Mp 2016-asd02 — prestation de nettoyage des locaux, sols et vitres d'Agrosup Dijon

Agrosup Dijon

Prestations à fournir et politique à mettre en oeuvre pour le nettoyage des bâtiments d'Agrosup Dijon (site de Dijon et site de Marmilhat) dont la liste figure en annexe du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Net Express
• ONET Services

Qui ?

• Agrosup Dijon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Côte-d’Or
• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-24	Avis de marché
2016-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:

Le présent marché est lancé sur appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot du marché sera attribué à un seul opérateur économique.Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.Le marché est conclu pour une période initiale de 12 (douze) mois à compter de sa notification.Le marché peut être reconduit 3 (trois) fois par période successive de 12 (douze) mois pour une durée maximale de 4 (quatre) ans, périodes de reconductions comprises.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Docteur-Petitjean, BP 87999
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agrosupdijon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agrosupdijon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104955
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestation de nettoyage des locaux — site de Dijon
Brève description:

Prestations à fournir et politique à mettre en oeuvre pour le nettoyage des bâtiments d'Agrosup Dijon dont la liste figure en annexe du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) à l'exclusion du site de Marmilhat (Lempdes, 63).

Valeur estimée hors TVA: 83 000 💰
333 500 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché peut être reconduit 3 (trois) fois par période successive de 12 (douze) mois pour une durée maximale de 4 (quatre) ans, périodes de reconductions…

… comprises.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

… comprises.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestation de nettoyage des vitres — site de Dijon
Brève description:

Prestations à fournir et politique à mettre en oeuvre pour le nettoyage des vitres des bâtiments d'Agrosup Dijon dont la liste figure en annexe du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) à l'exclusion du site de Marmilhat (Lempdes, 63).

Valeur estimée hors TVA: 4 150 💰
16 700 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestation de nettoyage des locaux — site de Marmilhat
Brève description:

Prestations à fournir et politique à mettre en oeuvre pour le nettoyage des bâtiments d'Agrosup Dijon, site de Marmilhat (Lempdes, 63).

Valeur estimée hors TVA: 8 300 💰
33 400 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestation de nettoyage des vitres — site de Marmilhat
Brève description:

Prestations à fournir et politique à mettre en oeuvre pour le nettoyage des vitres des bâtiments d'Agrosup Dijon, site de Marmilhat (Lempdes, 63).

Valeur estimée hors TVA: 2 100 💰
8 400 💰
Quantité ou étendue:

Le présent marché est lancé sur appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.

Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot du marché sera attribué à un seul opérateur économique.

Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 (douze) mois à compter de sa notification.

Le marché peut être reconduit 3 (trois) fois par période successive de 12 (douze) mois pour une durée maximale de 4 (quatre) ans, périodes de reconductions comprises.

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: MP 2016-ASD02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agrosup Dijon — 26 boulevard Docteur Petitjean — BP 87999, 21079 Dijon Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— extrait KBIS datant de moins de 3 mois,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services seront prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix et le cadre estimatif de comparaison des offres, constitués par le pouvoir adjudicateur.

Les sommes dues au titre du marché sont réglées conformément à l'article 11 du CCAG — fournitures courantes et Services.

Les factures afférentes au paiement seront établies mensuellement en 3 originaux, après service fait, regroupée par type de bâtiment et par site suivant l'annexe jointe au CCTP de chacun des lots.

Les demandes de paiement devront parvenir à l'adresse suivante:

Agrosup Dijon

Service facturier

26 bd Docteur-Petitjean

BP 87999

21079 Dijon Cedex

Agrosup se libérera des sommes dues au prestataire titulaire, ainsi qu'à ses sous-traitants à paiement direct, par virement au moyen d'un mandat administratif dans un délai de 30 jours. Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur:

— le mandatement par le pouvoir adjudicateur des sommes dues est effectué dans le délai arrêté d'un commun accord entre le pouvoir adjudicateur et le comptable public afin de garantir des paiements dans le délai global précité;

— la suspension du délai de paiement avant mandatement n'appartient qu'au pouvoir adjudicateur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

En application de l'article 51-vi du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter, pour chaque lot donnant lieu chacun à un marché distinct, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

En application de l'article 51 VII du Code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Autres conditions particulières:

Voir:

— articles 7 à 9 du CCAP;

— articles 3, 6 à 10 du CCTP Lots 1 et 3;

— articles 3 à 7 du CCTP Lots 2 et 4.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-05-09 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Jacques Canova — chargé des achats à Agrosup Dijon.

Patrick Chagnard — gestionnaire des marchés publics à Agrosup Dijon.

Christine Boccanfuso — responsable juridique d'Agrosup Dijon.

Étienne Chenu — responsable du service des affaires générales, du patrimoine et de l'hébergement.

Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: agrosup Dijon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule achats et marchés publics
Patrick Chagnard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288514&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288514&orgAcronyme=s2d 🌏
Nom: Agrosup Dijon
Point de contact: Cellule achat et marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288514&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288514&orgAcronyme=s2d 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2016-ASD02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-104955 (2016-03-24)

Avis d'attribution de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de nettoyage des locaux, sols et vitres des bâtiments d'Agrosup Dijon (site de Dijon et site de Marmilhat).

Valeur totale du marché: 237 046 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean
Contact
Adresse Internet: http://www.agrosupdijon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-201114
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-104955
Numéro JO-S: 113

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations et politique à mettre en oeuvre pour le nettoyage des…

… bâtiments d'Agrosup Dijon à l'exclusion du site de Marmilhat (LEMPDES, 63).

… vitres d'Agrosup Dijon à l'exclusion du site de Marmilhat (Lempdes, 63).

… bâtiments d'agrosup Dijon, site de Marmilhat (Lempdes, 63).

… vitres d'agrosup Dijon, site de Marmilhat (Lempdes, 63).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Agrosup Dijon

26 bd Docteur Petitjean

BP 87999

21079 Dijon Cedex.

Site de Marmilhat

12 rue Aimé Rudel

BP 100

63370 Lempdes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Moyens proposés Nombre annuel de passages proposés
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Moyens proposés Temps annuel proposé
Valeur technique au vu du mémoire
Pondération du coût: 10
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 113-201114 (2016-06-09)

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