Mise à disposition de deux phacovitréotomes avec fourniture de consommables

Pôle HBL Biomed

Mise à disposition de deux phacovitréotomes avec fourniture de consommables — dossier 16sphaco04.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-21 Avis de marché
2016-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Les soumissionnaires devront présenter obligatoirement une offre de base en sus de la variante sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière.Les variantes proposées dans les sous- lots décrits ci-dessus doivent répondre aux exigences techniques minimales définies aux CCP, en présentant les mêmes avantages et devront faire l'objet d'une offre de prix.Se reporter à l'article 2.2 du règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle HBL Biomed
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Contact
Courrier électronique: jmaglione@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 0476769453 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099329
Se réfère à l'avis: 2015/S 078-137460
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en 1 lot avec 3 sous-lots désignés ci-dessous: Désignation Libellé consommables pour phacovitreotome Unité Demandé Spécimen 1.1 Consommable pour chirurgie de la cataracte unité 1200 0 1.2 Consommable pour vitrectomie unité 500 0 1.3 Consommable pour chirurgie combinée unité 200 0 pour la mise à disposition des équipements: Les candidats devront mettre à disposition deux phacovitérotomes pendant toute la durée du marché et préciseront dans leur réponse les conditions de cette mise à disposition. La maintenance préventive et curative devra être prise en compte sous la forme de contrat tous risques. Les pièces à mains et autre matériel restérilisable devront être fournis dans cette mise à disposition, gratuitement et en quantité suffisante pour le bon fonctionnement des machines. les candidats devront fournir une documentation technique précise sur l'équipement et les consommables. pour l'analyse des critères de pondération: valeur economique: sur 20 points le critère valeur économique sera apprécié au vu des prix unitaires (intégrant l'ensemble des éventuelles remises prévues dans les pièces de la présente consultation) portés par le candidat dans son offre financière, et/ou du coût d'utilisation du dispositif médical. La note sur 20 sera ensuite affectée du coefficient de 40 %. Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'Entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente. Valeur technique: sur 20 points le critère valeur technique sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé à l'article4.1 §C ci-avant. le niveau de qualité des prestations sera établi en fonction de la notation déterminée au regard des éléments fournis par les candidats: Sous-Critère Notation (sur 20 points) 1: Qualité technique du produit: (appréciée au regard de l'analyse du dispositif médical stérile, de l'analyse des résultats cliniques et/ou médico-économiques, et de l'analyse technique des produits) 15 points 2: Critères relatifs au fournisseur: (appréciée au regard des informations fournies par le candidat dans l'annexe 2 au CCP «Fiche d'évaluation des prestations fournisseurs») 5 points Cette note sur 20 sera ensuite affectée du coefficient de 60 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de deux phacovitréotomes avec fourniture de consommables — dossier 16sphaco04.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les soumissionnaires devront présenter obligatoirement une offre de base en sus de la variante sous peine de voir leur offre considérée comme irrégulière.
Les variantes proposées dans les sous- lots décrits ci-dessus doivent répondre aux exigences techniques minimales définies aux CCP, en présentant les mêmes avantages et devront faire l'objet d'une offre de prix.
Se reporter à l'article 2.2 du règlement de la consultation.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement),
documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...);
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres du Chu.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Une avance de 5 % pourra être accordée au titulaire du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Goupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur économique (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: Pôle management, cellule des marchés — Pavillon Moidieu
Mme Maglione Johanne
Adresse postale: Cellule des marchés
Point de contact: Pavillon Moidieu, CS 10217
Adresse postale: Pavillon Moidieu, CS 10217
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 0476767188 📞
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PFou_F_4xb 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 078-137460
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en 1 lot avec 3 sous-lots désignés ci-dessous:
Désignation Libellé
consommables pour phacovitreotome Unité Demandé Spécimen
1.1 Consommable pour chirurgie de la cataracte unité 1200 0
1.2 Consommable pour vitrectomie unité 500 0
1.3 Consommable pour chirurgie combinée unité 200 0
pour la mise à disposition des équipements:
Les candidats devront mettre à disposition deux phacovitérotomes pendant toute la durée du marché et préciseront dans leur réponse les conditions de cette mise à disposition.
La maintenance préventive et curative devra être prise en compte sous la forme de contrat tous risques.
Les pièces à mains et autre matériel restérilisable devront être fournis dans cette mise à disposition, gratuitement et en quantité suffisante pour le bon fonctionnement des machines.
les candidats devront fournir une documentation technique précise sur l'équipement et les consommables.
pour l'analyse des critères de pondération:
valeur economique: sur 20 points
le critère valeur économique sera apprécié au vu des prix unitaires (intégrant l'ensemble des éventuelles remises prévues dans les pièces de la présente consultation) portés par le candidat dans son offre financière, et/ou du coût d'utilisation du dispositif médical.
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La note sur 20 sera ensuite affectée du coefficient de 40 %.
Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'Entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
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Valeur technique: sur 20 points
le critère valeur technique sera apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat suivant ce qui est demandé à l'article4.1 §C ci-avant.
le niveau de qualité des prestations sera établi en fonction de la notation déterminée au regard des éléments fournis par les candidats:
Sous-Critère Notation (sur 20 points)
1: Qualité technique du produit:
(appréciée au regard de l'analyse du dispositif médical stérile, de l'analyse des résultats cliniques et/ou médico-économiques, et de l'analyse technique des produits)
15 points
2: Critères relatifs au fournisseur:
(appréciée au regard des informations fournies par le candidat dans l'annexe 2 au CCP «Fiche d'évaluation des prestations fournisseurs»)
5 points
Cette note sur 20 sera ensuite affectée du coefficient de 60 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 0476429000 📞
Fax: +33 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble — greffe de la 3ème chambre
Adresse postale: 2 place de Verdun
Source: OJS 2016/S 059-099329 (2016-03-21)
Avis d'attribution de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO16SPHACO04
Brève description:
Mise à disposition de 2 phacovitréotomes avec fourniture de consommables — Dossier 16SPHACO04.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Téléphone: +33 476769453 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252828
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099329
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mise à disposition de 2 phacovitréotomes avec fourniture de consommables.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes, 38043 Grenoble Cedex 09.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle management — cellule des marchés — pavillon Moidieu
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble — Greffe de la 3eme Chambre
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 140-252828 (2016-07-20)
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Produits/services:
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