Les travaux actuellement en cours au Musée Rigaud se couplent à un vaste plan de restauration des collections. Dans ce cadre, il est souhaitable de procéder à la restauration d'oeuvres d'art sur divers supports devant intégrer le futur parcours permanent. Afin de garantir une réponse optimale par les candidats, il leur est demandé d'effectuer une visite préalable sur site. Cette visite sera effectuée entre le 15 et le 16 décembre 2016. Elle permettra au prestataire de mesurer la portée du projet et d'adapter sa réponse aux enjeux et aux besoins de la ville. En cas de non visite des lieux, toute offre sera éliminée marché séparé ordinaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: 16MDACPA75
Brève description:
Les travaux actuellement en cours au Musée Rigaud se couplent à un vaste plan de restauration des collections. Dans ce cadre, il est souhaitable de procéder à la restauration d'oeuvres d'art sur divers supports devant intégrer le futur parcours permanent. Afin de garantir une réponse optimale par les candidats, il leur est demandé d'effectuer une visite préalable sur site. Cette visite sera effectuée entre le 15 et le 16 décembre 2016. Elle permettra au prestataire de mesurer la portée du projet et d'adapter sa réponse aux enjeux et aux besoins de la ville. En cas de non visite des lieux, toute offre sera éliminée marché séparé ordinaire.
Les travaux actuellement en cours au Musée Rigaud se couplent à un vaste plan de restauration des collections. Dans ce cadre, il est souhaitable de procéder à la restauration d'oeuvres d'art sur divers supports devant intégrer le futur parcours permanent. Afin de garantir une réponse optimale par les candidats, il leur est demandé d'effectuer une visite préalable sur site. Cette visite sera effectuée entre le 15 et le 16 décembre 2016. Elle permettra au prestataire de mesurer la portée du projet et d'adapter sa réponse aux enjeux et aux besoins de la ville. En cas de non visite des lieux, toute offre sera éliminée marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date limite de soumission: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424482
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Introduction des recours: conformément aux articles L551.1 à L551.23 du Code de Justice Administrative. Critères de sélection des candidatures :1)garanties et capacités techniques et financières 2)capacités professionnelles 3)agrément code du patrimoine article L 452.1 ou équivalent. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La Mairie de Perpignan préconise la transmission d'une copie intégrale de l'ensemble de la proposition originale et ce sur support numérique afin de faciliter l'analyse des offres.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Introduction des recours: conformément aux articles L551.1 à L551.23 du Code de Justice Administrative. Critères de sélection des candidatures :1)garanties et capacités techniques et financières 2)capacités professionnelles 3)agrément code du patrimoine article L 452.1 ou équivalent. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La Mairie de Perpignan préconise la transmission d'une copie intégrale de l'ensemble de la proposition originale et ce sur support numérique afin de faciliter l'analyse des offres.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pierre-19 oeuvres
Numéro du lot: 1
Brève description: Lieu d'exécution: Musée Rigaud.
Durée de l'accord: 56 jours
Intitulé du lot: Céramique — 33 oeuvres
Numéro du lot: 2
Brève description: Lieu d'exécution: Atelier privé ou centre d'art contemporain.
Intitulé du lot: Bois — 5 oeuvres
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Toile- 16 oeuvres
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Papier-11 oeuvres
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Métal — 2 oeuvres
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; ATTENTION: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Perpignan. Document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro Siren (no Siret) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'urssaf, ou tout document équivalent).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; ATTENTION: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Perpignan. Document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro Siren (no Siret) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'urssaf, ou tout document équivalent).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Références de prestations similaires CV des restaurateurs et des membres de l'équipe.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Références de prestations similaires CV des restaurateurs et des membres de l'équipe.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de la Ville de Perpignan Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Déroulement de la procédure: Durant l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier auprès de tous les candidats sur la base de tous les critères de jugement des offres. La négociation sera effectuée par écrit.
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de la Ville de Perpignan Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Déroulement de la procédure: Durant l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier auprès de tous les candidats sur la base de tous les critères de jugement des offres. La négociation sera effectuée par écrit.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution — Mode de calcul: (délai proposé/délai maximum) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 233-424482 (2016-11-30)
Informations complémentaires (2016-12-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux actuellement en cours au Musée Rigaud se couplent à un vaste plan de restauration des collections. Dans ce cadre, il est souhaitable de procéder à la restauration d'oeuvres d'art sur divers supports devant intégrer le futur parcours permanent.
Les travaux actuellement en cours au Musée Rigaud se couplent à un vaste plan de restauration des collections. Dans ce cadre, il est souhaitable de procéder à la restauration d'oeuvres d'art sur divers supports devant intégrer le futur parcours permanent.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-452019
Se réfère à l'avis: 2016/S 233-424482
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2016/S 247-452019 (2016-12-20)
Informations complémentaires (2016-12-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux actuellement en cours au Musée Rigaud se couplent à un vaste plan de restauration des collections. Dans ce cadre, il est souhaitable de procéder à la restauration d'œuvres d'art sur divers supports devant intégrer le futur parcours permanent.
Les travaux actuellement en cours au Musée Rigaud se couplent à un vaste plan de restauration des collections. Dans ce cadre, il est souhaitable de procéder à la restauration d'œuvres d'art sur divers supports devant intégrer le futur parcours permanent.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000803
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2017/S 001-000803 (2016-12-29)
Avis d'attribution de marché (2017-05-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Musée Rigaud: Restauration d'oeuvres sur support pierre, céramique, bois, toile, papier, métal devant intégrer le parcours permanent.
Valeur totale du marché: 81534.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-170174
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Le lot 6 a été modifié à la demande d'olivier Lorquin, directeur du musée Maillol, qui, en visite à Perpignan le 01 février dernier, a souhaité que l'eté sans bras subisse une nouvelle patine au regard des nombreuses traces de vandalisme.
La patine à froid envisagée initialement et réalisée sur place ne suffit pas. Une patine à chaud auprès de son fondeur à Paris a été demandée par M. Lorquin et sera réalisée auprès de la fonderie Godard.
Celui-Ci a été déclaré sans suite et sera relancé ultérieurement.
Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: Mairie de Perpignan- division des marchés publics centre technique municipal avenue de Broglie BP 20931 66 931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du Lundi au Vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Le lot 6 a été modifié à la demande d'olivier Lorquin, directeur du musée Maillol, qui, en visite à Perpignan le 01 février dernier, a souhaité que l'eté sans bras subisse une nouvelle patine au regard des nombreuses traces de vandalisme.
La patine à froid envisagée initialement et réalisée sur place ne suffit pas. Une patine à chaud auprès de son fondeur à Paris a été demandée par M. Lorquin et sera réalisée auprès de la fonderie Godard.
Celui-Ci a été déclaré sans suite et sera relancé ultérieurement.
Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: Mairie de Perpignan- division des marchés publics centre technique municipal avenue de Broglie BP 20931 66 931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du Lundi au Vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-30 📅
2017-03-23 📅
2017-03-28 📅
Référence Informations complémentaires
Le lot 6 a été modifié à la demande d'olivier Lorquin, directeur du musée Maillol, qui, en visite à Perpignan le 01 février dernier, a souhaité que l'eté sans bras subisse une nouvelle patine au regard des nombreuses traces de vandalisme.
La patine à froid envisagée initialement et réalisée sur place ne suffit pas. Une patine à chaud auprès de son fondeur à Paris a été demandée par M. Lorquin et sera réalisée auprès de la fonderie Godard.
Celui-Ci a été déclaré sans suite et sera relancé ultérieurement.
Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: Mairie de Perpignan- division des marchés publics centre technique municipal avenue de Broglie BP 20931 66 931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du Lundi au Vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: Mairie de Perpignan- division des marchés publics centre technique municipal avenue de Broglie BP 20931 66 931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du Lundi au Vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.