Nettoyage des locaux

CNED du Futuroscope

Nettoyage des locaux. Accord-cadre passé en application des articles 66 à 68 et 78 à 80 du décret du 25.3.2016 et conformément à l'ordonnance du 23.7.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agenor
• Gimn's Region
• GSF Athena
• NET Plus
• TFN Propreté Agence de Rennes
• TFN Propreté Rhône-Alpes Direction Régionale

Qui ?

• CNED du Futuroscope

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-15	Avis de marché
2017-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2016DG51
Brève description:

Nettoyage des locaux. Accord-cadre passé en application des articles 66 à 68 et 78 à 80 du décret du 25.3.2016 et conformément à l'ordonnance du 23.7.2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Seine-Maritime 🏙️
Isère 🏙️
Rhône 🏙️
Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FNiA7d33Xs 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FNiA7d33Xs 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445533
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com — aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain — 0549493632 / Martine Gigante 0549493521 — marches-publics@cned.fr Renseignements d'ordre technique: Véronique Pérard — 0549493562 — veronique.perard@cned.fr

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux pour le site du CNED de Poitiers.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible tacitement 3 fois.
Description des options: Prestations similaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux du CNED de Toulouse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des locaux du CNED de Rennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des locaux du CNED de Rouen.
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage des locaux du CNED de Grenoble.
Numéro du lot: 6
Brève description: Nettoyage des locaux du CNED de Lyon.
Numéro du lot: 7
Brève description: Nettoyage des locaux du CNED de Lille.
Numéro du lot: 8
Brève description: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1, dit «Lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. À défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et conformément à l'ordonnance du 23.7.2015, relative aux interdictions de soumissionner,

— l'imprimé DC2, dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société candidate,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services,

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années,

— les indications des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du/des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FNiA7d33Xs 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce — téléport 2 — BP 80300
Point de contact: Direction des affaires juridiques — pôle achat public
Téléphone: +33 0549493521 📞
Pays: Vienne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FNiA7d33Xs 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue des 4 ans (1 an reconductible 3 fois).

Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com — aucun DCE ne sera envoyé par courriel.

Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain — 0549493632 / Martine Gigante 0549493521 — marches-publics@cned.fr

Renseignements d'ordre technique: Véronique Pérard — 0549493562 — veronique.perard@cned.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 054960791 📞
Fax: +33 0549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.

Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.

Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2016/S 244-445533 (2016-12-15)

Avis d'attribution de marché (2017-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux. Accord cadre passé en application des articles 66 à 68 et 78 à 80 du décret du 25 mars 2016 et conformément à l'ordonnance du 23 juillet 2015.

Valeur totale du marché: 1 294 542 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, Téléport 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120716
Se réfère à l'avis: 2016/S 244-445533
Numéro JO-S: 64

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le personnel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): L'organisation prévisionnelle
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 18
8
Critère de qualité (nom): Les matériels
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les produits
La disponibilité d'intervention
Critère de qualité (pondération): 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-23 📅
2017-03-24 📅
Source: OJS 2017/S 064-120716 (2017-03-29)

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