Mise à disposition d'autocars avec chauffeur
Ville de Rillieux-la-Pape
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs dans le cadre des activités scolaires, sportives, culturelles et socio-éducatives de la Ville de Rillieux-la-Pape et la mise en œuvre de la navette municipale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-14 | Avis de marché |
| 2016-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: Transport
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs dans le cadre des activités scolaires,...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère, BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: sophie.bollenot@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: +33 437850047 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IJXtlNEgPh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322814
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Lot 1: ramassage régulier des écoles et centres de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: ramassage régulier des écoles et centres de loisirs.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse pour une durée de 1 an chaque fois dans les conditions précisées à l'article 1.3 du CCAP.”
Intitulé du lot: Lot 2: transport de groupes pour sorties avec bus de 57 à 75 places
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: transport de groupes pour sorties avec bus de 57 à 75 places.”
Intitulé du lot: Lot 3: transport de groupes pour sorties avec bus de 15 à 30 places et mise en œuvre de la navette municipale
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 3: transport de groupes pour sorties avec bus de 15 à 30 places et mise en œuvre de la navette municipale.”
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre pourra être reconduit trois fois de manière expresse pour une durée de 1 an chaque fois dans les conditions précisées à l'article 1.3 du CCAP.”
Intitulé du lot: Lot 4: transport de groupes pour les longs trajets de plus de 150 km
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Lot 4: transport de groupes pour les longs trajets de plus de 150 km.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Rillieux-la-Pape.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 201690286600013
Contact
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le présent accord-cadre sera renouvelé à l'issue de la période initiale d'une année si il n'est pas reconduit ou à l'issue d'une ou plusieurs périodes de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 180-322814 (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: Transport
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs dans le cadre des activités scolaires,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère, BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: sophie.bollenot@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: +33 437850047 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IJXtlNEgPh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322814
Numéro JO-S: 180
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Lot 1: ramassage régulier des écoles et centres de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: ramassage régulier des écoles et centres de loisirs.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse pour une durée de 1 an chaque fois dans les conditions précisées à l'article 1.3 du CCAP.”
Intitulé du lot: Lot 2: transport de groupes pour sorties avec bus de 57 à 75 places
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: transport de groupes pour sorties avec bus de 57 à 75 places.”
Intitulé du lot: Lot 3: transport de groupes pour sorties avec bus de 15 à 30 places et mise en œuvre de la navette municipale
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lot 3: transport de groupes pour sorties avec bus de 15 à 30 places et mise en œuvre de la navette municipale.”
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre pourra être reconduit trois fois de manière expresse pour une durée de 1 an chaque fois dans les conditions précisées à l'article 1.3 du CCAP.”
Intitulé du lot: Lot 4: transport de groupes pour les longs trajets de plus de 150 km
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Lot 4: transport de groupes pour les longs trajets de plus de 150 km.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Rillieux-la-Pape.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 201690286600013
Contact
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le présent accord-cadre sera renouvelé à l'issue de la période initiale d'une année si il n'est pas reconduit ou à l'issue d'une ou plusieurs périodes de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
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“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 180-322814 (2016-09-14)
Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Transport: 16075M, 16076M, 16077M et 16078M
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs dans le cadre des activités scolaires,...”
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Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445688
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322814
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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Source: OJS 2016/S 244-445688 (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Transport: 16075M, 16076M, 16077M et 16078M
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs dans le cadre des activités scolaires,...”
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445688
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322814
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,”
Afficher plus (1)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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