Nettoyage de bâtiments communaux

Ville de Rillieux-la-Pape

Nettoyage de bâtiments communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Rillieux-la-Pape

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-15	Avis de marché
2016-10-12	Informations complémentaires
2016-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: Nettoyage
Brève description: Nettoyage de bâtiments communaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère, BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: sophie.bollenot@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: +33 437850047 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_nL43Eu1TUE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324820
Numéro JO-S: 181

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: nettoyage du groupe scolaire Alagniers maternelle, Charmilles maternelle, Paul Chevalier maternelle et restaurant scolaire et Mont Blanc maternelle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: nettoyage du groupe scolaire Alagniers maternelle A et B, du groupe scolaire Charmilles maternelle A et B, du groupe scolaire Paul Chevalier maternelle et restaurant scolaire et du groupe scolaire Mont Blanc maternelle A et B.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit 3 fois pour de 1 an chaque fois selon les modalités prévues à l'article 1.3 du CCAP.

Intitulé du lot: Lot 2: nettoyage du groupe scolaire Castellane maternelle et élémentaire, Velette maternelle, Canellas maternelle, élémentaire et mairie annexe et Semailles maternelle
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: nettoyage du groupe scolaire Castellane maternelle et élémentaire, du groupe scolaire Velette maternelle A et B, du groupe scolaire Canellas maternelle, élémentaire et mairie annexe et du groupe scolaire semailles maternelle A et B.

Intitulé du lot: Lot 3: nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/tapis volant, du TCLP, de l'école de musique l'alouette et du gymnase Hacine Chérifi
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: nettoyage des locaux de la police municipale, de l'ASCS/tapis volant, du TCLP, de l'école de musique l'alouette et du gymnase Hacine Chérifi.

Intitulé du lot: Lot 4: nettoyage des locaux de l'escape 140
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: nettoyage des locaux de l'escape 140.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Rillieux-la-Pape.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché sera renouvelé au bout d'une année si il n'est pas reconduit. Si il est reconduit, il sera renouvelé à l'issue de sa dernière période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 181-324820 (2016-09-15)

Informations complémentaires (2016-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361190
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324820
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2016/S 200-361190 (2016-10-12)

Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449874
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 246-449874 (2016-12-19)

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