Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme régional de formation — actions de formation collectives

Région ALPC

Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme régional de formation — actions de formation collectives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-02 Avis de marché
2016-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: A2016I000S01893
Brève description:
“Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme régional de formation — actions de formation collectives.”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr61 🏙️
fr62 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Région ALPC
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://laregion-alpc.fr 🌏
Courrier électronique: prf@laregion-alpc.fr 📧
URL des documents: https://sam.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: https://sam.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156369
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

“S'agissant d'un accord-cadre conclu avec minimum et maximum exprimés en quantité tel qu'indiqué à la rubrique Ii.2.4), il n'y a pas lieu de tenir compte de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plateforme de formations industrielles Lot-et-Garonne
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Zone de formation: Lot-Et-Garonne”

“Nombre de suivi mini: 38”
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“nombre de suivi maxi: 188”

“nombre d'heures centre mini: 17102”

“nombre d'heures centre maxi: 85510”

“nombre d'heures en entreprise mini: 6222”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 31110.”
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf. Rubrique Vi.3) Informations complémentaires.
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre conclu avec minimum et maximum exprimés en quantité tel qu'indiqué à la rubrique Ii.2.4), il n'y a pas lieu de tenir compte de...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Soudeurs-Euses- multi Procédés Dax-Sud Landes, Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Zone de formation: Dax-Sud Landes,Pyrénées Atlantiques”

“Nombre de suivi mini: 13”
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“nombre de suivi maxi: 66”

“nombre d'heures centre mini: 3 780”

“nombre d'heures centre maxi: 18 900”

“nombre d'heures en entreprise mini: 1 260”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 6 300.”
Intitulé du lot: Titre IPERIA employé(e) familial(e) Dax-Sud Landes
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Nombre de suivi mini: 2”

“nombre de suivi maxi: 12”
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“nombre d'heures centre mini: 974”

“nombre d'heures centre maxi: 4 872”

“nombre d'heures en entreprise mini: 252”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 1 260.”
Informations complémentaires:
“S'Agissant d'un accord-cadre conclu avec minimum et maximum exprimés en quantité tel qu'indiqué à la rubrique Ii.2.4), il n'y a pas lieu de tenir compte de...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Landes
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Zone de formation: Landes”

“Nombre de suivi mini: 11”
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“nombre de suivi maxi: 53”

“nombre d'heures centre mini: 5 040”

“nombre d'heures centre maxi: 25 200”

“nombre d'heures en entreprise mini: 8 064”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 40 320.”
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Pays-Basque
Numéro du lot: 05
Brève description:
“Zone de formation: Pays-Basque”

“Nombre de suivi mini: 7”
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“nombre de suivi maxi: 36”

“nombre d'heures en entreprise mini: 6 048”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 30 240.”
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Béarn
Numéro du lot: 06
Brève description:
“Zone de formation: Béarn”

“Nombre de suivi mini: 10”
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“nombre de suivi maxi: 49”

“nombre d'heures centre mini: 4 620”

“Nombre d'heures centre maxi: 23 100”

“nombre d'heures en entreprise mini: 7 392”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 36 960.”
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Haute Gironde, Libournais
Numéro du lot: 07
Brève description:
“Zone de formation: Haute Gironde,Libournais”

“Nombre de suivi mini: 9”
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“nombre de suivi maxi: 44”

“nombre d'heures centre mini: 4 200”

“Nombre d'heures centre maxi: 21 000”

“nombre d'heures en entreprise mini: 6 720”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 33 600.”
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Bordeaux Agglomération
Numéro du lot: 08
Brève description:
“Zone de formation: Bordeaux Agglomération”

“nombre de suivi maxi: 48”
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Arcachon, Médoc
Numéro du lot: 09
Brève description:
“Zone de formation: Arcachon,Médoc”
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Dordogne
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Zone de formation: Dordogne”
Intitulé du lot: Accompagnant Educatif et Social Sud-Gironde
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Zone de formation: Sud-Gironde”

“Nombre de suivi mini: 5”
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“nombre de suivi maxi: 27”

“nombre d'heures centre mini: 2 520”

“Nombre d'heures centre maxi: 12 600”

“nombre d'heures en entreprise mini: 4 032”

“nombre d'heures en entreprise maxi: 20 160.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises;...”    Afficher plus

“A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour...”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“b)être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.”

“— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent).”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”

“2. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Afficher plus (1)
“3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 87 rue Nuyens TSA 90001
Pays: fr61 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: drmarches.33312@pole-emploi.fr 📧
Adresse Internet: http://pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sam.aquitaine.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Consultation passée selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'une...”    Afficher plus

“Cette consultation prend la forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum exprimés en quantité (cf. Descriptif des lots) conclu avec un seul opérateur...”    Afficher plus
Afficher plus (12)
“1-Garanties et capacités économiques et financières”

“2-capacités professionnelles et techniques”

“lieu d'exécution: territoire de l'ex Aquitaine (Départements de la Gironde, de la Dordogne, du Lot et Garonne, des Landes et des Pyrénées Atlantiques)....”    Afficher plus

“Critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots:”

“— 1 Contenu et méthodes pédagogiques appréciés au regard des cadres de réponse « caractéristiques pédagogiques » et « fiche action » (30 %), dont: en centre...”    Afficher plus

“2- prix de la prestation apprécié au regard du bordereau de prix valant Détail Quantitatif Estimatif (30 %)”

“3- suivi des stagiaires, pilotage des parcours et suivi/évaluation de l'action appréciés au regard du cadre de réponse « caractéristiques pédagogiques » (15 %)”

“4-moyens mobilisés (techniques et humains) appréciés au regard du cadre de réponse « moyens techniques et humains mobilisés à l'offre » (15 %)”

“5- information et recrutements des stagiaires appréciés au regard du cadre de réponse « caractéristiques pédagogiques » (10 %)”

“négociation: L'Accord-Cadre étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux...”    Afficher plus

“Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr sous la référence A2016i000s01893”

“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr/ — référence...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2016/S 089-156369 (2016-05-02)
Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 3ème campagne 2016 — programme Régional de Formation — actions de formation collectives.”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 3034398.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr6 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461388
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156369
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

“Les actions de formation pourront faire l'objet d'un co-financement de l'union européenne dans le cadre du programme opérationnel régionalfeder/fse pour...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Zone de formation: Lot-Et-Garonne Nombre de suivi mini: 38 Nombre de suivi maxi: 188 Nombre d'heures centre mini: 17102 Nombre d'heures centre maxi: 85510...”    Afficher plus
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf section VI: renseignements complémentaires
Brève description:
“Zone de formation: Dax-Sud Landes, Pyrénées Atlantiques Nombre de suivi mini: 13 Nombre de suivi”

“maxi: 66 Nombre d'heures centre mini: 3 780 Nombre d'heures centre maxi: 18 900 Nombre d'heures en entreprise mini: 1 260 Nombre d'heures en entreprise maxi: 6 300.”    Afficher plus
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“Nombre de suivi mini: 2 Nombre de suivi maxi: 12 Nombre d'heures centre mini: 974 Nombre d'heures centre maxi: 4 872 Nombre d'heures en entreprise mini: 252...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Landes
Brève description:
“Zone de formation: Landes Nombre de suivi mini: 11 Nombre de suivi maxi: 53 Nombre d'heures”

“Centre mini: 5 040 Nombre d'heures centre maxi: 25 200 Nombre d'heures en entreprise mini: 8 064 nombre d'heures en entreprise maxi: 40 320.”
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et Social Pays-Basque
Brève description:
“Zone de formation: Pays-Basque Nombre de suivi mini: 7 Nombre de suivi maxi: 36 Nombre d'heures centre mini: 3 780 Nombre d'heures centre maxi: 18 900...”    Afficher plus
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf section VI: renseignements complémentaires.
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Béarn
Brève description:
“Zone de formation: Béarn Nombre de suivi mini: 10 Nombre de suivi maxi: 49 Nombre d'heures centre mini: 4 620 Nombre d'heures centre maxi: 23 100 Nombre...”    Afficher plus

“Zone de formation: Haute Gironde,Libournais Nombre de suivi mini: 9 Nombre de suivi maxi: 44 Nombre d'heures centre mini: 4 200 Nombre d'heures centre maxi:...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Accompagnant educatif et social Bordeaux Agglomération
Brève description:
“Zone de formation: Bordeaux Agglomération Nombre de suivi mini: 10 Nombre de suivi maxi: 48 Nombre d'heures centre mini: 5 040 Nombre d'heures centre maxi:...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Arcachon, Médoc
Brève description:
“Zone de formation: Arcachon,Médoc Nombre de suivi mini: 10 Nombre de suivi maxi: 49 Nombre d'heures centre mini: 4 620 Nombre d'heures centre maxi: 23 100...”    Afficher plus

“Zone de formation: Dordogne Nombre de suivi mini: 9 Nombre de suivi maxi: 44 Nombre d'heures centre mini: 4 200 Nombre d'heures centre maxi: 21 000 Nombre...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Accompagnant éducatif et social Sud-Gironde
Brève description:
“Zone de formation: Sud-Gironde Nombre de suivi mini: 5 Nombre de suivi maxi: 27 Nombre d'heures centre mini: 2 520 Nombre d'heures centre maxi: 12 600...”    Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères détaillés à la section VI: renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (nom): Critères détaillés à la Section VI: renseignements complémentaires
Critères détaillés à la Section Vi: renseignements complémentaires
Critères détaillés à la Section VI: renseignements ccomplémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅
2016-08-25 📅
2016-08-29 📅
2016-08-22 📅
2016-08-17 📅
2016-08-18 📅
2016-08-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 87 rue Nuyens, TSA 90001

Référence
Informations complémentaires

“Les actions de formation pourront faire l'objet d'un co-financement de l'union européenne dans le cadre du programme opérationnel régionalfeder/fse pour...”    Afficher plus

“Critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots: 1. Contenu et méthodes pédagogiques (30 %); 2. Prix de la prestation (30 %); 3. Suivi des...”    Afficher plus
Source: OJS 2016/S 250-461388 (2016-12-23)