Mise a disposition D'Ambulances et de leurs equipages pour le smur

Centre hospitalier G. Dron

La présente consultation a pour objet la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du S.M.U.R. Et à la demande du Centre 15 S.A.M.U. Départemental, d'ambulances de secours et de soins d'urgence (véhicules de catégorie A, et, en seconde intention, de catégorie C) et de leurs équipages, 7/7j et 24/24h, ainsi que:
— Le brancardage et le transport du site d'intervention jusqu'à l'établissement et au service d'hospitalisation,
— la prise en charge des formalités d'admission.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-12 Avis de marché
2016-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 16-0019
Brève description:
La présente consultation a pour objet la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du S.M.U.R. Et à la demande du Centre 15 S.A.M.U. Départemental, d'ambulances de secours et de soins d'urgence (véhicules de catégorie A, et, en seconde intention, de catégorie C) et de leurs équipages, 7/7j et 24/24h, ainsi que: — Le brancardage et le transport du site d'intervention jusqu'à l'établissement et au service d'hospitalisation, — la prise en charge des formalités d'admission.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: cmarches@ch-tourcoing.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.intermed-portail.net 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.intermed-portail.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244851
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Appel d'offres Ouvert Européen non alloti, en application des articles 66 à 69 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les variantes ne sont pas autorisées pour cette consultation. Aucune PSE n'est prévue ou demandée pour cette consultation. Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces commandes font l'objet de minimums et de maximums annuels indiqués à l'article 2 du CCP.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du S.M.U.R. Et à la demande du Centre 15 S.A.M.U. Départemental, d'ambulances de secours et de soins d'urgence (véhicules de catégorie A, et, en seconde intention, de catégorie C) et de leurs équipages, 7/7j et 24/24h, ainsi que:
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— Le brancardage et le transport du site d'intervention jusqu'à l'établissement et au service d'hospitalisation,
— la prise en charge des formalités d'admission.
La présente consultation a pour objet la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du S.M.U.R. Et à la demande du Centre 15 S.A.M.U. Départemental, d'ambulances de secours et de soins d'urgence (véhicules de catégorie A, et, en seconde intention, de catégorie C) et de leurs équipages, 7/7j et 24/24h, ainsi que: — le brancardage et le transport du site d'intervention jusqu'à l'établissement et au service d'hospitalisation, — la prise en charge des formalités d'admission.
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Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite tacitement reconductible 3 fois, par périodes d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans.
Description des options:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite tacitement reconductible 3 fois, par périodes d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics, centre de formation
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.intermed-portail.net 🌏
URL des documents: https://marchespublics.intermed-portail.net 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible de déposer les recours suivants: — référé précontractuel (article L551-1 du Code de justice administrative) — référé contractuel (article L551-13 du Code de justice administrative) — recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2016/S 136-244851 (2016-07-12)
Avis d'attribution de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 SAMU départemental, d'ambulances de secours et de soins d'urgence. Appel d'offres ouvert européen, en application des articles 66 à 69 du décret n
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341141
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244851
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 SAMU départemental, d'ambulances de secours et de soins d'urgence.
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite tacitement reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics, Centre de formation

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2016/S 190-341141 (2016-09-28)
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