Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme régional de formation — actions de formation collectives

Région ALPC

Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme régional de formation — actions de formation collectives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-02 Avis de marché
2016-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: A2016I000S01893
Brève description:
Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme régional de formation — actions de formation collectives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️
Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Région ALPC
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://laregion-alpc.fr 🌏
Courrier électronique: prf@laregion-alpc.fr 📧
URL des documents: https://sam.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: https://sam.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156369
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre conclu avec minimum et maximum exprimés en quantité tel qu'indiqué à la rubrique Ii.2.4), il n'y a pas lieu de tenir compte de l'estimation en valeur (euros) mentionnée à la rubrique Ii.2.6).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plateforme de formations industrielles Lot-et-Garonne
Numéro du lot: 01
Brève description:
Zone de formation: Lot-Et-Garonne
Nombre de suivi mini: 38
nombre de suivi maxi: 188
nombre d'heures centre mini: 17102
nombre d'heures centre maxi: 85510
nombre d'heures en entreprise mini: 6222
nombre d'heures en entreprise maxi: 31110.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf. Rubrique Vi.3) Informations complémentaires.
Informations complémentaires:
S'agissant d'un accord-cadre conclu avec minimum et maximum exprimés en quantité tel qu'indiqué à la rubrique Ii.2.4), il n'y a pas lieu de tenir compte de l'estimation en valeur (euros) mentionnée à la rubrique Ii.2.6).
Intitulé du lot: Soudeurs-Euses- multi Procédés Dax-Sud Landes, Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 02
Brève description:
Zone de formation: Dax-Sud Landes,Pyrénées Atlantiques
Nombre de suivi mini: 13
nombre de suivi maxi: 66
nombre d'heures centre mini: 3 780
nombre d'heures centre maxi: 18 900
nombre d'heures en entreprise mini: 1 260
nombre d'heures en entreprise maxi: 6 300.
Intitulé du lot: Titre IPERIA employé(e) familial(e) Dax-Sud Landes
Numéro du lot: 03
Brève description:
Nombre de suivi mini: 2
nombre de suivi maxi: 12
nombre d'heures centre mini: 974
nombre d'heures centre maxi: 4 872
nombre d'heures en entreprise mini: 252
nombre d'heures en entreprise maxi: 1 260.
Informations complémentaires:
S'Agissant d'un accord-cadre conclu avec minimum et maximum exprimés en quantité tel qu'indiqué à la rubrique Ii.2.4), il n'y a pas lieu de tenir compte de l'estimation en valeur (euros) mentionnée à la rubrique Ii.2.6).
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Landes
Numéro du lot: 04
Brève description:
Zone de formation: Landes
Nombre de suivi mini: 11
nombre de suivi maxi: 53
nombre d'heures centre mini: 5 040
nombre d'heures centre maxi: 25 200
nombre d'heures en entreprise mini: 8 064
nombre d'heures en entreprise maxi: 40 320.
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Pays-Basque
Numéro du lot: 05
Brève description:
Zone de formation: Pays-Basque
Nombre de suivi mini: 7
nombre de suivi maxi: 36
nombre d'heures en entreprise mini: 6 048
nombre d'heures en entreprise maxi: 30 240.
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Béarn
Numéro du lot: 06
Brève description:
Zone de formation: Béarn
Nombre de suivi mini: 10
nombre de suivi maxi: 49
nombre d'heures centre mini: 4 620
Nombre d'heures centre maxi: 23 100
nombre d'heures en entreprise mini: 7 392
nombre d'heures en entreprise maxi: 36 960.
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Haute Gironde, Libournais
Numéro du lot: 07
Brève description:
Zone de formation: Haute Gironde,Libournais
Nombre de suivi mini: 9
nombre de suivi maxi: 44
nombre d'heures centre mini: 4 200
Nombre d'heures centre maxi: 21 000
nombre d'heures en entreprise mini: 6 720
nombre d'heures en entreprise maxi: 33 600.
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Bordeaux Agglomération
Numéro du lot: 08
Brève description:
Zone de formation: Bordeaux Agglomération
nombre de suivi maxi: 48
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Arcachon, Médoc
Numéro du lot: 09
Brève description: Zone de formation: Arcachon,Médoc
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Dordogne
Numéro du lot: 10
Brève description: Zone de formation: Dordogne
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Sud-Gironde
Numéro du lot: 11
Brève description:
Zone de formation: Sud-Gironde
Nombre de suivi mini: 5
nombre de suivi maxi: 27
nombre d'heures centre mini: 2 520
Nombre d'heures centre maxi: 12 600
nombre d'heures en entreprise mini: 4 032
nombre d'heures en entreprise maxi: 20 160.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises; incluant la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:
A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015
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b)être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
2. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 87 rue Nuyens TSA 90001
Pays: Aquitaine 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: drmarches.33312@pole-emploi.fr 📧
Adresse Internet: http://pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sam.aquitaine.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Consultation passée selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'une procédure conjointe: la présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes permanent composé de la Région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes et de Pôle Emploi Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. La convention de groupement de commandes a été signée le 04 juillet 2015. En application des dispositions de l'article 8-vii-2° du Code des marchés publics, , Pôle emploi a donné mandat au coordonnateur, la Région Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes, de passer, signer, notifier et exécuter les marchés nécessaire(s) à la satisfaction de leurs besoins mutualisés. Des prestations individualisées seront exécutées par chaque membre pour la satisfaction de leurs besoins propres.
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Cette consultation prend la forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum exprimés en quantité (cf. Descriptif des lots) conclu avec un seul opérateur économique par lot et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret no2016-360 préc-cité. Fonds l'union Européenne (rubrique Ii.2)13)): Les actions de formation pourront faire l'objet d'un cofinancement de l'union Européenne, dans le cadre du programme opérationnel régional Feder/Fse pour l'aquitaine pour la période de programmation 2014/20 à hauteur de 40 %. L'Initiative pour l'emploi des Jeunes de l'union Européenne, visant les jeunes de moins de 25 ans qui ne sont ni en emploi, ni en formation, ni en études, pourra également être mobilisée en cofinancement. Modalités de financement: Budget régional — délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes — possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Critères de sélection des candidatures:
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1-Garanties et capacités économiques et financières
2-capacités professionnelles et techniques
lieu d'exécution: territoire de l'ex Aquitaine (Départements de la Gironde, de la Dordogne, du Lot et Garonne, des Landes et des Pyrénées Atlantiques). Variantes: une seule variante possible avec ou sans offre de base dans les conditions de l'article 2.2.1 du règlement de la consultation.
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Critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots:
— 1 Contenu et méthodes pédagogiques appréciés au regard des cadres de réponse « caractéristiques pédagogiques » et « fiche action » (30 %), dont: en centre de formation 20 %, en alternance 10 %
2- prix de la prestation apprécié au regard du bordereau de prix valant Détail Quantitatif Estimatif (30 %)
3- suivi des stagiaires, pilotage des parcours et suivi/évaluation de l'action appréciés au regard du cadre de réponse « caractéristiques pédagogiques » (15 %)
4-moyens mobilisés (techniques et humains) appréciés au regard du cadre de réponse « moyens techniques et humains mobilisés à l'offre » (15 %)
5- information et recrutements des stagiaires appréciés au regard du cadre de réponse « caractéristiques pédagogiques » (10 %)
négociation: L'Accord-Cadre étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Dans le cas où un candidat propose une offre de base et une variante pour un même lot, seule une des deux offres sera négociée.
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Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr sous la référence A2016i000s01893
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr/ — référence A2016i000s01893. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires: demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres à l'adresse suiante: https://sam.aquitaine.fr (réf.a2016i000s01893).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 089-156369 (2016-05-02)
Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme Régional de Formation — actions de formation collectives.
Valeur totale du marché: 3034398.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sud-Ouest 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461388
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156369
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Les actions de formation pourront faire l'objet d'un co-financement de l'union européenne dans le cadre du programme opérationnel régionalfeder/fse pour l'aquitaine pour la période de programmation 2014/20 à hauteur de 40 %. Critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots: 1. Contenu et méthodes pédagogiques (30 %); 2. Prix de la prestation (30 %); 3. Suivi des stagiaires, pilotage des parcours et suivi/évaluation de l'action (15 %); 4. Moyens mobilisé (techniques et humains) (15 %); 5. Information et recrutement des stagiaires (10 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Zone de formation: Lot-Et-Garonne Nombre de suivi mini: 38 Nombre de suivi maxi: 188 Nombre d'heures centre mini: 17102 Nombre d'heures centre maxi: 85510 Nombre d'heures en entreprise mini: 6222 Nombre d'heures en entreprise maxi: 31110.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf section VI: renseignements complémentaires
Brève description:
Zone de formation: Dax-Sud Landes, Pyrénées Atlantiques Nombre de suivi mini: 13 Nombre de suivi
maxi: 66 Nombre d'heures centre mini: 3 780 Nombre d'heures centre maxi: 18 900 Nombre d'heures en entreprise mini: 1 260 Nombre d'heures en entreprise maxi: 6 300.
Nombre de suivi mini: 2 Nombre de suivi maxi: 12 Nombre d'heures centre mini: 974 Nombre d'heures centre maxi: 4 872 Nombre d'heures en entreprise mini: 252 Nombre d'heures en entreprise maxi: 1 260.
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Landes
Brève description:
Zone de formation: Landes Nombre de suivi mini: 11 Nombre de suivi maxi: 53 Nombre d'heures
Centre mini: 5 040 Nombre d'heures centre maxi: 25 200 Nombre d'heures en entreprise mini: 8 064 nombre d'heures en entreprise maxi: 40 320.
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et Social Pays-Basque
Brève description:
Zone de formation: Pays-Basque Nombre de suivi mini: 7 Nombre de suivi maxi: 36 Nombre d'heures centre mini: 3 780 Nombre d'heures centre maxi: 18 900 Nombre d'heures en entreprise mini: 6 048 Nombre d'heures en entreprise maxi: 30 240.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf section VI: renseignements complémentaires.
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Béarn
Brève description:
Zone de formation: Béarn Nombre de suivi mini: 10 Nombre de suivi maxi: 49 Nombre d'heures centre mini: 4 620 Nombre d'heures centre maxi: 23 100 Nombre d'heures en entreprise mini: 7 392 Nombre d'heures en entreprise maxi: 36 960.
Zone de formation: Haute Gironde,Libournais Nombre de suivi mini: 9 Nombre de suivi maxi: 44 Nombre d'heures centre mini: 4 200 Nombre d'heures centre maxi: 21 000 Nombre d'heures en entreprise mini: 6 720 Nombre d'heures en entreprise maxi: 33 600.
Intitulé du lot: Accompagnant educatif et social Bordeaux Agglomération
Brève description:
Zone de formation: Bordeaux Agglomération Nombre de suivi mini: 10 Nombre de suivi maxi: 48 Nombre d'heures centre mini: 5 040 Nombre d'heures centre maxi: 25 200 Nombre d'heures en entreprise mini: 8 064 Nombre d'heures en entreprise maxi: 40 320.
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Arcachon, Médoc
Brève description:
Zone de formation: Arcachon,Médoc Nombre de suivi mini: 10 Nombre de suivi maxi: 49 Nombre d'heures centre mini: 4 620 Nombre d'heures centre maxi: 23 100 Nombre d'heures en entreprise mini: 7 392 Nombre d'heures en entreprise maxi: 36 960.
Zone de formation: Dordogne Nombre de suivi mini: 9 Nombre de suivi maxi: 44 Nombre d'heures centre mini: 4 200 Nombre d'heures centre maxi: 21 000 Nombre d'heures en entreprise mini: 6 720 Nombre d'heures en entreprise maxi: 33 600.
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Sud-Gironde
Brève description:
Zone de formation: Sud-Gironde Nombre de suivi mini: 5 Nombre de suivi maxi: 27 Nombre d'heures centre mini: 2 520 Nombre d'heures centre maxi: 12 600 Nombre d'heures en entreprise mini: 4 032 Nombre d'heures en entreprise maxi: 20 160.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères détaillés à la section VI: renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (nom): Critères détaillés à la Section VI: renseignements complémentaires
Critères détaillés à la Section Vi: renseignements complémentaires
Critères détaillés à la Section VI: renseignements ccomplémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅
2016-08-25 📅
2016-08-29 📅
2016-08-22 📅
2016-08-17 📅
2016-08-18 📅
2016-08-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 87 rue Nuyens, TSA 90001

Référence
Informations complémentaires
Les actions de formation pourront faire l'objet d'un co-financement de l'union européenne dans le cadre du programme opérationnel régionalfeder/fse pour l'aquitaine pour la période de programmation 2014/20 à hauteur de 40 %.
Critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots: 1. Contenu et méthodes pédagogiques (30 %); 2. Prix de la prestation (30 %); 3. Suivi des stagiaires, pilotage des parcours et suivi/évaluation de l'action (15 %); 4. Moyens mobilisé (techniques et humains) (15 %); 5. Information et recrutement des stagiaires (10 %).
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Source: OJS 2016/S 250-461388 (2016-12-23)
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