Mise en place de mobiliers d'information
Marché de prestations relatif à la mise en place de mobiliers d'information. L'entreprise ne sera par rémunérée directement puisque nous sommes en présence d'un marché de prestations de services passé à «Titre gratuit». En contrepartie des prestations stipulées dans le présent marché, le titulaire se rémunérera uniquement et directement par la publicité. Pour l'ensemble des mobiliers visés dans ce marché, le titulaire sera exempté de tout versement au titre de loyers, redevances, droits d'occupation du Domaine Public, ceux-ci étant couverts par les avantages en nature retirés par la Ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2016-01-14.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-01-14
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Avis de marché
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