Nettoyage des locaux et matériels de plonge de divers organismes militaires situés à Hyères, Cuers et Giens et nettoyage des hébergements gérés par les EPA de Toulon (3 lots)

Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE

Nettoyage des locaux et des matériels de plonge de divers organismes militaires situés à Hyères, Cuers et Giens et nettoyage des bâtiments d'hébergement gérés par les établissements publics administratifs, le cercle de la Grande Rade de Toulon et le cercle de la Base de Défense de Toulon (3 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DLTS Propreté

Qui ?

• Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-21	Avis de marché
2017-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 83-160066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-caroline.ducatel@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422420334 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=303540&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331936
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Chaque poste du lot 1 fera l'objet d'un marché attribué au même titulaire qui sera notifié par le directeur de la PFAF se pour les postes 1 et 3 et le directeur de l'EPA pour le poste 2. Sans engagement de la part de l'administration, 1) Les surfaces totales à entretenir sont environ: 43 557 m2. 2) Le nombre de repas servis quotidiennement est: entre 170 et 1 160 repas.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et matériels de plonge de la BAN à Hyères et nettoyage des locaux du CELAE à Cuers, de l'aia à Hyères et de l'hébergement géré par le cercle de la grande Rade de Toulon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1/poste 1: partie soutien courant sur crédits budgétaires: nettoyage des locaux et des matériels de plonge (laverie et batterie) de la Base Aéro-Navale à Hyères et nettoyage des locaux du Détachement du Centre Logistique de l'aéronautique Navale à Cuers.

Lot 1/poste 2: partie soutien sur fonds propres: nettoyage des locaux du bâtiment d'hébergement géré par le cercle de la Grande Rade de Toulon, établissement Public administratif, situé sur la BAN à Hyères.

Lot 1/poste 3: partie soutien sur compte de commerce: nettoyage et entretien des locaux occupés par l'antenne de l'atelier Industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu, implantée sur la Base Aéro-Navale à Hyères.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois à date anniversaire de notification du marché pour une période d'un an dans la limite d'une durée totale de 3 ans.

Informations complémentaires:

Chaque poste du lot 1 fera l'objet d'un marché attribué au même titulaire qui sera notifié par le directeur de la PFAF se pour les postes 1 et 3 et le directeur de l'EPA pour le poste 2.

Sans engagement de la part de l'administration,

1) Les surfaces totales à entretenir sont environ: 43 557 m2.

2) Le nombre de repas servis quotidiennement est: entre 170 et 1 160 repas.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et des matériels de plonge du 54ème RA à Hyères et nettoyage des locaux des hébergements gérés par les EPA de Toulon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2/poste 1: partie soutien courant sur crédits budgétaires: nettoyage des locaux et des matériels de plonge (laverie et batterie) du 54ème Régiment d'artillerie à Hyères.

Lot 2/poste 2: partie soutien sur fonds propres: nettoyage des locaux du bâtiment d'hébergement géré par le cercle de la Grande Rade de Toulon, établissement Public administratif, situé sur le 54ème RA à Hyères.

Lot 2/poste 3: partie soutien sur fonds propres: nettoyage des locaux de l'hôtel géré par le cercle de la Base de Défense de Toulon, établissement Public administratif, situé sur le 54ème RA à Hyères.

Informations complémentaires:

Chaque poste du lot 2 fera l'objet d'un marché attribué au même titulaire qui sera notifié par le directeur de la PFAF se pour le poste 1 et le directeur de chaque EPA concerné pour les postes 2 et 3.

1) Les surfaces totales à entretenir sont environ: 13 684 m2.

2) Le nombre de repas servis quotidiennement est de 600 environ.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et des matériels de plonge (laverie et batterie) du DAT à Giens
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage des locaux et des matériels de plonge (laverie et batterie) du Détachement Avancé des Transmissions à Giens.

Informations complémentaires:

Sans engagement de la part de l'administration:

1) Les surfaces totales à entretenir sont environ de: 1 285 m2.

2) Le nombre quotidien de repas servis est environ de 70 repas les jours ouvrés uniquement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Groupement solidaire: les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

— la déclaration dc1 (lettre de candidature) dûment renseignée, datée et signée et 1 imprimé dc2 par lot (déclaration du candidat) dûment renseignée;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;

— une attestation d'assurance (en cas d'absence du document, celui-ci devra cependant être fourni par le titulaire du marché dans le délai prévu à l'article 13 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP);

— une délégation de pouvoir autorisant la signature des documents, le cas échéant;

— l'attestation ou les attestations de visite.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services similaires à l'objet du marché, nettoyage des locaux et des nettoyage matériels de plonge (laverie et batterie)(distinguer les 2 expériences), exécutés au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé.

Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en oeuvre par le candidat dans le domaine en terme de prestations exécutées doivent pouvoir être contrôlées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés, pour les parties soutien courant sur crédits budgétaires, sont exécutés par carte d'achats au sens du décret 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés par carte d'achats. Le délai de paiement pour les commandes passées par des porteurs de carte d'achats est fixé au maximum à 4 jours ouvrés après la demande de paiement du fournisseur à l'émetteur. Les marchés conclus sur les fonds propres des EPA et sur le compte de commerce de l'aia Cp/Antenne Hyères s'exécutent hors dispositif cartes achats.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Pfaf se Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 373 000 17
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=303540&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf se/bap
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: BCRM Toulon BP 42
Pays: Var 🏙️
Point de contact: Mme Marie-Caroline Ducatel (section 1)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019 sauf dispositions contraires.

Contenu des offres pour chaque lot

— 1 acte d'engagement (Attri1) par lot et par poste et ses annexes financières (A), complétés, datés, signés et revêtus du cachet de la même personne habilitée à représenter la société,

— 1 mémoire technique (voir article 4.2.2 du Rc) pour l'ensemble des lots,

si le candidat est établi en France:

les documents à fournir avant notification sont mentionnés à l'article 4.3.1 du RC.

Si le candidat est établi à l'étranger:

les documents à fournir sont indiqués à l'article 4.3.2 du Rc.

Le candidat peut retirer le dossier de consultation des entreprises (dce):

Par le biais d'internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique.

Le dce peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr pour cela le candidat doit cliquer sur "Toutes les consultations — plate-forme des achats de l'état" puis sur "Recherche avancée" ensuite taper 83-160066 dans la rubrique &Amp;Quot;Référence" et valider en cliquant sur "Lancer la recherche". Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le dce.

Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant soit en téléchargement anonyme.

Pour retirer le règlement de la consultation il n'est pas nécessaire de s'identifier.

Remise des offres:

— soit une offre dématérialisée en utilisant le portail www.marches-publics.gouv.fr;

— ou non dématérialisée en l'adressant sur support papier par voie postale accompagnée, le cas échéant, d'un support physique électronique à la PFAF-SE.

Les 2 procédures sont décrites aux articles 4.4. Et 4.5 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon PFAF SE / cellule juridique BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Fax: +33 422435977 📠
Source: OJS 2016/S 185-331936 (2016-09-21)

Avis d'attribution de marché (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1885951.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-016309
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331936
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Numéros de marchés attribués à dlts proprete: — 2016 010 2016 147: Lot 1/poste 2: nettoyage du bâtiment hébergement géré par l'epa, cercle de la grande rade de Toulon situé sur la BAN Hyères pour un montant total final de 11 625,00 euro(s) (H.T.). — 2016 010 2016 148: Lot 1/poste 3: nettoyage et entretien des locaux occupés par l'antenne de l'aia CP, sur la BAN Hyères pour un montant total final de 104 751,09 euro(s) (H.T.). — 2016 010 2016 150: Lot 2/poste 2: nettoyage des bâtiments hébergement gérés par l'epa, cercle de la grande rade de Toulon situés sur le 54ème RA Hyères pour un montant total final de 16 224,00 euro(s) (H.T.). — 2016 010 2016 151 :Lot 2/poste 3: nettoyage des locaux de l'hôtel géré par le cercle de la base de Défense de Toulon situé sur le 54ème RA Hyères pour un montant total final de 37 200,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Numéros de marchés attribués à dlts proprete:

— 2016 010 2016 147: Lot 1/poste 2: nettoyage du bâtiment hébergement géré par l'epa, cercle de la grande rade de Toulon situé sur la BAN Hyères pour un montant total final de 11 625,00 euro(s) (H.T.).

— 2016 010 2016 148: Lot 1/poste 3: nettoyage et entretien des locaux occupés par l'antenne de l'aia CP, sur la BAN Hyères pour un montant total final de 104 751,09 euro(s) (H.T.).

— 2016 010 2016 150: Lot 2/poste 2: nettoyage des bâtiments hébergement gérés par l'epa, cercle de la grande rade de Toulon situés sur le 54ème RA Hyères pour un montant total final de 16 224,00 euro(s) (H.T.).

— 2016 010 2016 151 :Lot 2/poste 3: nettoyage des locaux de l'hôtel géré par le cercle de la base de Défense de Toulon situé sur le 54ème RA Hyères pour un montant total final de 37 200,00 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF se Cellule juridique
Adresse postale: brcm Toulon pfaf se / Cellule juridique BP 42
Source: OJS 2017/S 011-016309 (2017-01-12)

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