Mobilier de restauration et de cafétéria et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Mobilier de restauration et de cafétéria et exécution de prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-24 Avis de marché
2016-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans engagements avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement).Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction comprise): somme des montants estimés: 20 800 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: dloichot@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732145 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date limite de soumission: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103776
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
L'Expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". — L'Accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/ue du 26 février 2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. — Le candidat est tenu de déposer des spécimens avant la date limite de réception des plis mentionnée cidessus. Les modalités pratiques sont indiquées dans le règlement de consultation. — Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marchespublics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis, dans la rubrique " Entité publique", cocher " recherche dans une liste " et choisir " union des groupements d'achats publics " Dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro " 16u008 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, L'Identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009. — Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation. — Lanotification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mobilier de restauration et de cafétéria et exécution de prestations annexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tables et chaises de restauration tube et bois pour environnement scolaire élémentaire
Brève description:
Tables et chaises de restauration tube et bois pour environnement scolaire élémentaire.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 4 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier tube et bois pour équipement des salles de restauration scolaires du secondaire
Brève description:
Mobilier tube et bois pour équipement des salles de restauration scolaires du secondaire.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 3 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobilier tube et bois pour équipement de salles de restaurants universitaires
Brève description: Mobilier tube et bois pour équipement de salles de restaurants universitaires.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 2 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobilier pour équipement des salles de restauration des habitats séniors
Brève description: Mobilier pour équipement des salles de restauration des habitats séniors.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 2 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mobilier bois pour équipement des restaurants scolaires et adultes
Brève description: Mobilier bois pour équipement des restaurants scolaires et adultes.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 1 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobilier bois pour équipement des salles de restauration des habitats séniors
Brève description: Mobilier bois pour équipement des salles de restauration des habitats séniors.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Moblier de cafétéria aluminium
Brève description: Moblier de cafétéria aluminium.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 1 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Mobilier pour équipement des cafétérias et des tisaneries
Brève description: Mobilier pour équipement des cafétérias et des tisaneries.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction comprise): montant estimé de 1 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mobilier de cafétéria type «Brasserie»
Brève description: Mobilier de cafétéria type «Brasserie».
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans engagements avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement).
Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction comprise): somme des montants estimés: 20 800 000 EUR HT.
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée allant de leur date de notification jusqu'au 31.1.2020.
Chaque marché peut être reconduit à une (1) reprise pour une durée de neuf (9) mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard deux (2) mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.
En tout état de cause, la durée totale des marchés ne peut excéder quarante huit (48) mois à compter de leur date de notification, période de reconduction comprise. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché qui intervient dans les délais.
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Les commandes émises avant la date d'échéance du marché demeurent exécutables, sans pouvoir toutefois excéder de six (6) mois la fin de validité du marché. Le titulaire doit pouvoir exécuter le(s) marché(s) sur sa (leur) durée totale, période de reconduction comprise.
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Numéro de référence: 16U008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France Métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant les Départements et Collectivités d'outre-mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Eléments relatifs à la
présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de
soumissionner: le candidat utilise le formulaire «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation
(ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en
cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les
autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; les attestations prévues aux articles 43 et 44
du code des marchés publics. Attention: le candidat suit les instructions données dans le préambule de la
lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation.
2) Eléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise
le formulaire «Déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les
éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être
complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.
3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique «Renseignements
Complémentaires» du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat dans
les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
4) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal
prononcé(s) à cet effet.
5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus
doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires global
en EUR HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur
à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance et acomptes prévus respectivement aux articles 87 et 91 du code des marchés publics.
Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix des
matériels et des prestations annexes sont unitaires et révisables par ajustement en référence au tarif public du
fournisseur, au 1er février de chaque année (sauf celui suivant la date de notification du marché) y compris en
cas de reconduction. Les prix détaillés ci-dessous sont fermes et non actualisables sur la durée totale du
marché, période de reconduction comprise:
Indemnité de reprise du matériel en cas de modification ou d'annulation d'un bon de commande à l'initiative de
l'ugap.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-06-02 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — département mobilier de bureau — bureau 341
Mme Loichot Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16U008
Informations complémentaires
L'Expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du
présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
— L'Accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive
2014/24/ue du 26 février 2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du
code des marchés publics.
— Le candidat est tenu de déposer des spécimens avant la date limite de réception des plis mentionnée cidessus.
Les modalités pratiques sont indiquées dans le règlement de consultation.
— Les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la
concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site
www.marchespublics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement
du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces
" puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis, dans la rubrique "
Entité publique", cocher " recherche dans une liste " et choisir " union des groupements d'achats publics "
Dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la
consultation " renseigner le numéro " 16u008 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la
concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois,
L'Identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie
dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du
14 décembre 2009.
— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la
consultation.
— Lanotification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice
administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1, boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-103776 (2016-03-24)
Avis d'attribution de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429781
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103776
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique IV-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section/pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier de cafétéria aluminium
Brève description: Mobilier de cafétéria aluminium.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France Métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant les Départements et Collectivités d'Outre-Mer.
France métropolitaine (Corse comprise), le cas échéant les départements et collectivités d'Outre-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Qualités esthétiques et fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
40
30
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
2016-11-02 📅
2016-11-07 📅
2016-11-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Contact
Point de contact: Direction des achats — Département mobilier de bureau — bureau 341

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 236-429781 (2016-12-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Houssard Kusch Lafa Collectivités Mobidecor Rodet SFA Simire Toquard
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier