Mobiliers spécifiques (étagères, chariots...)
Ville de Vitrolles
Mobiliers spécifiques (étagères, chariots...). Ce présent marché est considéré comme un accord cadre au sens de la fiche explicative publiée par la Communauté européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2055/03 et conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8.8.2008 n° 309136.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'ameublement
Quantité ou étendue: Marché de mobiliers spécifiques (étagères, chariots...).186 000278 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'ameublement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vitrolles
Adresse postale: bât Lazuréen Arcade des Citeaux
Code postal: 13743
Commune postale: Vitrolles
Contact
Adresse Internet: http://www.icade.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048065
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue: Marché de mobiliers spécifiques (étagères, chariots...).
Valeur estimée hors TVA: 186 000 💰
278 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Vitrolles, avenue des Salyens, 13743 Vitrolles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Subventions et fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseiller municipal délégué: commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 0491184830 📞
Source: OJS 2016/S 030-048065 (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'ameublement
Quantité ou étendue: Marché de mobiliers spécifiques (étagères, chariots...).186 000278 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'ameublement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vitrolles
Adresse postale: bât Lazuréen Arcade des Citeaux
Code postal: 13743
Commune postale: Vitrolles
Contact
Adresse Internet: http://www.icade.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048065
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mobiliers spécifiques (étagères, chariots...). Ce présent marché est considéré comme un accord cadre au sens de la fiche explicative publiée par la Communauté européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2055/03 et conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8.8.2008 n° 309136.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 186 000 💰
278 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Vitrolles, avenue des Salyens, 13743 Vitrolles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
— DC 2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— attestations d'assurance.
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
Afficher plus
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Subventions et fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseiller municipal délégué: commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 0491184830 📞
Source: OJS 2016/S 030-048065 (2016-02-08)
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