Mission d'accompagnement à l'amélioration des conditions de vie au travail
Conseil général du Puy-de-Dôme
Mission d'accompagnement à l'amélioration des conditions de vie au travail:
— lot 1: Interventions de type coaching,
— lot 2: Interventions en ingénierie relationnelle et médiation professionnelle.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-03 | Avis de marché |
| 2016-06-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement de travail
Numéro de référence: 16SMSO02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puydedome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160186
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Interventions de type coaching
Numéro du lot: 1
Brève description: Interventions de type coaching.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Interventions en ingénierie relationnelle et médiation professionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Interventions en ingénierie relationnelle et médiation professionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.puydedome.fr 🌏
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2016/S 090-160186 (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement de travail
Numéro de référence: 16SMSO02
Brève description:
Mission d'accompagnement à l'amélioration des conditions de vie au travail:
— lot 1: Interventions de type coaching,
— lot 2: Interventions en ingénierie relationnelle et médiation professionnelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puydedome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160186
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission d'accompagnement à l'amélioration des conditions de vie au travail:
— lot 1: Interventions de type coaching,
— lot 2: Interventions en ingénierie relationnelle et médiation professionnelle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Interventions de type coaching.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Interventions en ingénierie relationnelle et médiation professionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Interventions en ingénierie relationnelle et médiation professionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1) pouvoir de la personne habilitée à signer le marché copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste et description succincte des critères de sélection: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— pour les candidats se présentant sur le lot 02, certificat d'aptitude à la profession de médiateur Cap-M® du candidat.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Par virement administratif au crédit du ou des comptes indiqués par le titulaire dans son acte d'engagement.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: sur fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.puydedome.fr 🌏
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2016/S 090-160186 (2016-05-03)
Informations complémentaires (2016-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'accompagnement à l'amélioration des conditions de vie au travail.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-192689
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160186
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2016/S 108-192689 (2016-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'accompagnement à l'amélioration des conditions de vie au travail.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-192689
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160186
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2016/S 108-192689 (2016-06-02)
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