Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et phacoémulsification et fourniture associée des consommables, au CHRU de Tours

CHRU de Tours

Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et phacoémulsification et fourniture associée des consommables, au CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-05 Avis de marché
2016-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et fourniture associée des consommables (montants estimatifs pour les consommables sur la base des hypothèses annoncées dans le CCTP et quantités non contractuelles, mise à disposition gratuite de 2 appareils de vitrectomie).Lot n° 2: Mise à disposition d'appareils de phacoémulsification et fourniture associée des consommables (montants estimatifs pour les consommables sur la base des hypothèses annoncées dans le CCTP et quantités non contractuelles, mise à disposition gratuite de 2 appareils de phacoémulsification).1 175 000
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Valeur totale du marché: 1 175 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 234378986 📞
Fax: +33 247476081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045017
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur deux périodes de 12 mois, soit du 1.7.2018 au 30.6.2019, et du 1.7.2019 au 30.6.2020. Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp). Une lecture technique des offres pourra être organisée pour chaque candidat à l'issue de l'ouverture des plis: les 19 et 21.4.2016. Si celle-ci est organisée, elle aura un caractère obligatoire pour l'ensemble des candidats. Essais: pour le matériel non inclus au marché en cours, à partir de la semaine 17, 5 journées opératoires par fournisseur; les matériels inclus au marché en cours seront évalués mais ne feront pas l'objet d'une demande de prêt. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Claire Beacco (appareils) — tél: 02 47 47 85 24 / Sophie Watt (consommables) — tél: 02 47 47 38 89 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Magalie Walter — tél: 02 34 37 89 86- courriel: m.walter@chu-tours.fr le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com CHRU de Tours Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés 37044 Tours Cedex 9 tel: 02 47 47 83 92 — fax: 02 47 47 60 81 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et phacoémulsification et fourniture associée des consommables, au CHRU de Tours.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et phacoémulsification et fourniture associée des consommables, au CHRU de Tours
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et fourniture associée des consommables (montants estimatifs pour les consommables sur la base des hypothèses annoncées dans le CCTP et quantités non contractuelles, mise à disposition gratuite de 2 appareils de vitrectomie).
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Lot n° 2: Mise à disposition d'appareils de phacoémulsification et fourniture associée des consommables (montants estimatifs pour les consommables sur la base des hypothèses annoncées dans le CCTP et quantités non contractuelles, mise à disposition gratuite de 2 appareils de phacoémulsification).
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Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2016/PH/047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Trousseau — Logipôle, 37170 Chambray-les-Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);
A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
Déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre);
Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés;
Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre);
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)
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pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-23 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements
Mme Walter (m.walter@chu-tours.fr) Magalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_W6xYG3yuvm 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/PH/047
Informations complémentaires
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur deux périodes de 12 mois, soit du 1.7.2018 au 30.6.2019, et du 1.7.2019 au 30.6.2020.
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).
Une lecture technique des offres pourra être organisée pour chaque candidat à l'issue de l'ouverture des plis: les 19 et 21.4.2016.
Si celle-ci est organisée, elle aura un caractère obligatoire pour l'ensemble des candidats.
Essais: pour le matériel non inclus au marché en cours, à partir de la semaine 17, 5 journées opératoires par fournisseur; les matériels inclus au marché en cours seront évalués mais ne feront pas l'objet d'une demande de prêt.
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Claire Beacco (appareils) — tél: 02 47 47 85 24 /
Sophie Watt (consommables) — tél: 02 47 47 38 89
pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Magalie Walter — tél: 02 34 37 89 86- courriel: m.walter@chu-tours.fr
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com
CHRU de Tours
Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés
37044 Tours Cedex 9
tel: 02 47 47 83 92 — fax: 02 47 47 60 81 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Marché renouvelable
2020.
Source: OJS 2016/S 028-045017 (2016-02-05)
Avis d'attribution de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 001 072 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr244 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278537
Se réfère à l'avis: 2016/S 028-045017
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 27.7.2016. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours — tél: 02.47.47.83.92 ou par e-mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Trousseau — Logipôle, 37170 Chambray-lès-Tours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur clinique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 27.7.2016.
Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours — tél: 02.47.47.83.92 ou par e-mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,
— le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,
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— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2016/S 154-278537 (2016-08-09)
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Fournisseurs:
Bausch & LOMB Dorc France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers