Mp 2016-asd01 — location et maintenance de copieurs de production pour Agrosup Dijon — site de Marmilhat

Agrosup Dijon

L'Offre consiste en la location, la livraison, l'installation, la mise en marche, la maintenance et l'entretien de trois copieurs d'impression de production — deux copieurs noir & blanc et un copieur mixte — ainsi que la fourniture des consommables nécessaires à leur fonctionnement, exception faite du papier, pour Agrosup Dijon, site de Marmilhat (Eduter-Cnpr).
L'Offre s'entend sur du matériel neuf.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches et/ou en lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-24 Avis de marché
2016-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Le présent marché est lancé sur appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du Code des marchés publics.Le marché est conclu pour une période 3 ans à compter de la date de réception par le titulaire du bon de commande avec AR. Il ne fera l'objet d'aucune reconduction. Il pourra néanmoins faire l'objet d'un avenant à la demande expresse du pouvoir adjudicateur dans le respect de l'article 20 du Code des marchés publics.L'estimation du nombre de copies sur la durée totale du marché (3 ans) est la suivante:— 12 000 000 en noir et blanc réparties sur 3 copieurs,— 600 000 en couleur sur un copieur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Docteur-Petitjean, BP 87999
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agrosupdijon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agrosupdijon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date limite de soumission: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-065081
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Offre consiste en la location, la livraison, l'installation, la mise en marche, la maintenance et l'entretien de trois copieurs d'impression de production — deux copieurs noir & blanc et un copieur mixte — ainsi que la fourniture des consommables nécessaires à leur fonctionnement, exception faite du papier, pour Agrosup Dijon, site de Marmilhat (Eduter-Cnpr).
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L'Offre s'entend sur du matériel neuf.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches et/ou en lots.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est lancé sur appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période 3 ans à compter de la date de réception par le titulaire du bon de commande avec AR. Il ne fera l'objet d'aucune reconduction. Il pourra néanmoins faire l'objet d'un avenant à la demande expresse du pouvoir adjudicateur dans le respect de l'article 20 du Code des marchés publics.
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L'estimation du nombre de copies sur la durée totale du marché (3 ans) est la suivante:
— 12 000 000 en noir et blanc réparties sur 3 copieurs,
— 600 000 en couleur sur un copieur.
Description des options:
Déploiement d'une solution de télémaintenance (remontée d'incidents, dépannage).
Les candidats sont invités à chiffrer cette prestation supplémentaire dans leur mémoire technique et à indiquer les modalités de sa mise en oeuvre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de la lever ou non.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MP 2016-ASD01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agrosup — site de Marmilhat — 12, rue Aimé Rudel — bp100, 63370 Lempdes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— extrait KBIS datant de moins de trois mois,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services seront prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l'article 11.4 du C.C.A.G.-F.C.S. Les demandes de paiement seront établies en 3 originaux.
Les demandes de paiement devront parvenir à l'adresse suivante:
Agrosup Dijon — site de Marmilhat
Eduter CNPR — services Généraux
12, rue Aimé Rudel
Bp100
63370 Lempdes
Agrosup se libérera des sommes dues par virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Au-Delà de ce délai, les intérêts moratoires courent de plein droit au profit du titulaire.
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Toutefois, l'attention du titulaire est attirée sur le fait que les intérêts moratoires ne seront pas dûs en cas de présentation de factures non conformes. Le délai de 30 jours commencera à courir à compter de la date de réception d'une facture établie en bonne et due forme.
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Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Les retenues dont le titulaire serait redevable au titre du présent marché seront déduites du montant HT de la facture correspondante ou feront l'objet d'un ordre de reversement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Voir article 7 du CCTP et article 5 du CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Jacques CANOVA — chargé des achats à Agrosup Dijon.
Patrick CHAGNARD — gestionnaire des marchés publics à Agrosup Dijon.
Christine BOCCANFUSO — responsable juridique d'agrosup Dijon.
Jean-Michel PORCEDDU — adjoint au responsable de l'unité Eduter-Cnpr et du site de Mamilhat / Responsable du Service Production et Logistique.
Valérie LENOIRE — responsable Pao/Cin.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix — Location et Maintenance-Coût copie (50)
2. Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique (30)
3. Délai d'exécution — Délais d'intervention et de maintenance (annexe 4) (15)
4. Respect de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule achats et marchés publics
Patrick Chagnard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285298&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285298&orgAcronyme=s2d 🌏
Nom: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Docteur-Petitjean BP 87999
Point de contact: Cellule Achat et Marchés Publics
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285298&orgAcronyme=s2d 🌏
Adresse postale: 26, boulevard Docteur-Petitjean BP 87999
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285298&orgAcronyme=s2d 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2016-ASD01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 040-065081 (2016-02-24)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'offre Consiste En La Location, La Livraison, L'installation, La Mise En Marche, La Maintenance Et L'entretien De Trois Copieurs D'impression De Production — deux copieurs noir et blanc et un copieur mixte — ainsi que la fourniture des consommables nécessaires à leur fonctionnement, exception faite du papier, pour Agrosup Dijon, site de Marmilhat (Eduter-Cnpr). L'offre s'entend sur du matériel neuf.
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Valeur totale du marché: 136833.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean, BP 87999
Contact
Adresse Internet: http://www.agrosupdijon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218328
Se réfère à l'avis: 2016/S 040-065081
Numéro JO-S: 122

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'offre Consiste En La Location, La Livraison, L'installation, La Mise En Marche, La Maintenance Et L'entretien De Trois Copieurs D'impression
De Production — deux copieurs noir et blanc et un copieur mixte — ainsi que la fourniture des consommables nécessaires à leur
fonctionnement, exception faite du papier, pour Agrosup Dijon, site de Marmilhat (Eduter-Cnpr).
L'offre s'entend sur du matériel neuf.
L'offre consiste en la location, la livraison, l'installation, la mise en marche, la maintenance et l'entretien de trois copieurs d'impression de production — deux copieurs noir & blanc et un copieur mixte — ainsi que la fourniture des consommables nécessaires à leur fonctionnement, exception faite du papier, pour Agrosup Dijon, site de Marmilhat (Eduter-Cnpr).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Agrosup — site de Marmilhat
Eduter CNPR — centre d'impression Numérique (rez-de-chaussée)
12 rue Aimé Rudel — BP 100
63370 Lempdes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix – Location et Maintenance-Coût copie
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Délai d’exécution – Délais d’intervention et de maintenance (annexe 4)
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Respect de l’environnement
Pondération du coût: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 122-218328 (2016-06-23)
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