Mlm F2016/02

Ville de Drancy

Acquisition de livres de prix pour les écoles et de livres de récompense pour les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bibliotheque pour l'ecole

Qui ?

• Ville de Drancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-05	Avis de marché
2016-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:

Des concours sont organisés à différentes périodes de l'année par le service culturel, à ce titre des livres de récompense sont remis aux lauréats.Un livre de prix est remis aux élèves des écoles tous les ans à la fin de l'année scolaire selon les niveaux.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un montant minimum et un montant maximum et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31.12.2016.Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2019.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:Seuil minimum: 40 000 EUR HTSeuil maximum: 100 000 EUR HTLes montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045610
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de livres de prix pour les écoles et de livres de récompense pour les services municipaux.

Quantité ou étendue:

Des concours sont organisés à différentes périodes de l'année par le service culturel, à ce titre des livres de récompense sont remis aux lauréats.

Un livre de prix est remis aux élèves des écoles tous les ans à la fin de l'année scolaire selon les niveaux.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un montant minimum et un montant maximum et un opérateur économique.

Le marché est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31.12.2016.

Le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2019.

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:

Seuil minimum: 40 000 EUR HT

Seuil maximum: 100 000 EUR HT

Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MLM F2016/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy, 93700 Drancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— lettre de candidature (ou formulaire DC1) datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement,

— déclaration du candidat (ou formulaire DC2) entièrement renseignée, datée et signée,

— pouvoir, éventuellement pouvoirs en chaîne, habilitant le signataire des pièces du dossier de candidature et du marché à engager l'entreprise,

— extrait Kbis de moins de 3 mois, ou équivalent, permettant notamment de vérifier l'habilitation du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garanties financières de l'avance: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 65,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les fournitures seront payées selon les règles de la comptabilité publique.

Les fournitures sont rémunérées sur les ressources propres de la collectivité, à la section fonctionnement du budget communal.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.achatpublic.com . En cas de difficulté dans le téléchargement, les candidats peuvent contacter le service marchés publics de la Ville de Drancy au numéro de téléphone suivant: 0148965000, poste 25275.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Variété des éditeurs (20)
2. Valeur technique (décomposée de la façon suivante: — les moyens humains (5 % de la note totale); — la gestion des commandes (15 % de la note totale) — la gestion des livraisons et suivi des litiges (15 % de la note totale)) (35)
3. Prix (40)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930029000018
Contact
Point de contact: M. Lagarde Jean-Christophe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy service éducation
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93700
Point de contact: Mme Gonzalez M
Nom: Mairie de Drancy service des marchés publics
Point de contact: Mme Morelli Audrerie
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_A-om_6DICL 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MLM F2016/02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0149202000 📞
Fax: +33 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 028-045610 (2016-02-05)

Avis d'attribution de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation a été passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande (décret nº 2006-975 du 1.8.2006). Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31.12.2016. Le marché est reconductible tacitement 3 fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2019. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est: seuil minimum: 40 000 EUR HT. Seuil maximum: 100 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173561
Se réfère à l'avis: 2016/S 028-045610
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Des concours sont organisés à différentes périodes de l'année par le service culturel, à ce titre des livres de récompenses sont remis aux lauréats. Un livre de prix est remis aux élèves des écoles tous les ans à la fin de l'année scolaire selon les niveaux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy 93700.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des éditeurs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 097-173561 (2016-05-18)

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