Est
Direction territoriale Sud Est
Direction territoriale Sud Ouest
Direction territoriale Val de Marne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des 10 accords-cadres: 21.11.2016.

Modalités de consultation du marché: suite à une demande préalable écrite adressée à la direction des affaires juridiques et des marchés de Paris Habitat-OPH située au 21 bis rue Claude Bernard à 75253 Paris Cedex 05, une consultation du marché, en présence d'un représentant de Paris Habitat-OPH sera organisée au sein des locaux de Paris Habitat-OPH, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2017/S 055-102154 (2017-03-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)