Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — 2 lots

Paris Habitat — OPH

Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques.
chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.
pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.
pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.
chaque accord-cadre débute à compter du 1er avril 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 mars 2018 et est reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31 mars 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Derichebourg Propreté
• SPN

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-14	Avis de marché
2017-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2016/221
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques. chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct. pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande. pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. chaque accord-cadre débute à compter du 1er avril 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 mars 2018 et est reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31 mars 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date limite de soumission: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445474
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques.

chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.

pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.

pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.

les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.

chaque accord-cadre débute à compter du 1er avril 2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 mars 2018 et est reconductible tacitement trois fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31 mars 2021.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot C — Dtse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois 12 mois.
Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Intitulé du lot: Lot D — Dtso
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— Le document intitulé « Déclaration Unique de Marché Européen » : cadre adapté obligatoire ( à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), sous peine de rejet, joint dans le Dossier de la Consultation).

ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.

le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.

— La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.

Situation économique et financière:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

1. Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles au cours de trois derniers exercices disponibles (à indiquer dans le Dume).

pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

2. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à indiquer dans le Dume)

— les références professionnelles du candidat portant sur des prestations en rapport avec l'objet de la consultation réalisées au cours des 3 dernières années ou certifications équivalentes type Qualipropre (à indiquer dans le Dume)

pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement

avance: une avance est accordée dans les conditions prévues aux articles 110, 111, 112 et 113 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.

retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.

financement

ressources propres. virement à 30 jours.

forme juridique

solidaire ou conjoint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-05-17 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse (voir détail dans le Rc)
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr

Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 244-445474 (2016-12-14)

Avis d'attribution de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct. Pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. Chaque accord-cadre débute à compter du 1.4.2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.3.2018 et est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31.3.2021.

Valeur totale du marché: 6127514.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-313178
Se réfère à l'avis: 2016/S 244-445474
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Accords-cadres conclus sans montant minimum et sans montant maximum et signés le 4.4.2017. Le montant d'attribution indiqué correspond au montant cumulé d'engagement annuel du MS1 et du montant maximum du MS2 sur la durée totale de l'accord-cadre. Modalités de consultation de l'accord-cadre: suite à une demande préalable écrite adressée à la Direction juridique et de la commande publique de Paris Habitat-OPH située au 21 bis rue Claude Bernard à 75253 Paris Cedex 05, une consultation de l'accord-cadre, en présence d'un représentant de Paris Habitat-OPH sera organisée au sein des locaux de Paris Habitat-OPH, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.

Pour chaque accord-cadre, les marchés pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.

Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.

Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.

Chaque accord-cadre débute à compter du 1.4.2017, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.3.2018 et est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans pouvoir excéder le 31.3.2021.

Intitulé du lot: Lot C — DTSE
Lot D — DTSO

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans le RC)
Pertinence de la réponse (voir détail dans le RC)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres conclus sans montant minimum et sans montant maximum et signés le 4.4.2017.

Le montant d'attribution indiqué correspond au montant cumulé d'engagement annuel du MS1 et du montant maximum du MS2 sur la durée totale de l'accord-cadre.

Modalités de consultation de l'accord-cadre: suite à une demande préalable écrite adressée à la Direction juridique et de la commande publique de Paris Habitat-OPH située au 21 bis rue Claude Bernard à 75253 Paris Cedex 05, une consultation de l'accord-cadre, en présence d'un représentant de Paris Habitat-OPH sera organisée au sein des locaux de Paris Habitat-OPH, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2017/S 151-313178 (2017-08-07)

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