Nettoyage Des Batiments Communaux Et Batiments Du Ccas

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations du présent marché consistent en des prestations de nettoyage pour tous les bâtiments de la Ville et du Centre Communal d'action Sociale.
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords cadres mixtes avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles avec un montant minimum et un montant maximum
un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le Ccas. La Ville a été désignée coordonnateur du groupement,
la consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux Deux entités et donnera lieu à la signature de plusieurs contrats par
entité concernée. Les prestations sont réparties en 4 lots traités par contrats séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-08	Avis de marché
2017-01-17	Avis d'attribution de marché
2018-09-04	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2018-10-01	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2016/Nettoyage
Brève description:

Les prestations du présent marché consistent en des prestations de nettoyage pour tous les bâtiments de la Ville et du Centre Communal d'action Sociale. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords cadres mixtes avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles avec un montant minimum et un montant maximum un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le Ccas. La Ville a été désignée coordonnateur du groupement, la consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux Deux entités et donnera lieu à la signature de plusieurs contrats par entité concernée. Les prestations sont réparties en 4 lots traités par contrats séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316043
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Les montants limites Pour Prestations Occasionnelles sont donnés en Ht pour chacune des périodes annuelles 2017-2018-2019 et 2020: Part de la Ville: Mini: 0 euro(s) — maxi: 20 000 euro(s) Part du Ccas: Mini: 0 euro(s) — maxi: 20 000 euro(s).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché consistent en des prestations de nettoyage pour tous les bâtiments de la Ville et du Centre Communal d'action Sociale.

La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords cadres mixtes avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles avec un montant minimum et un montant maximum

un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le Ccas. La Ville a été désignée coordonnateur du groupement,

la consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux Deux entités et donnera lieu à la signature de plusieurs contrats par

entité concernée. Les prestations sont réparties en 4 lots traités par contrats séparés.

Intitulé du lot: Nettoyage Des Vitres Et Luminaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord cadre mixte avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles avec un montant minimum et un montant maximum.

Valeur estimée hors TVA: 68 756 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2017 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2017,puis il sera reconductible 3 fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2020.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i 7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Les montants limites Pour Prestations Occasionnelles sont donnés en Ht pour chacune des périodes annuelles 2017-2018-2019 et 2020:

Part de la Ville: Mini: 0 euro(s) — maxi: 20 000 euro(s)

Part du Ccas: Mini: 0 euro(s) — maxi: 20 000 euro(s).

Intitulé du lot: Nettoyage Sols, Bureaux Et Sanitaires
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 466 648 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants limites Pour Prestations Occasionnelles sont donnés en Ht pour chacune des périodes annuelles 2017-2018-2019-2020:

Part de la Ville: Mini: 0 euro(s) — maxi: 300 000 euro(s)

Part du Ccas: Mini: 0 euro(s) — maxi: 30 000 euro(s).

Intitulé du lot: Nettoyage Interieur Des Sanisettes Automatiques
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 36 100 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants limites Pour Prestations Occasionnelles sont donnés en Ht pour chacune des périodes annuelles -années 2017-2018-2019 et 2020:

Part de la Ville: Mini: 0 euro(s) — maxi: 10 000 euro(s).

Intitulé du lot: Nettoyage Des Hottes Et Extracteurs De Cuisine
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 8 715 EUR 💰
Informations complémentaires:

part de la Ville: Mini: 0 euro(s) — maxi: 10 000 euro(s)

Part du Ccas: Mini: 0 euro(s) — maxi: 10 000 euro(s).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article 48-i-1° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement — il ne sera pas appliqué de retenue de garantie -constitution d'une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance prévue à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Financement: budgets commune, port, régie de l'eau et Ccas -2017-2018-2019-2020 — forme du prix: révisable — le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours — acomptes mensuels — avance prévue aux articles 110 à 112 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics d'un montant de 5 % du montant initial du contrat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire pour tous les lots.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: renseignements techniques: direction des bâtiments communaux: Téléphone :04 94 34 94 88 / télécopie: 04 94 34 93 19
Adresse postale: renseignement administratif :Service des Marchés, Téléphone :04 94 34 94 93 / télécopie: 04 94 34 93 19, Hôtel de Ville-Place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Courrier électronique: service.marches@mairie-six-fours.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ainsi que de retrait du Dce: Commune de Six Fours Les Plages -Service des marchés
Adresse postale: hôtel de ville, Place 18 juin 1940
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8h30-12h et 13h30-16h30.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre sur support papier ou sur support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner des plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou sur support électronique en version«copie de sauvegarde»pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http :// www.marchespublics.info ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr

Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités professionnelles et techniques, économique et financières.

Les critères d'attribution sont identiques pour tous les Lots.

Dépôt par porteur: impérativement au service des marchés publics- étage 2 1/2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 176-316043 (2016-09-08)

Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché consistent en des prestations de nettoyage pour tous les bâtiments de la Ville et du Centre communal d'action sociale. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords cadres mixtes avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles avec un montant minimum et un montant maximum un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le CCAS. La Ville a été désignée coordonnateur du groupement, la consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux 2 entités et donnera lieu à la signature de plusieurs contrats par entité concernée. Les prestations sont réparties en 4 lots traités par contrats séparés.

Valeur totale du marché: 3263691.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-024143
Se réfère à l'avis: 2016/S 176-316043
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les montants limites pour prestations occasionnelles sont donnés en HT pour chacune des périodes annuelles 2017-2018-2019 et 2020: Part de la Ville: Mini: 0 EUR — maxi: 20 000 EUR Part du CCAS: Mini: 0 EUR — maxi: 20 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché consistent en des prestations de nettoyage pour tous les bâtiments de la Ville et du Centre communal d'action sociale.

un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le CCAS. La Ville a été désignée coordonnateur du groupement,

la consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux 2 entités et donnera lieu à la signature de plusieurs contrats par entité concernée. Les prestations sont réparties en 4 lots traités par contrats séparés.

Intitulé du lot: Nettoyage des vitres et luminaires
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i 7° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Les montants limites pour prestations occasionnelles sont donnés en HT pour chacune des périodes annuelles 2017-2018-2019 et 2020:

Part de la Ville: Mini: 0 EUR — maxi: 20 000 EUR

Part du CCAS: Mini: 0 EUR — maxi: 20 000 EUR.

Intitulé du lot: Nettoyage sols, bureaux et sanitaires
Informations complémentaires:

Les montants limites pour prestations occasionnelles sont donnés en HT pour chacune des périodes annuelles 2017-2018-2019-2020:

Part de la Ville: Mini: 0 EUR — maxi: 300 000 EUR

Part du Ccas: Mini: 0 EUR — maxi: 30 000 EUR.

Intitulé du lot: Nettoyage intérieur des sanisettes automatiques
Informations complémentaires:

Les montants limites pour prestations occasionnelles sont donnés en HT pour chacune des périodes annuelles — années 2017-2018-2019 et 2020:

Part de la Ville: Mini: 0 EUR — maxi: 10 000 EUR.

Intitulé du lot: nettoyage des hottes et extracteurs de cuisine
Informations complémentaires:

part de la Ville: Mini: 0 EUR — maxi: 10 000 EUR

Part du CCAS: Mini: 0 EUR — maxi: 10 000 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2017-01-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Contrats mixtes conclus jusqu'au 31.12.2017, reconductibles 3 fois pour un an, avec une partie (EUR HT):

— À prix global et forfaitaire annuel (prestations permanentes): partie ville: lot 1: 53 825,49/lot 2: 324 001,40/lot 3:20 148/lot 4: 1 935

partie CCAS: lot 1: 2 570,28/Lot 2: 10 192/Lot 4: 3 250

— À bons de commande (prestations occasionnelles) sans mini et des maximum pour chaque année: partie ville: lot 1: 20 000/lot 2: 300 000/lots 3 et 4: 10 000

partie CCAS: Lot 1: 20 000/Lot 2: 30 000/Lot 4: 10 000

Montants total EUR HT (Ville+CCAS): -Pris en considération: les + bas: Lot 1: 59 137,13/2: 309 126,79/3: 20 240/4: 6 645

Les + élevés: lot 1: 101 673/2: 434 934,21/3: 39 452/4: 43 360

— des offres retenues: 59 137,13/2: 335 301,90/3: 20 240/4: 6 756,50

Signature des marchés: lots 1/2/3: 27.12.2016 — lot 4: 3.1.2017

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous auprès du service des marchés. Réf BOAMP: avis 16-131837 publié le 10.9.2016 et JOUE: 2016/S 176-316043 publié le 13.9.2016 NUTS FR825.

Source: OJS 2017/S 015-024143 (2017-01-17)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295301.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de Ville, place du 18 juin 1940
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-six-fours.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-391229
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-024143
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Durée: Contrat conclu du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible 3 fois par période d'un an. La procédure donne lieu à la signature de 2 marchés distincts, un contrat pour la partie Ville et un contrat pour la partie CCAS. Accord-cadre mixte avec une partie à prix global et forfaitaire annuelle pour des prestations permanentes et une partie à bon de commandes pour des prestations occasionnelles avec les montants limites Annuels suivants: mini: Sans et maximum: 20 000 EUR HT. Pour chacune des parties. Les montants indiqués ne concernent que le contrat partie Ville.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres et luminaires — Partie ville
Brève description:

La consultation initiale a été lancée en groupement de commande, dont la ville était coordonnateur. Ces prestations de nettoyage donnent lieu à 2 contrats, l'un concernant la ville et l'autre le CCAS.

Accord-cadre mixte avec une partie à prix global et forfaitaire annuelle pour des prestations permanentes et une partie à bon de commandes pour des prestations occasionnelles avec les montants limites Annuels suivants: mini: Sans et maximum: 20 000 EUR HT. Pour chacune des partie.

Durée de l'accord: 48 mois

Attribution du marché
Nom: Nettoyage entretien service
Adresse postale: 105 rue de l'Orangerie
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 295301.96 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

Durée: Contrat conclu du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible 3 fois par période d'un an.

La procédure donne lieu à la signature de 2 marchés distincts, un contrat pour la partie Ville et un contrat pour la partie CCAS.

Les montants indiqués ne concernent que le contrat partie Ville.

Source: OJS 2018/S 172-391229 (2018-09-04)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2496005.60 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de Ville, place du 18 Juin 1940

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-434894
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Durée: contrat conclu du 1.2.2017 au 31.12.2017, reconductible 3 fois par période d'un an. La procédure donne lieu à la signature de 2 marchés distincts, un contrat pour la partie ville et un contrat pour la partie CCAS. Accord-cadre mixte avec une partie à prix global et forfaitaire annuelle pour des prestations permanentes et une partie à bon de commandes pour des prestations occasionnelles avec les montants limites annuels suivants: — part ville: mini: Sans et maximum: 300 000 EUR HT, — part CCAS: mini: Sans et maximum: 30 000 EUR HT. Les montants indiqués ne concernent que le contrat partie VILLE

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage sols, bureaux et sanitaires — partie ville
Brève description:

La consultation initiale a été lancée en groupement de commande, dont la ville était coordonnateur. Ces prestations de nettoyage donnent lieu à deux contrats, l'un concernant la Ville et l'autre le CCAS.

— part ville: mini: Sans et maximum: 300 000 EUR HT,

— part CCAS: mini: Sans et maximum: 30 000 EUR HT.

Attribution du marché
Nom: SARL Leonetti hygiène maintenance service
Adresse postale: 29 chemin du Santon, centre commercial «les Santons»
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 2496005.60 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

Durée: contrat conclu du 1.2.2017 au 31.12.2017, reconductible 3 fois par période d'un an.

La procédure donne lieu à la signature de 2 marchés distincts, un contrat pour la partie ville et un contrat pour la partie CCAS.

— part ville: mini: Sans et maximum: 300 000 EUR HT,

— part CCAS: mini: Sans et maximum: 30 000 EUR HT.

Les montants indiqués ne concernent que le contrat partie VILLE

Source: OJS 2018/S 192-434894 (2018-10-01)

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