Nettoyage de locaux départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Nettoyage de divers bâtiments départementaux implantés sur et hors du territoire de la ville de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-05 Avis de marché
2016-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 16S0144
Brève description:
Nettoyage de divers bâtiments départementaux implantés sur et hors du territoire de la ville de Nice.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007 Tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277074
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Accord cadre sans montant minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR HT/ an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage de divers bâtiments départementaux implantés sur le territoire de la ville de Nice
Numéro du lot: 01
Brève description:
Nettoyage de divers bâtiments départementaux implantés sur le territoire de la ville de Nice.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour le même montant, pour une durée maximale de 48 mois.
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Description des options:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour le même montant, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Accord cadre sans montant minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR HT/ an.
Intitulé du lot: Nettoyage de bâtiments départementaux situés hors du territoire de la ville de Nice (autres zones, haut pays)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Nettoyage de bâtiments départementaux situés hors du terroire de la ville de Nice (autres zones, haut pays).
Informations complémentaires: Accord cadre à bon de commande sans minimum avec un maxium de 500 000 EUR HT/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.
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B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Le démarrage des prestations est de 24 heures à compter de la réception du bon de commande, ramené à 12:00 pour les prestations exceptionnelles.
Le délai d'exécution sera indiqué dans chaque bon de commande.
Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes:
Elle est obligatoire sur plusieurs lieux:
Lot 1: Le CADAM (y compris les salles de sport), la MSD-PMI Nice-Cessole, le cinéma Mercury.
Lot 2: La MSD-PMI des Dryades Le Cannet.
La visite du site sera organisée avec le maître d'ouvrage délégué, exclusivement aux dates suivantes:
Lot 1: visites les 1er et 5.9.2016 à 8:30
Rendez-vous: centre administratif départemental — 147 bd du Mercantour — entrée principale du bâtiment Mounier — 06200 Nice
Personne à contacter: M. Ph. Durante 06 64 05 21 82.
lot 2: visites les 6 et 8.9.2016 à 9:00
Rendez-Vous: MSD de Cannes-Ouest — les Dryades " — 53 avenue de la République — 06110 Le Cannet.
Personne à contacter: Mme M.P Auge 06 64 05 21 81.
Aucune autre visite ne pourra être effectuée.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Retrait gratuit sur demande écrite à l'adresse visée en tête de l'avis.
Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères et à la remise des échantillons sont explicitées dans le règlement de la consultation
Modalité d'ouverture des offres: séance non publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 4393557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2016/S 153-277074 (2016-08-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage de locaux départementaux.
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007 tour Jean Moulin — bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451767
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-277074
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
: Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Première période: montant maximum 1000 000 EUR HT. Périodes suivantes: montant maximum 1 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage de divers bâtiments départementaux implantés sur le territoire de la Ville de Nice
Brève description:
Nettoyage de divers bâtiments départementaux implantés sur le territoire de la Ville de Nice.
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois, pour le même montant maximum, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 an(s).
Informations complémentaires:
: Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Première période: montant maximum 1000 000 EUR HT. Périodes suivantes: montant maximum 1 000 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoyage de bâtiments départementaux situés hors du territoire de la Ville de Nice (autres zones, haut pays)
Brève description:
Nettoyage de bâtiments départementaux situés hors du territoire de la Ville de Nice (autres zones, haut pays).
Informations complémentaires:
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: première période: montant maximum 500 000 EUR HT. Périodes suivantes: montant maximum 500 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): V

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant du DDED, servant à la comparaison des offres: pour le lot 1 est de 836 268 EUR TTC — pour le lot 2: 485 191,78 EUR TTC. Les marchés ont été signés le 28.11.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., 16.7.2007 n
Source: OJS 2016/S 247-451767 (2016-12-20)