Mise a disposition contenants,collecte et traitement déchets industriels dangereux et valorisation des métaux précieux contenus dans les dispositifs médicaux du groupement HCL/hôpital Desgenettes

Hospices Civils de Lyon

Mise a disposition de contenants, collecte et traitement des déchets industriels dangereux et valorisation des métaux précieux contenus dans les dispositifs médicaux du groupement HCL et hôpital Desgenettes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Suez Rr Iws Chemicals France

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

Où ?

• Rhône
• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-05	Avis de marché
2016-10-11	Informations complémentaires
2017-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: E16_0521
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_r3drEe_t-J 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351287
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante: prix: 50 %. Valeur technique: contenants 10 %. Collectes: 10 %. Transport et Bilan carbone: 10 %. Une visite est vivement conseillée sur les sites concernés (voir article 8.2 du RC). Traitement: 10 %. Reporting et formations 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des déchets industriels dangereux.
Description des renouvellements: Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Valorisation des métaux précieux contenus dans les dispositifs médicaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Agglomération lyonnaise et hôpital Renée-Sabran (Giens — Hyères 84).

Agglomération lyonnaise et hôpital Renée Sabran (Giens — Hyères 84).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé «lettre de candidature» référencé DC1 joint au règlement de consultation dûment complété ou équivalent,

— il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les hospices civils de Lyon (formulaire DC2),

— l'imprimé «déclaration du candidat» référencé DC2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent,

— en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les récépissés d'agrément et certificats d'homologation ADR,

— les arrêtés d'exploitation et autres autorisations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices Civils de Lyon — direction des achats — cellule marchés 1 achats généraux et logistiques — renseignements administratifs: 0472117028 — renseignements techniques: 0472117150
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon — direction des achats — secrétariat rez de chaussée
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante: prix: 50 %.

Valeur technique: contenants 10 %.

Collectes: 10 %.

Transport et Bilan carbone: 10 %.

Une visite est vivement conseillée sur les sites concernés (voir article 8.2 du RC).

Traitement: 10 %.

Reporting et formations 10 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,

— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31

— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2016/S 195-351287 (2016-10-05)

Informations complémentaires (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets industriels dangereux et valorisation des métaux précieux contenus dans les dispositifs médicaux du groupement HCL et Hôpital Desgenettes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358969
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-351287
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2016/S 199-358969 (2016-10-11)

Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 634 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027895
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gestion des déchets industriels dangereux
Brève description: Gestion des Déchets Industriels Dangereux.
Intitulé du lot: Valorisation des métaux précieux contenus dans les dispositifs médicaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaise et Hôpital Renée-Sabran (Giens — Hyères 84).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse Internet: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 017-027895 (2017-01-20)

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