Mobilier multiusage, poteaux guide file et de balisage en acquisition avec exécution des prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Mobilier multiusage, poteaux guide file et de balisage en acquisition avec exécution des prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Pylônes, poteaux et piquets › Poteaux

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-19	Avis de marché
2016-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commandes sans engagement avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction comprise): somme des montants estimés: 9 310 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: arasoarahona@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732177 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-061701
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ». — L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et II.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. — Le candidat est tenu de déposer des spécimens avant la date limite de réception des plis mentionnée ci-dessus. Les modalités pratiques sont indiquées dans le règlement de consultation. — Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours », cliquer sur « Recherche avancée », puis, dans la rubrique « entité publique », cocher « recherche dans une liste » et choisir « union des groupements d'achats publics » dans le menu déroulant, cocher « inclure les descendances » puis dans le champ « Référence de la consultation » renseigner le numéro « 16u006 ». Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. — Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation. — la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39. attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Informations complémentaires

L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ».

— L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et II.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

— Le candidat est tenu de déposer des spécimens avant la date limite de réception des plis mentionnée ci-dessus. Les modalités pratiques sont indiquées dans le règlement de consultation.

— Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours », cliquer sur « Recherche avancée », puis, dans la rubrique « entité publique », cocher « recherche dans une liste » et choisir « union des groupements d'achats publics » dans le menu déroulant, cocher « inclure les descendances » puis dans le champ « Référence de la consultation » renseigner le numéro « 16u006 ». Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.

— la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mobilier multiusage, poteaux guide file et de balisage en acquisition avec exécution des prestations annexes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaises polyvalentes coque bois, 4 pieds
Brève description: Chaises polyvalentes coque bois, 4 pieds.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 1 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chaises polyvalentes coque bois, piétement en appui sur table
Brève description: Chaises polyvalentes coque bois, piétement en appui sur table.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 2 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sièges de réunion coque bois
Brève description: Sièges de réunion coque bois.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 900 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sièges rembourrés polyvalents
Brève description: Sièges rembourrés polyvalents.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 980 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tables multiusage revêtement mélaminé 4 pieds
Brève description: Tables multiusage revêtement mélaminé 4 pieds.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 370 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tables multiusage revêtement stratifié 4 pieds
Brève description: Tables multiusage revêtement stratifié 4 pieds.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 1 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Tables multiusage rabattables
Brève description: Tables multiusage rabattables.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Poteaux guide file et de balisage
Brève description: Poteaux guide file et de balisage.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 760 000 EUR (HT).
Description des options:

Le(s) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une durée initiale qui s'étend de leur date de notification jusqu'au 31.1.2020. Chaque marché peut être reconduit une (1) fois pour une période de huit (8) mois.

En tout état de cause, la durée totale de chaque marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification du marché, période de reconduction comprise.

Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard deux (2) mois calendaires avant la date d'expiration de la durée initiale. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du (des) marché(s). La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire doit pouvoir exécuter le(s) marché(s) sur sa (leur) durée totale, reconduction comprise. Les commandes émises avant la date d'échéance du (des) marché(s) demeurent exécutable, sans pouvoir excéder six (6) mois la fin de validité du (des) marché(s).

Numéro de référence: 16U006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant DROM-COM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Attention: le candidat suit les instructions données dans le préambule de la lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation.

2) Éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire «Déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.

3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique «Renseignements complémentaires» du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.

4) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.

5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.

En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global en euros (HT). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance et acomptes prévus respectivement aux articles 87 et 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix des matériels et des prestations annexes sont unitaires et révisables par ajustement en référence au tarif public du fournisseur, au 1

Indemnité de reprise du matériel en cas de modification ou d'annulation d'un bon de commande à l'initiative de l'UGAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-04-06 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — département mobilier de bureau et collectif
Mlle Rasoarahona Aude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16U006
Informations complémentaires

L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ».

— L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et II.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

— Le candidat est tenu de déposer des spécimens avant la date limite de réception des plis mentionnée ci-dessus. Les modalités pratiques sont indiquées dans le règlement de consultation.

— Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours », cliquer sur « Recherche avancée », puis, dans la rubrique « entité publique », cocher « recherche dans une liste » et choisir « union des groupements d'achats publics » dans le menu déroulant, cocher « inclure les descendances » puis dans le champ « Référence de la consultation » renseigner le numéro « 16u006 ». Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.

— la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 038-061701 (2016-02-19)

Avis d'attribution de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mobilier multi usage, poteaux guide file et de balisage en acquisition avec exécution des prestations annexes.

Valeur totale du marché: 9 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Tables 📦
Poteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356511
Se réfère à l'avis: 2016/S 038-061701
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

L'accord-cadre cité à la rubrique LV-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section/pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tables multi usage revêtement mélaminé 4 pieds
Brève description: Tables multi usage revêtement mélaminé 4 pieds.
Intitulé du lot: Tables multi usage revêtement stratifié 4 pieds
Brève description: Tables multi usage revêtement stratifié 4 pieds.
Intitulé du lot: Tables multi usage rabattables
Brève description: Tables multi usage rabattables.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 776 056 467 00587
Contact
Point de contact: Direction des achats — département mobilier de bureau et collectif — bureau nº 341 — à l'attention de Mme Aude Rasoarahona

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 198-356511 (2016-10-10)

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