Mise à disposition de 17 systèmes d'humidification chauffée pour oxygénothérapie à haut débit destinés à divers services du CHU d'Angers, avec fourniture de consommables pharmaceutiques (circuit, interface...)

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est dit «Marché à bons de commande»(article 77 du code des marchés publics). La présente consultation est composée d'un lot unique. Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2017. Il pourra être reconduit tacitement une première fois du 1.5.2017 au 30.4.2018 puis une seconde fois du 1.5.2018 au 30.4.2019. En tout état de cause la date de fin du marché (périodes de reconduction comprises) ne pourra pas excéder le 30.4.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fisher & Paykel Healthcare SAS

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-29	Avis de marché
2017-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:

Le montant minimum du marché correspond à 70 % du montant des consommables pharmaceutiques pour 17 équipements. Cette estimation a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achats de la consultation pour une période de 12 mois. Le marché sera conclu sans montant maximum.Prestations supplémentaires éventuelles imposées: Demande de mise à disposition de systèmes d'humidification supplémentaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 0241357818 📞
Fax: +33 0241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108151
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. L'unité monétaire: euro. Renseignements :CHU Angers -administratifs: M. Cholet, direction des services économiques et des achats Tél. : 02-41-35-49-31 — télécopie: 02-41-35-55-04 Mail: dsea@chu-angers.fr — techniques: M. Faure Ingénieur — service des équipements biomédicaux (02.41.35.46.53) biomedical@chu-angers.fr, M. le Quay Pharmacien — pharmacie (02.41.35.35.44) — achat-pharmacie@chu-angers.fr Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation - Préalablement à la décision de choix, le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile et le lui demande): — de présenter l'équipement dans la configuration proposée dans son offre, de mettre gracieusement à disposition l'équipement accompagné d'une notice d'utilisation et de son protocole d'entretien, et de remplir un protocole de prêt afin de permettre la réalisation d'essais dans l'un des services du CHU d'Angers, — d'organiser une visite sur un site déjà doté du même équipement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Prestations supplémentaires éventuelles imposées: Demande de mise à disposition de systèmes d'humidification supplémentaires.

Numéro de référence: ABIO2016AOMADHUMIDIFICATEUR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'appréciation de ses capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:

1.la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et -ignée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:

— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),

— l'Objet de la candidature et le ou les lots concernés,

— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du

groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article

43 du Code des Marchés Publics.

2.Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement

judiciaire;

— La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité)

accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières, l'opérateur économique fournira en annexe du Dc2, les documents suivants:

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Angers centre hospitalier universitaire d'Angers direction des services économiques et des achats
Téléphone: +33 241354931 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_eqQzqBlmll&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2016AOMADHUMIDIFICATEUR
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004

mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

L'unité monétaire: euro. Renseignements :CHU Angers -administratifs: M. Cholet, direction des services économiques et des achats Tél. : 02-41-35-49-31 — télécopie: 02-41-35-55-04 Mail: dsea@chu-angers.fr

— techniques: M. Faure Ingénieur — service des équipements biomédicaux (02.41.35.46.53) biomedical@chu-angers.fr, M. le Quay Pharmacien — pharmacie (02.41.35.35.44) — achat-pharmacie@chu-angers.fr

Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -

Préalablement à la décision de choix, le candidat à obligation (si l'acheteur le juge utile et le lui demande):

— de présenter l'équipement dans la configuration proposée dans son offre, de mettre gracieusement à disposition l'équipement accompagné d'une notice d'utilisation et de son protocole d'entretien, et de remplir un protocole de prêt afin de permettre la réalisation d'essais dans l'un des services du CHU d'Angers, — d'organiser une visite sur un site déjà doté du même équipement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 063-108151 (2016-03-29)

Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est dit «Marché à bons de commande» (article 77 du code des marchés publics). La présente consultation est composée d'un lot unique. Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2017. Il pourra être reconduit tacitement une première fois du 1.5.2017 au 30.4.2018 puis une seconde fois du 1.5.2018 au 30.4.2019. En tout état de cause la date de fin du marché (périodes de reconduction comprises) ne pourra pas excéder le 30.4.2019.

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035045
Se réfère à l'avis: 2016/S 063-108151
Numéro JO-S: 21

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition de 17 systèmes d'humidification chauffée pour oxygénothérapie à haut débit destinés à divers services du CHU d'Angers, avec fourniture de consommables pharmaceutiques (circuit, interface...).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Minimum de consommables pharmaceutiques imposé par système mis à
Prestations fournisseur
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée l'Île Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 021-035045 (2017-01-27)

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