Mp 2016-03

Université de Rouen

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement de l'université de Rouen en petites fournitures de bureau.
Le marché est décomposé en deux lots:
— lot no 1: Fournitures de bureau
— lot no 2: Fournitures de sous-chemises. Ce lot est dévolu à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail en application de l'article 15 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-16 Avis de marché
2016-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché de fournitures décomposé en deux lots attribuables séparément.— Le lot 1 constitue un marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Il sera attribué à un seul opérateur économique avec un montant minimum par an.— le lot 2 constitue un marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Il sera attribué à une entreprises adaptée ou établissement et services d'aide par le travail. Le lot 2 sera conclu sans montant minimum et maximum par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Rouen
Adresse postale: Direction des affaires financières — service de l'achat public — 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Contact
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235147006 📞
Fax: +33 235146324 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093260
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Chaque lot prendra effet le 19/09/2016. Chaque lot est conclu pour une période d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. La visite des locaux est recommandée mais non obligatoire. Avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique. Accès libre, direct et complet aux documents de la consultation sur www.achatpublic.com. Les candidats devront impérativement présenter à titre gratuit, un échantillonnage. Cet échantillonnage est obligatoire. A défaut l'offre sera déclarée irrecevable. Les modalités d'échantillonnage sont fixées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement de l'université de Rouen en petites fournitures de bureau.
Le marché est décomposé en deux lots:
— lot no 1: Fournitures de bureau
— lot no 2: Fournitures de sous-chemises. Ce lot est dévolu à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail en application de l'article 15 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description: La lot 1 a pour objet l'approvisionnement de petites fournitures de bureau.
Quantité ou étendue: Le lot sera conclu avec un montant minimum de 80 000,00 euro(s) HT par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de sous-chemises
Brève description:
Le lot 2 a pour objet la fourniture de sous-chemises, dévolu à une entreprise adaptée ou établissement et service d'aide par le travail.
Quantité ou étendue: Le lot sera conclu sans montant minimum/maximum par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 2 sera dévolu à une entreprise adaptée ou à un établissement ou un service d'aide par le travail en application de l'article 15 du code des marchés publics (lot réservé).
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché de fournitures décomposé en deux lots attribuables séparément.
— Le lot 1 constitue un marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Il sera attribué à un seul opérateur économique avec un montant minimum par an.
— le lot 2 constitue un marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Il sera attribué à une entreprises adaptée ou établissement et services d'aide par le travail. Le lot 2 sera conclu sans montant minimum et maximum par an.
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Numéro de référence: MP 2016-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Rouen (76000), Mont Saint Aignan (76130), Saint Etienne du Rouvray (76800), Evreux (27000), Elbeuf (76500).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Une note de présentation générale de l'entreprise est demandée.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des références de l'entreprise dans le domaine de la présente consultation est demandée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décret 2006-975 du 1er août 2006.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: La valeur technique appréciée à partir du mémoire technique, pondérée selon les sous-critères suivants: Moyens humains dédiés au marché (10 pts), Délais maximum de livraison (10 pts), Délais d'intervention du SAV (10 pts), Echantillonnage (10 pts), Engagement qualité (10 pts) (50)
2. Lot 1: Le prix apréciée à partir de la simulation de commande (50)
3. Lot 2: La valeur technique appréciée à partir du mémoire technique, pondérée selon les sous-critères suivants: Nombre de personnes employées en situation de handicap (20 pts), Délais maximum de livraison (20 pts), Echantilonnage (20 pts) (60)
4. Lot 2: Le prix apprécié à partir de la simulation de commande (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyriane Courage, responsable du service de l'achat public
M. président de l'université de Rouen Cafer Ozkul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université de Rouen
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Point de contact: Direction des Affaires Financières — Service de l'Achat Public
mme Cyriane Courage Responsable du Service de l'achat Public
Téléphone: +33 235146270 📞
Point de contact: mme Courage Cyriane Responsable du Service de l'achat Public
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_XiZPGfLVAf 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2016-03
Informations complémentaires
Chaque lot prendra effet le 19/09/2016. Chaque lot est conclu pour une période d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.
La visite des locaux est recommandée mais non obligatoire.
Avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique.
Accès libre, direct et complet aux documents de la consultation sur www.achatpublic.com.
Les candidats devront impérativement présenter à titre gratuit, un échantillonnage. Cet échantillonnage est obligatoire. A défaut l'offre sera déclarée irrecevable. Les modalités d'échantillonnage sont fixées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional pour le règlement des litiges Préfecture de région des Pays de la Loire
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 Quai Ceineray BP 33525
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240476464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 056-093260 (2016-03-16)
Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-03
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement de l'université de Rouen en petites fournitures de bureau. Le marché est décomposé en 2 lots: — lot nº 1: Fournitures de bureau — lot nº 2: Fournitures de sous-chemises. Ce lot est dévolu à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail en application de l'article 15 du code des marchés publics.
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Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedx
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-rouen.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221707
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093260
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les candidats peuvent consulter le marché sur rendez-vous à l'adresse suivante: Université de Rouen, 1 rue Thomas Beckett, 76130 Mt.-St-Aignan. Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Rouen (76000), Mont-Saint-Aignan (76130), Saint-Étienne-du-Rouvray (76800), Évreux (27000), Elbeuf (76500).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique pondérée selon sous-critères: moyens humains (10 pts), délais max de livraison (10 pts), délais d'intervention SAV (10 pts), échantillonnage (10 pts), engagement qualité (10 pts)
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique pondérée selon les sous-critères: nombre de personnes employées en situation de handicap (20 pts), délais maximum de livraison (20 pts), échantillonnage (20 pts)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-21 📅
2016-06-22 📅

Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent consulter le marché sur rendez-vous à l'adresse suivante:
Université de Rouen, 1 rue Thomas Beckett, 76130 Mt.-St-Aignan.
Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: 2 mois à compter de la présentation du présent avis.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional pour le règlement des litiges, Préfecture de région des Pays de la Loire
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33525
Fax: +33 240476666 📠
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 124-221707 (2016-06-28)